1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Offres culturelles numériques pour la Bibliothèque départementale de l'Allier : évolution et maintenance
Description: La Bibliothèque départementale de l'Allier souhaite continuer de mettre à disposition de son réseau une plateforme numérique regroupant plusieurs offres (littérature, cinéma, presse, formation). Le titulaire du marché sera l'interlocuteur unique de la Bibliothèque départementale de l'Allier : il sera chargé de négocier les ressources avec les différents éditeurs.L'accès à cette plateforme devra être simple avec un connecteur unique pour faciliter l'accès à ce service. L'estimation du nombre de bénéficiaires est évaluée à 5 000 usagers (hors offre spécifique collège). Le déploiement de cette plateforme devra se faire au 04 octobre 2025, pour ne pas interrompre le service rendu à l'usager
Identifiant de la procédure: f616d01b-4709-4065-9cc1-ee91621152bb
Identifiant interne: 2025CD0036
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72510000 Services de gestion relatifs à l'informatique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30211300 Plates-formes informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département
Ville: Moulins Cedex
Code postal: 03016
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire de services d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois et pour un montant maximum de 200 000 Ht par an. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Dans le cadre de cette consultation, seules les demandes de renseignements complémentaires adressées au moins 8 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part de l'acheteur, dans les conditions fixées au règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Offres culturelles numériques pour la Bibliothèque départementale de l'Allier : évolution et maintenance
Description: La Bibliothèque départementale de l'Allier souhaite continuer de mettre à disposition de son réseau une plateforme numérique regroupant plusieurs offres (littérature, cinéma, presse, formation). Le titulaire du marché sera l'interlocuteur unique de la Bibliothèque départementale de l'Allier : il sera chargé de négocier les ressources avec les différents éditeurs.L'accès à cette plateforme devra être simple avec un connecteur unique pour faciliter l'accès à ce service. L'estimation du nombre de bénéficiaires est évaluée à 5 000 usagers (hors offre spécifique collège). Le déploiement de cette plateforme devra se faire au 04 octobre 2025, pour ne pas interrompre le service rendu à l'usager
Identifiant interne: S-PF-1675426
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72510000 Services de gestion relatifs à l'informatique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30211300 Plates-formes informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département
Ville: Moulins Cedex
Code postal: 03016
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconduction(s) pour une durée d'un an et pour un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht chacune
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Moulins
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 57A82508-E638-169C-852D60E9210630EA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Numéro d’enregistrement: 44423
Adresse postale: 1 Avenue Victor Hugo
Ville: Moulins
Code postal: 03016
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0470344003
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 57A8258A-C97F-FDA3-394C1D9E72B2DC02
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 895078f1-9d99-4e06-a093-ba8875c344ca - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2025 15:12:07 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 440393-2025
Numéro de publication au JO S: 127/2025
Date de publication: 07/07/2025