Centrale des marchés
Marché de fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marques, accessoires et équipements standards, maintenance, réparation, dépannage et contrôle technique de l’ensemble du parc roulant Fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marques, accessoires et équipements standards, maintenance, réparation, dépannage et contrôle technique de l’ensemble du parc roulant de la ...
Ville de Mougins 06251Mougins Cedex marches@villedemougins.com
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Marché de fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marques, accessoires et équipements standards, maintenance, réparation, dépannage et contrôle technique de l’ensemble du parc roulant

Marché public ou privé
Référence du marché : 4390381

Date de clôture estimée : 15/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/03/19)
19-23845
JOUE (11/03/19)
112752-2019

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-23845
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Mougins, Service des Marchés Publics CS 61000, 06251, Mougins Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 92 92 58 37, Courriel : marches@villedemougins.com, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://mougins.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché de fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marques, accessoires et équipements standards, maintenance, réparation, dépannage et contrôle technique de l’ensemble du parc roulant
Numéro de référence : FS 19/08
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50111000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marques, accessoires et équipements standards, maintenance, réparation, dépannage et contrôle technique de l’ensemble du parc roulant de la ville de Mougins
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de moins de 3T5, toutes marques.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 Mougins
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de moins de 3T5, toutes marques.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules utilitaires de plus de 3T5, toutes marques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 Mougins
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules utilitaires de plus de 3T5, toutes marques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, réparation et dépannage de véhicules de moins de 3,5 tonnes, toutes marques.
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, réparation et dépannage de véhicules de moins de 3,5 tonnes, toutes marques.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution.Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, réparation et dépannage de véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, toutes marques.
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, réparation et dépannage de véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, toutes marques.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, réparation et dépannage de balayeuses hors porteurs, toutes marques.
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, réparation et dépannage de balayeuses hors porteurs, toutes marques.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, réparation et dépannage d'engins spéciaux, toutes marques.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, réparation et dépannage d'engins spéciaux, toutes marques.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance, réparation et dépannage d'engins de chantier, toutes marques.
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Maintenance, réparation et dépannage d'engins de chantier, toutes marques.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution.Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Contrôle technique des véhicules de moins de 3,5 tonnes (toutes motorisations)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71631200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Contrôle technique des véhicules de moins de 3,5 tonnes (toutes motorisations)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. La 1° année d’exécution de ces lots, la durée pourra être inférieure à 12 mois afin d’être en cohérence pour le terme du marché entre les différents lots de celui - ci.Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Contrôle technique des véhicules de plus de 3,5 tonnes (toutes motorisations)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71631200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Contrôle technique des véhicules de plus de 3,5 tonnes (toutes motorisations)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. La 1° année d’exécution de ces lots, la durée pourra être inférieure à 12 mois afin d’être en cohérence pour le terme du marché entre les différents lots de celui - ci.Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble du parc roulant hors 2 roues
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble du parc roulant hors 2 roues
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution. Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance et réparation, fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble des 2 roues du parc
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34411200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : 06250 MOUGINS
II.2.4)Description des prestations : Maintenance et réparation, fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble des 2 roues du parc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant son exécution.Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.La ville de Mougins, maître d’ouvrage, prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché trois mois avant la fin de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Voir art. 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et prescriptions du règlement de consultation.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : : Voir art. 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et prescriptions du règlement de consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Voir art. 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et prescriptions du règlement de consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 avril 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 avril 2019 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 18, avenue des Fleurs CS 61039, 06300, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 04 89 97 04 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution.Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 mars 2019
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