1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte et traitement des déchets de déchèteries de Centre Morbihan Communauté
Description: Collecte et traitement des déchets de déchèteries CMC. Variantes non autorisées. Démarrage de la prestation prévue au 01/01/2025
Identifiant de la procédure: 355be629-9b35-418b-8b2d-fcaffa2d45c6
Avis précédent: a4b86d1e-2755-4d46-a0ad-cb04b0c944f1-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Collecte et traitement des encombrants
Description: Collecte et traitement des encombrants
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Collecte et traitement des gravats
Description: Collecte et traitement des gravats
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Collecte et traitement du bois
Description: Collecte et traitement du bois
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Collecte et traitement du carton
Description: Collecte et traitement du carton
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS)
Description: Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Collecte et traitement des déchets verts
Description: Collecte et traitement des déchets verts
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Collecte et traitement des d'activité de soins à risques infectieux (DASRI)
Description: Collecte et traitement des d'activité de soins à risques infectieux (DASRI)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Collecte et traitement des ferrailles
Description: Collecte et traitement des ferrailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cette valeur est notée en fonction du prix estimé du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Cette valeur est notée en fonction de la valeur technique des éléments donnés par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 428 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 6 088 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: SUEZ RV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 035 574,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S02CMC-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TB RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TB RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 208 748,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S02CMC-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HD SERVICES SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: HD SERVICE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 258 472,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S02CMC-3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: TB RECYCLAGE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRIADIS SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: TRIADIS SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 431 188,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S02CMC-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL ARVOR COMPOST
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL ARVOR COMPOST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 467 940,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S02CMC-6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SECHE HELTHCARE
Offre:
Identifiant de l’offre: SECHE HELTHCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 23 644,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S02CMC-7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LE CUNFF LUCAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LE CUNFF LUCAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 33 656,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24S02CMC-8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
Numéro d’enregistrement: 20009668300012
Département: MARCHES
Adresse postale: ZONE DE KERJEAN
Ville: Locmine
Code postal: 56500
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297482692
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUEZ RV OUEST
Numéro d’enregistrement: 34426370200641
Ville: SAINT-GREGOIRE
Code postal: 35760
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TB RECYCLAGE
Numéro d’enregistrement: 84061307900010
Ville: SAINT-ALLOUESTRE
Code postal: 56500
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HD SERVICES SARL
Numéro d’enregistrement: 48 789 148 300 025
Ville: LOUDEAC
Code postal: 22600
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TRIADIS SERVICES
Numéro d’enregistrement: 38454528100063
Ville: ETAMPES
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SECHE HELTHCARE
Numéro d’enregistrement: 81 263 167 900 014
Ville: CHANGE
Code postal: 53810
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL ARVOR COMPOST
Numéro d’enregistrement: 44 850 087 600 025
Ville: EVELLYS
Code postal: 56500
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LE CUNFF LUCAS
Numéro d’enregistrement: 49819661700019
Ville: GUENIN
Code postal: 56150
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 65a8daee-7db5-4b06-a5f9-dbdf2c2729cc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 13:34:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 9725-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
