1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Olivet - Service Commande Publique
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments municipaux (administratifs, sportifs, culturels et médicaux) de la Mairie d'Olivet
Description: La présent marché concerne les prestations de nettoyage des bâtiments municipaux (administratifs, sportifs, culturels, techniques, sociaux et médicaux, y compris la vitrerie et la fourniture de matériels et consommables sanitaires. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixé à 165 000 euro(s) HT par période, il n'est pas prévu de montant minimum. Le titulaire devra contacter la Maison de l'Emploi du bassin d'Orléans pour la mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale
Identifiant de la procédure: bd202f24-f915-4c81-8b37-2706a9a105ed
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90522400 Nettoyage et traitement du sol, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les différents sites de la commune d'Olivet sont énumérés dans le Cctp
Ville: Olivet
Code postal: 45160
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments municipaux (administratifs, sportifs, culturels et médicaux) de la Mairie d'Olivet
Description: La présent marché concerne les prestations de nettoyage des bâtiments municipaux (administratifs, sportifs, culturels, techniques, sociaux et médicaux, y compris la vitrerie et la fourniture de matériels et consommables sanitaires. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixé à 165 000 euro(s) HT par période, il n'est pas prévu de montant minimum. Le titulaire devra contacter la Maison de l'Emploi du bassin d'Orléans pour la mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale
Identifiant interne: S-PF-1451155
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90522400 Nettoyage et traitement du sol, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les différents sites de la commune d'Olivet sont énumérés dans le Cctp
Ville: Olivet
Code postal: 45160
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf Règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/05/2024 12:10:00 (UTC+2)
Lieu: Olivet
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie d'Olivet - Service Commande Publique
Numéro d’enregistrement: 21450232000010
Adresse postale: 283 rue du Général de Gaulle Cs 20129
Ville: Olivet
Code postal: 45161
Pays: France
Point de contact: SCHLESINGER Matthieu
Téléphone: 0238698390
Télécopieur: 0238698378
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 171087
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ff47e8dd-ff01-4f27-9fb9-e9b44afd57af - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 16:19:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 222737-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
