Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de carburant et de fioul domestique (Groupement de commandes)
Numéro de référence: ACB/CTME/CARBURANT
II.1.2)Code CPV principal09132100 Essence sans plomb
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de carburant et de fioul domestique (Groupement de commandes)
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 3 505 540.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09135100 Fioul domestique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 290 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132100 Essence sans plomb
09134000 Gasoils
09135100 Fioul domestique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 1 800 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132100 Essence sans plomb
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de création carte accréditive, modalités de remplacement, services associées, affectation d'un contact privilégié pour la gestion / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 500 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
carburant en station secteur de l'aigle
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132100 Essence sans plomb
09132100 Essence sans plomb
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
carburant en station secteur de l'aigle
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de création carte accréditive, modalités de remplacement, services associées, affectation d'un contact privilégié pour la gestion / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 130 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
carburant en station secteur du Mêle sur Sarthe
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132100 Essence sans plomb
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
carburant en station secteur le Mêle sur Sarthe
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de création carte accréditive, modalités de remplacement, services associées, affectation d'un contact privilégié pour la gestion / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 100 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
carburant en station secteur Bellême
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132100 Essence sans plomb
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
carburant en station secteur Bellême
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de création carte accréditive, modalités de remplacement, services associées, affectation d'un contact privilégié pour la gestion / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 70 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bio éthanol en station secteurs Le Mêle sur Sarthe, Domfront en Poiraie, Mortagne au Perche, Flers, L'Aigle, Argentan, Sées
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24322220 Éthanol
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
bio éthanol en station secteurs Le Mêle sur Sarthe, Domfront en Poiraie, Mortagne au Perche, Flers, L'Aigle, Argentan, Sées
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de création carte accréditive, modalités de remplacement, services associées, affectation d'un contact privilégié pour la gestion / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 4 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gazole Non Routier vrac pour le Haras du Pin
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
gazole Non Routier vrac pour le Haras du Pin
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 25 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
carburant en station pour les véhicules du Haras du Pin
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132000 Essence
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
carburant en station pour les véhicules du Haras du Pin
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de création carte accréditive, modalités de remplacement, services associées, affectation d'un contact privilégié pour la gestion / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 4 000 L
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fioul domestique pour le Haras du Pin
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09135100 Fioul domestique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fioul domestique pour le Haras du Pin
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
volume maximum annuel 35 000 L
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/10/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 586 400.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 172 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/10/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 485 600.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 971 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/10/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: total energie marketing france
Numéro national d'identification: 531680445
Adresse postale: 56 Avenue du Parc de l'ile
Ville: Nanterre
Code NUTS:
FR105 Hauts-de-SeineCode postal: 92029
Pays: France
Adresse internet:
https://services.totalenergies.fr/qui-sommes-nousLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 358 800.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 2 717 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
carburant en station secteur du Mêle sur Sarthe
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/10/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 231 200.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 462 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
carburant en station secteur Bellême
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/10/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 156 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 312 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
gazole Non Routier vrac pour le Haras du Pin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/10/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 50 320.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 640.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fioul domestique pour le Haras du Pin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/10/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 73 400.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 146 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
