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Travaux d'entretien et petits aménagements dans les bâtiments communaux Relance des lots 4 et 6 suite à marché déclaré infructueux lors de la 1ere consultationTravaux d'entretien et petits aménagements dans les bâtiments communaux mel : secretariat-dst@montvalezan.f...
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Travaux d'entretien et petits aménagements dans les bâtiments communaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5376815

Date de clôture estimée : 02/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/20)
20-64598
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73
Annonce No 20-64598
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Montvalezan.
 Correspondant :  Magnani Yann, chef lieu 73700 Montvalezan, tél. : 04-79-06-84-12, courriel : secretariat-dst@montvalezan.fr adresse internet : http://montvalezan.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://montvalezan.e-marchespublics.com.

Objet du marché : relance des lots 4 et 6 suite à marché déclaré infructueux lors de la 1ere consultation Travaux d'entretien et petits aménagements dans les bâtiments communaux.
CPV - Objet principal : 45259000.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 2.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : relance des lots 4 et 6 suite à marché déclaré infructueux lors de la 1ere consultation
Travaux d'entretien et petits aménagements dans les bâtiments communaux.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juillet 2020.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 40 %;
     - valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 juin 2020, à 16 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020/04.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
sur la plateforme http://montvalezan.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mai 2020.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 4. - démolition, maçonnerie, carrelage.
Démolition, maçonnerie, carrelage
C.P.V. - Objet principal : 45262522
Objets supplémentaires : 45111100
45431000
45421146
45421141.
Mots descripteurs : Maçonnerie

Lot(s) 6. - métallerie.
Métallerie
C.P.V. - Objet principal : 44316500
Objets supplémentaires : 45442120
44316510.
Mots descripteurs : Métallerie
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