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92 classes de découverte pour des élèves de niveau élémentaire et maternel à Montrouge 92 classes de découverte pour des élèves de niveau élémentaire et maternel à Montrouge classes de découverte pour des élèves de niveau élémentaire et maternel. ville : Montrouge Cedex, code_post...
Ville de Montrouge 92121Montrouge marches@ville-montrouge.fr
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92 classes de découverte pour des élèves de niveau élémentaire et maternel à Montrouge

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Marché public ou privé
Référence du marché : 549487

Date de clôture estimée : 26/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/13)
13-62162
SOURCEWEB (05/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Montrouge.
Correspondant : M. Jean-Loup METTON, Maire, 43 avenue de la Republique 92121 Montrouge Cedex tél. : 01-46-12-73-80 courriel : marches@ville-montrouge.fr adresse internet : http://montrouge.achatpublic.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://montrouge.achatpublic.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : classes de découverte pour des élèves de niveau élémentaire et maternel.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 92000000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande. Il est fixé un montant maximum par lot.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : autofinancement par la collectivité. Réglement par mandat administratif sous 30
jours à compter de la réception de la facture en bonne et due forme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat s'il se présente en groupement sera transformé en groupement solidaire lors de l'attribution du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les chiffres d'affaires, la liste des moyens humains et techniques, les références similaires ou attestations de bonne exécution, l'agrément du ministère jeunesse et sports, le numéro de déclaration à la préfecture du département si le candidat est une association, l' habilitation de l'inspection académique, l' agrément du centre par le ministère de l'education Nationale, le procès verbal du dernier passage de la commission de sécurité et la copie du jugement en cas de redressement judiciaire doivent accompagner le formulaire Dc2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité de la prestation (pertinence du programme d'activités 20 %, hébergement 15 %, richesse du site et proximité des activités 15 %, encadrement 10 %, schéma et durée du trajet 10 %) : 70 % ;
- prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-10.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur http://montrouge.achatpublic.com ou remis "papier" sur demande écrite et contre paiement en vertu de l'article 41 du CMP et de la délibération du conseil municipal du 21/12/2012 (0,10 €o(s) (T.T.C.) par page), en espèces ou chèque à l'ordre du Trésor Public.

Prix : 17,70 EUR.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Enseignement.
Correspondant : M. Hector Goudjo, 4, rue Edmond Champeaud, 92121 Montrouge Cedex, tél. : 01-46-12-73-82, télécopieur : 01-46-12-73-91, courriel : h.goudjo@ville-montrouge.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_V_e5m8jTH2.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service de la Comande Publique.
Correspondant : Mlle Vanessa Tisba, 4, rue Edmond Champeaud, 92121 Montrouge Cedex, tél. : 01-46-12-73-83, télécopieur : 01-46-12-73-71, courriel : marches@ville-montrouge.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_V_e5m8jTH2.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service de la Commande Publique Centre administratif de la Ville de Montrouge.
Correspondant : M. Julien Achelle, 4, rue Edmond Champeaud, 92121 Montrouge Cedex, tél. : 01-46-12-73-80, télécopieur : 01-46-12-73-71, courriel : marches@ville-montrouge.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_V_e5m8jTH2.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy pontoise 2-4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Classe de mer en Bretagne (Côtes d'armor), niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant maximum annuel (T.T.C.) : 57 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 2 Classe de neige en Haute Savoie, niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant maximum annuel (T.T.C.) : 47 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 3 Classe de neige en Savoie, niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 47 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 4 Classe milieu marin et patrimoine en Bretagne (Côtes d'armor) , niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 40 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 5 Découverte du milieu rural dans l'aisne, niveau maternel.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 24 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 6 Découverte de la vie à la ferme dans l'orne, niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 24 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 7 Découverte des arts du cirque en Seine Maritime, niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 31 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 8 Activités physiques de pleine nature et éducation à l'environnement dans la Sarthe, niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 33 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 9 Culture humaniste et découverte du patrimoine en Périgord - la préhistoire - niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 33 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Lot(s) 10 Agriculture biologique et culture/potager dans l'aisne, niveau élémentaire.

Informations complémentaires : montant annuel maximum (T.T.C.) : 36 000 €o(s).

C.P.V. - Objet principal : 92000000.

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