1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cté de Cnes du Gévaudan
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées de Marvejols, Montrodat et Antrenas, et réseaux associés
Description: Travaux de construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées de Marvejols, Montrodat et Antrenas, et réseaux associés
Identifiant de la procédure: e7b054c2-ec39-4833-aba6-f48ec9c9fb31
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232420 Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45255500 Travaux de forage et d'exploration, 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Forages dirigés
Description: Création de 2 forages dirigés ø355mm et ø125mm PEHD sur 180ml
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45255500 Travaux de forage et d'exploration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MARVEJOLS
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 07/07/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Selon RC
Date limite de réception des demandes de participation: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Selon RC
Montage financier: Selon RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté de Cnes du Gévaudan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nimes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réseaux de transfert et AEP
Description: Réseau de refoulement ø355mm PEHD sur 620ml + Réseau AEP DN100mm fonte sur 620 ml + Réseau de refoulement ø140mm PEHD sur 270ml + Réseau gravitaire en fonte DN400mm sur 600 ml
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marvejols
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 07/07/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Selon RC
Date limite de réception des demandes de participation: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Selon RC
Montage financier: Selon RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté de Cnes du Gévaudan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nimes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bassin d'orage, postes de refoulement et ouvrages de traitement
Description: Tranche ferme : Bassin d'orage de 480 m3 + poste de refoulement principal 400 m3/h + postes de refoulement secondaires 50 m3/h et 15 m3/h + Station d'épuration de 16 000 EH Tranche optionnelle : Réalisation d'une unité de chaulage et d'un bâtiment de stockage des boues, sur une durée de six mois sur la base de la production de boues à capacité nominale.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232420 Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marvejols
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 23 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 07/07/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Selon RC
Date limite de réception des demandes de participation: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Selon RC
Montage financier: Selon RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté de Cnes du Gévaudan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nimes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cté de Cnes du Gévaudan
Numéro d’enregistrement: 24480047000100
Adresse postale: PA du Gévaudan - 4 Rue des Chazelles
Ville: Marvejols
Code postal: 48100
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Téléphone: +33 466323841
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nimes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 2ed038b1-e11e-458e-9c74-034e7e28b0ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 14/05/2025 14:20:04 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 314653-2025
Numéro de publication au JO S: 93/2025
Date de publication: 15/05/2025
