Centrale des marchés
Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 des épiceries sociales Fourniture et livraison de produits alimentaires divers à destination de la Fédération Française des Banques Alimentaires (FFBA) en vue de leur distribution aux personnes les plus démunies recouran...
FranceAgriMer 93555Montreuil cedex mpublics@franceagrimer.fr 01 73 30 30 34
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Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 des épiceries sociales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3957243

Date de clôture estimée : 11/10/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/09/18)
398455-2018
BOAMP (12/09/18)
18-124625

Département(s) de publication : 93
Annonce No 18-124625
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
FranceAgriMer, 12 rue Henri ROL TANGUY, Point(s) de contact : SAF Unité achats marchés, 93555, Montreuil Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 73 30 20 00, Courriel : mpublics@franceagrimer.fr, Fax : (+33) 1 73 30 30 34, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393634&orgAcronyme=b4n
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393634&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393634&orgAcronyme=b4n
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : agriculture, élevage, pêche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 des épiceries sociales
Numéro de référence : CNES2018
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de produits alimentaires divers à destination de la Fédération Française des Banques Alimentaires (FFBA) en vue de leur distribution aux personnes les plus démunies recourant aux épiceries sociales.Marché constitué de 15 lots numérotés de 80 à 94.Chaque lot du marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2019
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 981 042,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurre doux surgelé
Lot nº : 80
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de beurre doux congelé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 564 680,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine. Date ultimede livraison : 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Confiture extra de fraises
Lot nº : 81
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332296
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de confiture extra de fraises
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 186,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM.Echantillon requis. Date ultime de livraison : 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Coquillettes
Lot nº : 82
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de coquillettes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 59 476,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillon requis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Escalopes de poulet surgelées
Lot nº : 83
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'escalopes de poulet surgelées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 459 650,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Date ultimede livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage fondu
Lot nº : 84
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de Fromage fondu
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 158 956,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM.Echantillon requis. Date ultime de livraison : 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricots verts très fins
Lot nº : 85
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331464
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de haricots verts très fins
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 549,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM.Echantillon requis. Date ultime de livraison : 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huile de tournesol
Lot nº : 86
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'huile de tournesol
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 233 898,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM.Echantillon requis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait demi écrémé UHT
Lot nº : 87
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15511210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de Lait demi écrémé UHT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 829 731,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM.Echantillon requis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poulet basquaise et riz
Lot nº : 88
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de Poulet basquaise et riz
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 223 936,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillonrequis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de pommes sans sucre ajouté
Lot nº : 89
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 141 989,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillonrequis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ratatouille
Lot nº : 90
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ratatouille
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 148 358,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillonrequis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Riz long étuvé
Lot nº : 91
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15614100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de riz long étuvé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 83 195,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillonrequis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sardines à l'huile
Lot nº : 92
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de sardines à l'huile
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 307 776,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillonrequis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Steak haché surgelé de bœuf 15 % MG
Lot nº : 93
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131640
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de Steak haché surgelé de bœuf 15 % MG
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 432 813,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Date ultime de livraison: 31 mars 2019
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sucre en morceaux no4
Lot nº : 94
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15831200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de sucre en morceaux no4
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 95 849,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 3 décembre 2018 - Fin : 30 septembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillonrequis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Formulaire DUME complété aux points II, III et IVen termes d'identification et de présentation du candidat et le cas échéant de recours à d'autres entités (co-traitance) à d'autres opérateurs économiques (sous-traitance). Le formulaire DUME est accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, à l'inscription à un registre professionnel et le cas échéant d'une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s), pour l'opérateur économique en situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l étranger).
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les éléments relatifs au chiffre d'affaires annuel général et à la part du chiffre d'affaires HT réalisé pour les 3 derniers exercices via le formulaire DUME complété au point IV ou sur papier libre
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours de l année 2017 ; les preuves dela qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de fournitures effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé; présentation des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché et présentation des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché. Ces informations sont à porter au point IV du formulaires DUME ou sur papier libre. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnel attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. Il estprécisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 octobre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 octobre 2018 - 14:30 Lieu : FranceAgriMer - Montreuil (93)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2019
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La date d'ouverture des plis portée au point Iv.2.7 du présent avis est prévisionnelle. En complément au point Iii.1.3 : exemples d'éléments à fournir concernant les systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement (choix des fournisseurs, des transporteurs, organisation des livraisons, des contrôlesmis en œuvre (autres que ceux concernant spécifiquement la qualité des produits). Concernant la gestion environnementale, il s'agit de mesures pouvant être appliquées : en vue d'une production moins génératrice de gaz à effet de serre (économies d'énergie, optimisation des livraisons, formation des chauffeurs, économies de consommables, etc...) ; l'utilisation d'emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et d'une manière générale de disposer d'une politique de gestion des déchets ; la mise en œuvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. L'imprimé DUME est accessible surhttps://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr. Le dossier de consultation est directement disponible à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entrepriseadvancedsearch&allcons&refconsultation=393634&orgacronyme=b4n.Les candidatures/offres doivent être déposées selon les dispositions figurant au règlement de la consultation uniquement par voie électronique sur https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entrepriseadvancedsearch&allcons&refconsultation=393634&orgacronyme=b4nLes échantillons doivent parvenir à Franceagrimer - sAF - unité achats marchés 12, rue Henri Rol Tanguy - 93555 MONTREUIL
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 1 49 20 20 98
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduction :- d'un référé précontractuel de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-1 et s), - d'un référé contractuel art. L 551-13; d'un recours selon la jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 1 49 20 20 98
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2018
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