Centrale des marchés
Achat annuel de produits alimentaires divers dans le cadre des crédits du Fonds Social Européen Plus " FSE + 2022 " accordés par la Commission européenne fourniture et livraison de divers produits alimentaires destinés à des associations bénéficiaires (Croix Rouge Française, Fédération Française des Banques Alimentaires, Restaurants du Coeur, Secour...
FranceAgriMer 93555Montreuil cedex mpublics@franceagrimer.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Achat annuel de produits alimentaires divers dans le cadre des crédits du Fonds Social Européen Plus " FSE + 2022 " accordés par la Commission européenne

Marché public ou privé
Référence du marché : 6593990

Date de clôture estimée : 25/02/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/01/22)
22-4306
JOUE (26/01/22)
043000-2022

Département(s) de publication : 93
Annonce No 22-4306
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
FranceAgriMer, 12 rue Henri ROL TANGUY, Point(s) de contact : SAF- Unité Achats Marchés, 93555, Montreuil Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 73 30 20 00, Courriel : mpublics@franceagrimer.fr, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1966200&orgAcronyme=b4n
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1966200&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1966200&orgAcronyme=b4n
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Agriculture, Elevage, Pêche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat annuel de produits alimentaires divers dans le cadre des crédits du Fonds Social Européen Plus " FSE + 2022 " accordés par la Commission européenne
Numéro de référence : DI-FSE2022-autresproduits
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : fourniture et livraison de divers produits alimentaires destinés à des associations bénéficiaires (Croix Rouge Française, Fédération Française des Banques Alimentaires, Restaurants du Cœur, Secours Populaire Français) en vue de leur distribution aux plus démunis dans le cadre des crédits du Fonds Social Européen Plus (FSE+) accordés par la Commission européenne (Règlement (UE) no 2021/11057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021. Marché constitué de 76 lots numérotés de 200 à 275. Chaque lot du marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31 mars 2023.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 75 560 633,74  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ananas au(x) jus (de fruits)
Lot nº : 200
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'ananas au(x) jus (de fruits)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 895 734,60 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurre doux congelé
Lot nº : 201
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de beurre doux congelé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 284 360,19 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Céréales type pétales au chocolat
Lot nº : 202
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15613310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 284 360,19 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Champignon 1er choix au naturel
Lot nº : 203
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331430
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de champignon 1er choix au naturel
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 473 933,65 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chocolat en poudre petit déjeuner
Lot nº : 204
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15840000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 651 122,04 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Confiture extra de fraises
Lot nº : 205
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332290
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332296
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de confiture extra de fraises
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 379 146,92 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison).Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cuisses déjointées surgelées de poulet fermier élevé en plein air
Lot nº : 206
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de cuisses déjointées surgelées de poulet fermier élevé en plein air
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 085 999,36 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Emmental
Lot nº : 207
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'emmental
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 895 734,60 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Farine de blé type 55
Lot nº : 208
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15612100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de farine de blé type 55
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 189 573,46 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filets de lieu noir surgelés
Lot nº : 209
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de filets de lieu noir surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 843 601,90 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : .La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Graine de couscous calibre moyen
Lot nº : 210
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851250
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 189 573,46 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricots rouges
Lot nº : 211
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331463
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de haricots rouges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 189 573,46 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huile de Tournesol
Lot nº : 212
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 947 867,30 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filets de maquereaux à la sauce tomate
Lot nº : 213
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15240000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la sauce tomate
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 231 281,23 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spaghetti
Lot nº : 214
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de spaghetti
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 473 933,65 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pois chiches
Lot nº : 215
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331462
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pois chiches
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 189 573,46 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Lot nº : 216
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 473 933,65 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de pommes sans sucre ajouté
Lot nº : 217
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332140
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 189 573,46 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ratatouille
Lot nº : 218
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ratatouille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 94 786,73 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ravioli bolognaise
Lot nº : 219
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ravioli bolognaise
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 758 293,84 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Riz long étuvé
Lot nº : 220
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15614100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de riz long étuvé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 473 933,65 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Lot nº : 221
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131640
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de steak haché surgelé de bœuf 15% MG
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 042 654,03 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Thon entier au naturel (listao)
Lot nº : 222
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15240000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de thon entier au naturel (listao)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 791 469,19 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine. Echantillons requis.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tomates pelées entières
Lot nº : 223
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331423
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de tomates pelées entières
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 189 573,46 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison).. Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ananas au(x) jus (de fruits)
Lot nº : 224
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'ananas au(x) jus (de fruits)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 009 447,98 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurre doux congelé
Lot nº : 225
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de beurre doux congelé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 949 503,60 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Martinique).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Café moulu (100% arabica)
Lot nº : 226
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15861000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de café moulu (100% arabica)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 031 817,92 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Guadeloupe). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Céréales type pétales au chocolat
Lot nº : 227
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15613310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 566 169,76 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison).Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la La Réunion, Guadeloupe). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Champignon 1er choix au naturel
Lot nº : 228
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331430
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de champignon 1er choix au naturel
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 983 418,28 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chocolat en poudre petit déjeuner
Lot nº : 229
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15840000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 109 390,81 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Confiture extra de fraises
Lot nº : 230
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332290
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332296
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de confiture extra de fraises
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 822 084,91 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cuisses déjointées surgelées de poulet fermier élevé en plein air
Lot nº : 231
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de cuisses déjointées surgelées de poulet fermier élevé en plein air
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 254 315,36 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Emmental
Lot nº : 232
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'emmental
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 390 442,94 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Farine de blé type 55
Lot nº : 233
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15612000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de farine de blé type 55
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 316 490,01 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Guadeloupe). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filets de lieu noir surgelés
Lot nº : 234
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de filets de lieu noir surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 608 118,77 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Graine de couscous calibre moyen
Lot nº : 235
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851250
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 538 371,22 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricots rouges
Lot nº : 236
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331463
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de haricots rouges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 483 656,32 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huile de Tournesol
Lot nº : 237
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 651 348,15 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filets de maquereaux à la sauce tomate
Lot nº : 238
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15240000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la sauce tomate
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 608 852,99 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spaghetti
Lot nº : 239
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de spaghetti
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 714 538,01 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pois chiches
Lot nº : 240
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331462
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pois chiches
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 388 440,99 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Lot nº : 241
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 191 676,65 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de pommes sans sucre ajouté
Lot nº : 242
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 573 873,34 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ratatouille
Lot nº : 243
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ratatouille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 619 150,58 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ravioli bolognaise
Lot nº : 244
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ravioli bolognaise
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 779 698,03 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Riz long étuvé
Lot nº : 245
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15614100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de riz long étuvé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 775 367,11 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Lot nº : 246
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131640
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de steak haché surgelé de bœuf 15% MG
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 180 192,70 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Thon entier au naturel (listao)
Lot nº : 247
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15240000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de thon entier au naturel (listao)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 612 355,71 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Guadeloupe, Ile de la Réunion). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tomates pelées entières
Lot nº : 248
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331423
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de tomates pelées entières
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 667 590,16 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Ile de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Velouté de poireaux pommes de terre
Lot nº : 249
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15891900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de velouté de poireaux pommes de terre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 448 334,50 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine et dans les DOM (Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ananas au(x) jus (de fruits)
Lot nº : 250
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'ananas au(x) jus (de fruits)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 988 080,75 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurre doux congelé
Lot nº : 251
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de beurre doux congelé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 165 310,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Café moulu (100% arabica)
Lot nº : 252
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15861000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de café moulu (100% arabica)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 970 200,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Céréales type pétales au chocolat
Lot nº : 253
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15613310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 599 518,12 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Champignon 1er choix au naturel
Lot nº : 254
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331430
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de champignon 1er choix au naturel
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 896 126,98 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chocolat en poudre petit déjeuner
Lot nº : 255
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15840000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 084 003,20 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Confiture extra de fraises
Lot nº : 256
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332290
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332296
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de confiture extra de fraises
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 729 871,78 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cuisses déjointées surgelées de poulet fermier élevé en plein air
Lot nº : 257
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de cuisses déjointées surgelées de poulet fermier élevé en plein air
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 852 802,56 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Emmental
Lot nº : 258
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'emmental
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 718 675,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Farine de blé type 55
Lot nº : 259
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15612100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de farine de blé type 55
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 483 397,20 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filets de lieu noir surgelés
Lot nº : 260
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de filets de lieu noir surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 801 878,40 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Graine de couscous calibre moyen
Lot nº : 261
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851250
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 573 795,90 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricots rouges
Lot nº : 262
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331463
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de haricots rouges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 461 623,68 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huile de Tournesol
Lot nº : 263
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 555 564,50 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filets de maquereaux à la sauce tomate
Lot nº : 264
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15240000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la sauce tomate
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 654 380,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spaghetti
Lot nº : 265
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de spaghetti
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 586 872,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pois chiches
Lot nº : 266
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331462
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pois chiches
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 406 384,13 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Lot nº : 267
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pomme de terre en flocons déshydratés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 722 568,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de pommes sans sucre ajouté
Lot nº : 268
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332140
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 599 187,46 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ratatouille
Lot nº : 269
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ratatouille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 354 585,60 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ravioli bolognaise
Lot nº : 270
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15851290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ravioli bolognaise
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 494 968,32 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Riz long étuvé
Lot nº : 271
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15610000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15614100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de riz long étuvé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 707 040,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Lot nº : 272
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131640
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de steak haché surgelé de bœuf 15% MG
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 112 323,40 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison).. Livraisons en France Métropolitaine.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Thon entier au naturel (listao)
Lot nº : 273
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15240000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de thon entier au naturel (listao)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 587 715,15 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tomates pelées entières
Lot nº : 274
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331423
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de tomates pelées entières
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 638 431,37 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Velouté de poireaux pommes de terre
Lot nº : 275
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15891900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de velouté de poireaux pommes de terre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 321 096,96 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2022 - Fin : 31 mars 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
II.2.14)Informations complémentaires : La date de début de marché précisée au II.2.7) ci-dessus correspond à la date de 1ère livraison et la date du 31 mars 2023 à la date de fin d’exécution (dernière livraison). Livraisons en France Métropolitaine (dont Corse). Échantillon requis

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d’identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l’opérateur économique ; - en partie III (A, B, C) de motifs d’exclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l’inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l’Etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l’opérateur économique, d'une déclaration sur l’honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant d'une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : L'imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d’affaire annuel global HT réalisées par l’opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Indication à porter en partie IV.C de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles : - les références de l’opérateur économique présentant les principaux marchés de fourniture et/ou de service effectués depuis moins de 3 ans, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. - les effectifs moyens annuels de l’opérateur économique au cours de l’année 2021. - les mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché notamment en vue d’une production moins génératrice de gaz à effet de serre (économies d’énergie, économies de consommables,etc...) ; d'utilisation d’emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et d’une manière générale de disposer d’une politique de gestion des déchets ; de la mise en œuvre d’actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. Les éléments requis en partie IV.C peuvent être fournis sur papier libre. Les justifications requises peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle établis par des organismes indépendants, par des attestations de réalisation de prestations émanant de clients privés ou publics. Dans le cas d’une société nouvellement créée, d’autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant seront acceptés
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 février 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 février 2022 - 14:30 Lieu : FranceAgriMer : Unité Achats Marchés - Montreuil (93)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1er trimestre 2024
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1966200&orgAcronyme=b4n l'imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique sera requise pour le candidat retenu
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 1 49 20 20 98
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 1 49 20 20 98
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 janvier 2022
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous