Centrale des marchés
93 acquisition de vaisselle, notamment jetable, et petits équipements de cuisine pour les services et offices des membres du groupement de commande, à Montreuil 93 acquisition de vaisselle, notamment jetable, et petits équipements de cuisine pour les services et offices des membres du groupement de commande, à Montreuil code_postal : 93105 ville : Mon...
Ville de Montreuil 93105Montreuil mouna.sallamikahila@montreuil.fr
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93 acquisition de vaisselle, notamment jetable, et petits équipements de cuisine pour les services et offices des membres du groupement de commande, à Montreuil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292561

Date de clôture estimée : 09/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-169400
SOURCEWEB (07/11/14)
JOUE (11/11/14)
383553-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Montreuil, hôtel de Ville, place Jean Jaurès, contact : service achat commande publique, à l'attention de Mme mouna sallami-kahila, F-93105 Montreuil Cedex. E-mail : mouna.sallamikahila@montreuil.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Montreuil, 3 rue de Rosny bâtiment opale A bureau 421, contact : service achat commande publique, à l'attention de Mme mouna sallami-kahila, F-93100 Montreuil. E-mail : mouna.sallamikahila@montreuil.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit CCAS de la ville de Montreuil, 3, rue De Rosny, F-93100 Montreuil
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessur le territoire de la ville de Montreuil, 93100 Montreuil.
Code NUTS , FR106, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
103 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de vaisselle, notamment jetable, et petits équipements de cuisine
pour les services et offices des membres du groupement de commande.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39221110, 39221200,39221000,39222100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché conclu sans montant minimum ni maximum en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Valeur estimée hors TVA : 103 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 - Fourniture de vaisselle de table
1) Description succincte :
Lot 1 - Fourniture de vaisselle de table
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221110, 39221200.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 - Fourniture de vaisselle de table adaptée à la petite enfance ( 0 - 5 ans)
1) Description succincte :
Lot 2 - Fourniture de vaisselle de table adaptée à la petite enfance ( 0 - 5 ans)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221110, 39221200.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 - Fourniture de matériel d'hygiène et de service
1) Description succincte :
Lot 3 - Fourniture de matériel d'hygiène et de service
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221110, 39221000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 - Fourniture de matériel de cuisine
1) Description succincte :
Lot 4 - Fourniture de matériel de cuisine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221110, 39221000.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 - Fourniture de vaisselle jetable
1) Description succincte :
Lot 5 - Fourniture de vaisselle jetable
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221110, 39222100.
3) Quantité ou étendue :
sans montant minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif, suivant les règles de comptabilité publique en vigueur et sur les fonds propres des membres du groupement de commande. Le délai global de paiement ne saura excéder 30 jours à compter de la présentation des demandes de paiement (art 98 du cmp).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Elle est autorisée.
En cas de groupement des entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint.
Toutefois, dans le cadre du présent marché, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclarations du candidat (article 43 du code des marchés publics)
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : etat détaillé des effectifs moyens du candidat sur 3 ans et de leur qualification
etat détaillé des moyens en matériels et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature,
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : notamment, il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques, et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs autre(s) opérateur(s) économique(s) quelle que soit la nature du lien juridique existant entre ces opérateurs et lui.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la liste de références concernant des prestations de même nature exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années, précisant le destinataire, la date, la nature et le montant des prestations.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : en l'absence de référence, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-DAG-MSK-Vaisselle2.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 109-019175 du 14/06/2014.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Toutes les informations complémentaires relatives à la consultation et aux modalités de remise des offres figurent au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 novembre 2014.

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