Centrale des marchés
Accord-cadre de fourniture de matériels informatiques pour l'environnement du poste de travail Accord-cadre de fourniture de matériels informatiques pour l'environnement du poste de travail. Les matériels attendus sont déclinés ci-après :- lot 1 : écrans- lot 2 : unités centrales - lot 3 : p...
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Accord-cadre de fourniture de matériels informatiques pour l'environnement du poste de travail

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1602176

Date de clôture estimée : 22/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/15)
15-105210
Département(s) de publication : 93, 75, 94
Annonce No 15-105210 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Pôle emploi DGA SI, 70 rue de lagny, à l'attention de sg département achats et gestion des marchés, F-93100 Montreuil. E-mail : aoequipements.00316@pole-emploi.fr.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.pole-emploi.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://pole-emploi.e-marchespublics.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Etablissement public administratif .
I.3)

Activité principale :


Autre : Emploi.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
accord-Cadre de fourniture de matériels informatiques pour l'environnement du poste de travail.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
 
 
 
 
 
 
 
 
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les quantités prévisionnelles, estimatives et indicatives des matériels informatiques à fournir sont indiquées au chapitre 12 du cahier des charges.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
accord-Cadre de fourniture de matériels informatiques pour l'environnement du poste de travail. Les matériels attendus sont déclinés ci-après :
- lot 1 : écrans
- lot 2 : unités centrales
- lot 3 : portables
- lot 4 : tablettes
- lot 5 : impression et digitalisation (imprimantes et scanner)
- lot 6 : serveurs de proximité.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
30000000, 30200000, 30216110, 48822000, 30232130.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
les quantités prévisionnelles, estimatives et indicatives des matériels à fournir sont indiquées au chapitre 12 du cahier des charges.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Ecrans
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'écrans
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30231000, 30231310.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Unités centrales
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'unités centrales.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30215100, 30213400, 30212100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Portables
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'ordinateurs portables
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30213100, 30213000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Tablettes
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture de tablettes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30213500, 30213000, 30213200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Impression et digitalisation
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'imprimantes de gamme professionnelle : Laser A4 N&B : 2 catégories (avec et sans connecteur Ethernet)Laser A4 Couleur avec connecteur EthernetLaser A4 N&B avec solution de numérisation
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30232110, 30232130, 30232150.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Serveurs de proximité
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture de serveurs.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
48820000, 48822000, 48821000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L.5312-7 du code du travail(hors fonds communautaire) et sur les ressources propres de l'établissement. Paiement sous 30 jours à date de réception de la facture, par virement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
 
 
Pour les lots 2 (Uc), 3 (portables) et 5 (impression et digitalisation), il est attendu des candidats, à l'occasion du dépôt de l'offre en réponse à l'appel d'offres, la remise impérative d'une offre technique et financière complète relative à un premier marché subséquent.

Les modalités de ces marchés subséquents sont précisément indiquées aux cahiers des charges spécifiques à ces marchés subséquents. Les soumissionnaires utiliseront le cadre de réponse technique et l'annexe financière correspondants.

La volumétrie attendue :
-Lot 2 : 5000 UC standards
-Lot 3 : 1700 portables standards
-Lot 5 : 10 000 imprimantes laser noir et blanc


Ces marchés subséquents seront notifiés aux Titulaires dès notification de l'accord-cadre. La durée des marchés subséquents no1 ne pourra excéder une durée maximale de 15 mois.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Une Présentation de candidature ou Dc1, établie conformément au document joint au dossier de la présente consultation, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet,

2. Dans le cas où le soumissionnaire est en redressement judiciaire au sens de l'article L.631-1 du Code de Commerce ou toute autre procédure équivalente pour les candidats régis par un droit autre que le droit français, la Copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant toute la durée d'exécution du marché.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 3. Une Déclaration de candidature ou Dc2, établie conformément au document joint au dossier de la présente consultation, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet et qui précise les éléments suivants :

- déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que la part de marché dans ce domaine. Les montants sont donnés en euros ht/ttc.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation des principales références sur des prestations similaires à celles de la présente consultation et réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les soumissionnaires donnent les coordonnées des clients afin que le pouvoir adjudicateur puisse joindre ces derniers et vérifier les références fournies par le candidat ;

-Description des effectifs annuels du candidat, au sens de l'article L.1111-2 du Code du Travail, pour chacune des trois dernières années avec le pourcentage du personnel d'encadrement.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. 1.prix. Pondération : 60.
     2. 2.valeur technique. Pondération : 40.
     3. 2.1 dispositif et organisation proposés. Pondération : 15.
     4. 2.2 spécifications techniques. Pondération : 75.
     5. 2.3 dispositifs de développement durable et deee. Pondération : 10.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
SI/AOO/2015/08.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
22 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 à 5 et mono-attributaire pour le lot 6. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer durant la validité de l'accord-cadre et tenant à la fourniture de matériels informatiques.

L'Accord-Cadre est conclu avec trois Titulaires pour les lots 1 à 5, et avec 1 Titulaire pour le lot 6.

Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées, via la plateforme dématérialisée, à l'ensemble des candidats sauf éléments confidentiels propres aux soumissionnaires.
Tout incident sur la plateforme peut être signalé avec l'indication "Si/Aoo/2015/08 " dans son objet, à l'adresse suivante : aoequipements.00316@pole-emploi.fr

L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ont la possibilité de justifier leur capacité financière,technique et professionnelle à exécuter le marché par celles d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques,quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux et ces autres opérateurs. Dans ce cas, la déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marché(s) est produite, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet, par le candidat et chacun de ces autres opérateurs économiques. De même, le candidat est également tenu de rapporter la preuve qu'il dispose de la capacité du ou des autres opérateurs économiques considérés pour l'exécution du ou des marché(s), en produisant un engagement écrit de ce ou ces autres opérateurs économiques.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: http://pole-emploi.e-marchespublics.com

L'Accord-Cadre sera attribué à l'opérateur économique ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse jugée sur la base des critères d'attribution pondérés suivants :

Pour l'accord-cadre :
1. Prix : 60 %
2. Valeur technique : 40%
2.1 Dispositif et organisation proposés : 15% de la valeur technique
2.2 Spécifications techniques : 75% de la valeur technique
2.3 Dispositifs de développement durable et DEEE :10% de la valeur technique

Critères d'attribution des marchés subséquents des lots 1 à 5
1. Prix : Entre 60 et 80%
2.Valeur technique : Entre 40 et 20%
Spécifications techniques - performances et indices


Les critères d'attribution du marché subséquent no1 sont détaillés en page 10 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Soit contre un acte détachable du contrat dans un délai maximal de deux mois à compter de la notification de la présente décision ;
-Soit avant la conclusion du contrat sur la base de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative ;
-Soit après la conclusion du contrat sur la base de l'article L.551-13 du Code de Justice Administrative dans un délai de 31 jours suivant les conditions fixées à l'article R.551-7 du même code.
-Soit par un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général Adjoint SI de Pôle Emploi - 70 rue de lagny - 93100 Montreuil.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
15 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Pôle emploi DGA SI, 70 rue de lagny, à l'attention de sg département achats et gestion des marchés, F-93100 Montreuil. E-mail : aoequipements.00316@pole-emploi.fr.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.pole-emploi.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://pole-emploi.e-marchespublics.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Etablissement public administratif .
I.3)

Activité principale :


Autre : Emploi.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
accord-Cadre de fourniture de matériels informatiques pour l'environnement du poste de travail.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
 
 
 
 
 
 
 
 
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les quantités prévisionnelles, estimatives et indicatives des matériels informatiques à fournir sont indiquées au chapitre 12 du cahier des charges.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
accord-Cadre de fourniture de matériels informatiques pour l'environnement du poste de travail. Les matériels attendus sont déclinés ci-après :
- lot 1 : écrans
- lot 2 : unités centrales
- lot 3 : portables
- lot 4 : tablettes
- lot 5 : impression et digitalisation (imprimantes et scanner)
- lot 6 : serveurs de proximité.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
30000000, 30200000, 30216110, 48822000, 30232130.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
les quantités prévisionnelles, estimatives et indicatives des matériels à fournir sont indiquées au chapitre 12 du cahier des charges.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 1 intitulé : Ecrans
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'écrans
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30231000, 30231310.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Unités centrales
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'unités centrales.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30215100, 30213400, 30212100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Portables
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'ordinateurs portables
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30213100, 30213000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Tablettes
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture de tablettes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30213500, 30213000, 30213200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Impression et digitalisation
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture d'imprimantes de gamme professionnelle : Laser A4 N&B : 2 catégories (avec et sans connecteur Ethernet)Laser A4 Couleur avec connecteur EthernetLaser A4 N&B avec solution de numérisation
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30232110, 30232130, 30232150.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Serveurs de proximité
 
1)
Description succincte
 
 
Lot ayant pour objet la fourniture de serveurs.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
48820000, 48822000, 48821000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L.5312-7 du code du travail(hors fonds communautaire) et sur les ressources propres de l'établissement. Paiement sous 30 jours à date de réception de la facture, par virement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
 
 
Pour les lots 2 (Uc), 3 (portables) et 5 (impression et digitalisation), il est attendu des candidats, à l'occasion du dépôt de l'offre en réponse à l'appel d'offres, la remise impérative d'une offre technique et financière complète relative à un premier marché subséquent.

Les modalités de ces marchés subséquents sont précisément indiquées aux cahiers des charges spécifiques à ces marchés subséquents. Les soumissionnaires utiliseront le cadre de réponse technique et l'annexe financière correspondants.

La volumétrie attendue :
-Lot 2 : 5000 UC standards
-Lot 3 : 1700 portables standards
-Lot 5 : 10 000 imprimantes laser noir et blanc


Ces marchés subséquents seront notifiés aux Titulaires dès notification de l'accord-cadre. La durée des marchés subséquents no1 ne pourra excéder une durée maximale de 15 mois.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Une Présentation de candidature ou Dc1, établie conformément au document joint au dossier de la présente consultation, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet,

2. Dans le cas où le soumissionnaire est en redressement judiciaire au sens de l'article L.631-1 du Code de Commerce ou toute autre procédure équivalente pour les candidats régis par un droit autre que le droit français, la Copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant toute la durée d'exécution du marché.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 3. Une Déclaration de candidature ou Dc2, établie conformément au document joint au dossier de la présente consultation, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet et qui précise les éléments suivants :

- déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que la part de marché dans ce domaine. Les montants sont donnés en euros ht/ttc.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation des principales références sur des prestations similaires à celles de la présente consultation et réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les soumissionnaires donnent les coordonnées des clients afin que le pouvoir adjudicateur puisse joindre ces derniers et vérifier les références fournies par le candidat ;

-Description des effectifs annuels du candidat, au sens de l'article L.1111-2 du Code du Travail, pour chacune des trois dernières années avec le pourcentage du personnel d'encadrement.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. 1.prix. Pondération : 60.
     2. 2.valeur technique. Pondération : 40.
     3. 2.1 dispositif et organisation proposés. Pondération : 15.
     4. 2.2 spécifications techniques. Pondération : 75.
     5. 2.3 dispositifs de développement durable et deee. Pondération : 10.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
SI/AOO/2015/08.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
22 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 à 5 et mono-attributaire pour le lot 6. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer durant la validité de l'accord-cadre et tenant à la fourniture de matériels informatiques.

L'Accord-Cadre est conclu avec trois Titulaires pour les lots 1 à 5, et avec 1 Titulaire pour le lot 6.

Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées, via la plateforme dématérialisée, à l'ensemble des candidats sauf éléments confidentiels propres aux soumissionnaires.
Tout incident sur la plateforme peut être signalé avec l'indication "Si/Aoo/2015/08 " dans son objet, à l'adresse suivante : aoequipements.00316@pole-emploi.fr

L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ont la possibilité de justifier leur capacité financière,technique et professionnelle à exécuter le marché par celles d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques,quelle que soit la nature juridique des liens existant entre eux et ces autres opérateurs. Dans ce cas, la déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le ou les marché(s) est produite, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet, par le candidat et chacun de ces autres opérateurs économiques. De même, le candidat est également tenu de rapporter la preuve qu'il dispose de la capacité du ou des autres opérateurs économiques considérés pour l'exécution du ou des marché(s), en produisant un engagement écrit de ce ou ces autres opérateurs économiques.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: http://pole-emploi.e-marchespublics.com

L'Accord-Cadre sera attribué à l'opérateur économique ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse jugée sur la base des critères d'attribution pondérés suivants :

Pour l'accord-cadre :
1. Prix : 60 %
2. Valeur technique : 40%
2.1 Dispositif et organisation proposés : 15% de la valeur technique
2.2 Spécifications techniques : 75% de la valeur technique
2.3 Dispositifs de développement durable et DEEE :10% de la valeur technique

Critères d'attribution des marchés subséquents des lots 1 à 5
1. Prix : Entre 60 et 80%
2.Valeur technique : Entre 40 et 20%
Spécifications techniques - performances et indices


Les critères d'attribution du marché subséquent no1 sont détaillés en page 10 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Soit contre un acte détachable du contrat dans un délai maximal de deux mois à compter de la notification de la présente décision ;
-Soit avant la conclusion du contrat sur la base de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative ;
-Soit après la conclusion du contrat sur la base de l'article L.551-13 du Code de Justice Administrative dans un délai de 31 jours suivant les conditions fixées à l'article R.551-7 du même code.
-Soit par un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général Adjoint SI de Pôle Emploi - 70 rue de lagny - 93100 Montreuil.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
15 juillet 2015.
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