1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: FRANCEAGRIMER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Description: passation d'un accord-cadre permettant la fourniture et la livraison de produits alimentaires livrés à température ambiante dans un entrepôt situé en France métropolitaine, à titre indicatif Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine-et-Marne).Les produits du présent marché sont destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis Marché constitué de 21 lots numérotés de 400 à 420
Identifiant de la procédure: 861189c6-90bc-45f4-adc8-458fe297b694
Identifiant interne: DI-FSE2024DiversAmbiantsATTRI
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande comportant un minimum et un maximum fixé en valeur. Chaque accord-cadre est conclu avec deux ou trois opérateurs économiques (attributaires), selon les lots
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés, 15610000 Produits de la minoterie, 15800000 Produits alimentaires divers, 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 52 122 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459416&orgAcronyme=b4n. L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Huile de Tournesol
Description: Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
Identifiant interne: 408
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15411100 Huiles végétales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 999 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 999 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Café moulu (100% arabica)
Description: fourniture et livraison de Café moulu (100% arabica)
Identifiant interne: 400
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15861000 Café, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 393 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 393 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: chocolat en poudre petit déjeuner
Description: fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
Identifiant interne: 403
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 790 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 790 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Légumes pour couscous
Description: Fourniture et livraison de Légumes pour couscous
Identifiant interne: 410
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 262 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 262 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Description: Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Identifiant interne: 416
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15312100 Purée de pommes de terre instantanée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 621 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 621 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Thon entier au naturel (Listao)
Description: Fourniture et livraison de thon entier au naturel (Listao)
Identifiant interne: 420
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15241400 Thon en conserve, 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : principalement Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 597 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 253 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Poires (demi-fruits) préservés
Description: Fourniture et livraison de poires (demi-fruits) préservés
Identifiant interne: 412
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15332400 Conserves de fruits, 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 035 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 035 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Purée de pommes bananes sans sucre ajouté
Description: Fourniture et livraison de purée de pommes bananes sans sucre ajouté
Identifiant interne: 415
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15332270 Purées de fruits, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 387 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 387 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Pates Torti
Description: Fourniture et livraison de Pates Torti
Identifiant interne: 411
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 405 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 405 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: farine de blé type 55
Description: fourniture et livraison de farine de blé type 55
Identifiant interne: 405
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15610000 Produits de la minoterie, 15612100 Farine de blé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 922 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 922 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Sardines à l'huile de tournesol
Description: Fourniture et livraison de sardines à l'huile de tournesol
Identifiant interne: 418
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15241300 Sardines, 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 878 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 878 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lentilles cuisinées
Description: Fourniture et livraison de lentilles cuisinées
Identifiant interne: 409
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 103 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 103 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Graine de couscous calibre moyen
Description: Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
Identifiant interne: 407
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15851250 Couscous, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 836 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 836 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs: réduire les risques de rupture d'approvisionnement
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: confiture extra d'abricots
Description: fourniture et livraison de confiture extra d'abricots
Identifiant interne: 404
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15332290 Confitures, 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 315 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 315 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: champignons 1er choix au naturel
Description: fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel
Identifiant interne: 402
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés, 15331430 Champignons en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 564 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 564 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Filets de maquereaux à la moutarde
Description: Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la moutarde
Identifiant interne: 406
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15241500 Maquereaux, 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 327 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 327 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Céréales type pétales au chocolat
Description: Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
Identifiant interne: 401
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15613310 Céréales pour petit déjeuner, 15610000 Produits de la minoterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 290 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 290 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Poulet basquaise et son riz
Description: Fourniture et livraison de poulet basquaise et son riz
Identifiant interne: 414
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés, 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 163 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 163 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Riz long étuvé
Description: Fourniture et livraison de riz long étuvé
Identifiant interne: 417
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15610000 Produits de la minoterie, 15614100 Riz à grains longs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 131 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 131 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Pois chiche
Description: Fourniture et livraison de pois chiche
Identifiant interne: 413
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 851 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 851 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le cadre pour l'ensemble des candidats retenus. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Soupe moulinée de légumes
Description: Fourniture et livraison de soupe moulinée de légumes
Identifiant interne: 419
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15891900 Soupes de légumes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 253 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 46 229 650,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 400
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 866 150,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 400: café moulu (100% arabica)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/08/2024
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 402
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 860 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 402:Champignons 1er choix au naturel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: SAVEURS DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAVEURS DIFFUSION lot 402
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 703 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 402:Champignons 1er choix au naturel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 403
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 534 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 403: Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: GUILLOT JOUANI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GUILLOT JOUANI lot 403
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 255 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 403: Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 404
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 315 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 404: Confiture extra d'abricots
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 405
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 507 100,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 405: Farine de blé type 55
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: MOULINS SOUFFLET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MOULINS SOUFFLET lot 405
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 414 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 405: Farine de blé type 55
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 406
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 4 328 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 406:Filets de maquereaux à la moutarde
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 407
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 826 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 407:Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 407
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 009 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 407:Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 408
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 099 450,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 408: Huile de Tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: HBS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre HBS lot 408
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 899 550,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 408: Huile de Tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 409
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 946 350,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 409: Lentilles cuisinées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: CISTER - Industria de Productos Alimentares
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CISTER lot 409
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 156 650,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 409: Lentilles cuisinées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 411
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 322 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 411: Pâte Torti
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 411
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 082 250,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 411: Pâte Torti
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAUL DISCHAMP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DISCHAMP lot 412
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 915 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 412: Poires (demi-fruits) préservés
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: MARIN MONTEJANO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MARIN MONTEJANO lot 412
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 1 119 250,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 412: Poires (demi-fruits) préservés
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONDUELLE EUROPE LONG LIFE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BONDUELLE lot 413
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 851 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 413: Pois chiches
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COVI SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre COVI lot 414
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 2 839 650,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 414: Poulet Basquaise et son riz
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 414
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 2 323 350,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 414: Poulet Basquaise et son riz
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 415
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 1 074 150,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 415: Purée de pommes-bananes sans sucre ajouté
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: SAVEURS DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAVEURS DIFFUSION lot 415
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 1 312 850,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 415: Purée de pommes-bananes sans sucre ajouté
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 416
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 621 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 416: Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 417
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1 172 050,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 417: Riz long étuvé
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: VIVIEN PAILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre VIVIEN PAILLE lot 417
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 958 950,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 417: Riz long étuvé
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CASTRO DE AGUEIRO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CASTRO lot 418
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 3 232 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 418: Sardines à l'huile de tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: GLOE & ZEITZ
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GLOE & ZEITZ lot 418
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 2 645 100,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 418: Sardines à l'huile de tournesol
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SILL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SILL lot 419
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 1 253 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 419: Soupe moulinée de légumes variés
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 420
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 1 978 350,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 420: Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: JEALSA FOODS, SAU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JEALSA lot 420
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 1 618 650,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 420: Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/07/2024
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 401
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 709 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 401: Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/08/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
Lauréat:
Nom officiel: UAB Naujasis Nevezis
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre UAB lot 401
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 580 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 401: Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/08/2024
Date de conclusion du marché: 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le marché: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: FRANCEAGRIMER
Numéro d’enregistrement: 13000636400017
Département: Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse postale: 12 rue Henri ROL TANGUY
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93555
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Téléphone: +33173302000
Télécopieur: +33173303034
Autres points de contact:
Nom officiel: Franceagrimer
Département: Service de la Politique et des Stratégies Achat
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Département: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Téléphone: +33149202000
Télécopieur: +33149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JYCO
Numéro d’enregistrement: 440 399 897 00030
Adresse postale: 21 rue Adolphe LE BAIL
Ville: Plérin
Code postal: 22190
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Téléphone: +33296526310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0012, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BONDUELLE EUROPE LONG LIFE
Numéro d’enregistrement: 665 580 072 00205
Adresse postale: rue Nicolas APPERT
Ville: Villeneuve d'Ascq cedex
Code postal: 59653
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33320436040
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: COVI SAS
Numéro d’enregistrement: 391 892 171 00045
Adresse postale: 341 route de Clisson
Ville: Saint Sébastien sur Loire
Code postal: 44320
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33251791000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Numéro d’enregistrement: 056 802 218 00026
Adresse postale: Domaine de L'Eysselle
Ville: Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal: 13230
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491243316
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0008, LOT-0012, LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAVEURS DIFFUSION
Numéro d’enregistrement: 500 802 53 00016
Adresse postale: 21 Bis avenue de PINET
Ville: Pomerols
Code postal: 34810
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33964359030
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GUILLOT JOUANI
Numéro d’enregistrement: 682 041389 00037
Adresse postale: 35 rue Henri FARMAN
Ville: Tremblay En France
Code postal: 93297
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33149637624
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MOULINS SOUFFLET
Numéro d’enregistrement: 543 780 449 00152
Adresse postale: 7 quai de l'Apport Paris
Ville: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: HBS
Numéro d’enregistrement: 394 957 963 00041
Adresse postale: MIN Les ARNAVAUX
Ville: Marseille
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: PAUL DISCHAMP
Numéro d’enregistrement: 395 880 222 00025
Adresse postale: ZA la VERNEDE Rue des Routiers
Ville: Sayat
Code postal: 63530
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473627295
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: VIVIEN PAILLE
Numéro d’enregistrement: 568 801 260 00015
Adresse postale: 41 rue du Petit Bruxelles
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SILL
Numéro d’enregistrement: 487 681 553 00045
Adresse postale: Le Raden
Ville: Plouvien
Code postal: 29860
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: UAB Naujasis Nevezis
Numéro d’enregistrement: 132345137
Adresse postale: Kauno r.sav Garliavos apylinkiu sen Ilgakiemo k, Jiesos g.2
Ville: KAUNAS
Code postal: 53288
Pays: Lituanie
Téléphone: +370 65622151
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CISTER - Industria de Productos Alimentares
Numéro d’enregistrement: 504044796
Adresse postale: Zona Industrial do casal da areia - Lote 2-coz
Ville: ALCOBACA
Code postal: 2460-392
Pays: Portugal
Téléphone: +262 540 429
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: JEALSA FOODS, SAU
Numéro d’enregistrement: ESA15022221
Adresse postale: C/Vimieiro, 20,
Ville: Boiro-A Coruña
Code postal: 15930
Pays: Espagne
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: CASTRO DE AGUEIRO
Numéro d’enregistrement: ESB94066610
Adresse postale: BP 94066610 Av. Rosalia de Castro 124 3°H
Ville: Vilagarcia de Arousa
Code postal: 36600
Pays: Espagne
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: GLOE & ZEITZ
Numéro d’enregistrement: NL001835312B01
Adresse postale: Pesetastraat 16
Ville: Barendrecht
Code postal: 2991 XT
Pays: Pays-Bas
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: MARIN MONTEJANO
Numéro d’enregistrement: A30005920
Adresse postale: Avenida de la Constitucion 96
Ville: Lorqui
Code postal: 30564
Pays: Espagne
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: de1fb7e9-faf4-4881-8f83-0001af621d55 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/10/2024 15:37:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 638468-2024
Numéro de publication au JO S: 206/2024
Date de publication: 22/10/2024
