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Marché de confection et livraison d'articles chaussants pour les agents de la branche surveillance de la Direction générale des douanes et droits indirects (7 lots) Confection et livraison d'articles chaussants pour les personnels masculins et féminins appartenant aux services de la branche surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects....
DGDDI 93558Montreuil dg-b3@douane.finances.gouv.fr 01 57 53 49 76
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Marché de confection et livraison d'articles chaussants pour les agents de la branche surveillance de la Direction générale des douanes et droits indirects (7 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3322724

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (22/12/17)
514654-2017
BOAMP (21/12/17)
17-178410

Département(s) de publication : 93
Annonce No 17-178410
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DGDDI, 11 Rue des Deux Communes, 93558, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 57 53 44 78, Courriel : dg-b3@douane.finances.gouv.fr, Fax : (+33) 1 57 53 49 76, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.douane.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Affaires économiques et financières

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché de confection et livraison d'articles chaussants pour les agents de la branche surveillance de la Direction générale des douanes et droits indirects (7 lots)
Numéro de référence : 2016-48
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Confection et livraison d'articles chaussants pour les personnels masculins et féminins appartenant aux services de la branche surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects. Le marché se compose des 7 lots suivants : - Lot no1 : chaussures de montagne - Lot no2 : escarpins - Lot no3 : chaussures basses - Lot no4 : chaussures de service outre-mer - Lot no5 : chaussures de service en cuir - Lot no6 : chaussures de pont - Lot no7 : bottes de pont
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 801 590,00 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Marché de confection et livraison d'articles chaussants pour les agents de la branche surveillance de la Direction générale des douanes et droits indirects (7 lots)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de montagne
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18823000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ces chaussures de montagne doivent assurer aux agents une parfaite protection contre le froid, l'humidité et les intempéries. Elles assurent un maintien parfait tout en étant suffisamment souples et légères pour ne pas entraver les déplacements des utilisateurs. Destinées à être portées avec des pantalons dits de "treillis", ce sont des demi-bottes ou des chaussures hautes type "trekking". Elles ferment par un système de laçage rapide. Le modèle doit être unisexe.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée selon : - la qualité des matières premières et de la confection (40%) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60%) / Pondération : 65
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Escarpins
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18813000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La chaussure, destinée aux personnels féminins de la direction générale des douanes et droits indirects, est une chaussure basse décolletée, à semelle fine et sans fermeture sur le cou-de-pied. Il s'agit d'un escarpin en box calf léger de teinte noire indégorgeable, dont le modèle est de type commercial courant.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée selon : - la qualité des matières premières et de la confection (40%) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60%) / Pondération : 65
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures basses
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18813000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La chaussure basse est de type "Derby" en box calf noir, sans bout rapporté ni ornement. Elle est confectionnée sous forme commerciale classique. Son système de fermeture est assuré par un laçage de quatre œillets invisibles. Il existe un modèle homme et un modèle femme.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée selon : - la qualité des matières premières et de la confection (40%) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60%) / Pondération : 65
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de service outre-mer
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La chaussure de service outre-mer est destinée au personnel féminin et masculin de la direction générale des douanes et droits indirects affecté en outre-mer. Le modèle doit être unisexe. Cette chaussure de service à tige haute est confectionnée en toile résistante à l'eau et à l'humidité, ou en toile et cuir ou en toute autre matière résistant à l'humidité. Ces chaussures de service doivent être adaptées aux climats tropicaux, assurer aux agents une certaine protection contre l'humidité et la pénétration de l'eau et permettre une évacuation de la transpiration. Elles assurent un maintien parfait tout en étant suffisamment souples et légères pour ne pas entraver les déplacements des utilisateurs. La chaussure ferme par un système de laçage rapide.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée selon : - la qualité des matières premières et de la confection (40%) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60%) / Pondération : 65
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de service en cuir
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18813000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les chaussures de service en cuir sont destinées à équiper les agents féminins et masculins des services de surveillance de la direction générale des douanes et droits indirects. Elles doivent assurer aux agents une bonne protection contre le froid, l'humidité et les intempéries. Elles assurent un maintien parfait tout en étant suffisamment souples et légères pour ne pas entraver les déplacements des utilisateurs. Destinées à être portées avec des pantalons dits de "treillis", ce sont des chaussures hautes de type rangers. Elles ferment par un système de laçage rapide. Le modèle doit être unisexe.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée selon : - la qualité des matières premières et de la confection (40%) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60%) / Pondération : 65
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de pont
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18813000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La chaussure de pont est destinée aux personnels féminins et masculins de la direction générale des douanes et droits indirects affectés dans les unités de surveillance maritime. Il s'agit d'une chaussure du type mocassin avec laçage intégral par quatre œillets sur le coup de pied et quatre œillets sur chaque côté de la chaussure. Ces chaussures doivent assurer un bon maintien du pied tout en permettant une parfaite évacuation de l'eau. La chaussure de pont est confectionnée en cuir de vachette pleine fleur souple de couleur bleu marine. Le modèle doit être unisexe.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée selon : - la qualité des matières premières et de la confection (40%) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60%) / Pondération : 65
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bottes de pont
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18815000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les bottes de pont sont destinées aux personnels féminins et masculins des unités maritimes de la direction générale des douanes et droits indirects. Pour assurer une protection efficace contre l'humidité, les intempéries et le froid, elles sont totalement imperméables à l'eau et peuvent comporter une membrane imper-respirante. Les bottes de pont sont de couleur bleue, grise ou noire. L'article peut exister en un modèle homme et un modèle femme distincts ou être proposé en un modèle unisexe.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée selon : - la qualité des matières premières et de la confection (40%) et - le résultat des essayages des échantillons par des agents de la surveillance de la DGDDI (60%) / Pondération : 65
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 059-109423
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2016-48
Lot nº : 1
Intitulé : Confection et livraison de chaussures de montagne destinés aux agents de la branche de la surveillance de la DGDDI.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société HAIX - Schuhe Produktions und Vertriebs GmbH, Numéro national d'identification : DE128694545, Auhofstrasse 10, D-8404, MAINBURG, DE, Code NUTS : DE226, Adresse internet : http://www.haix.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 218 270,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016-48
Lot nº : 4
Intitulé : Chaussures de service Outre-Mer
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société HAIX - Schuhe Produktion und Vertriebs GmbH, Numéro national d'identification : DE128694545, Auhofstrasse 10, 84048, MAINBURG, F, Code NUTS : DE226, Adresse internet : http://www.haix.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 79 900,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016-48
Lot nº : 2
Intitulé : Escarpins
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société CHAUSSURES DE BIEVRE, Numéro national d'identification : 34063574700017, 207 rue Paul Dijon, 38590, SILLANS, F, Code NUTS : FRK24, Adresse internet : http://www.hardrige.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 920,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016-48
Lot nº : 3
Intitulé : Chaussures basses
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société ROSE VELVET, Numéro national d'identification : 79367794900026, 81 rue du Précatelan Etage 2 Le Hub, 59110, LA MADELEINE, F, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.societe.com/societe/rose-velvet
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 137 460,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016-48
Lot nº : 5
Intitulé : Chaussures de service en cuir
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société TERRANG MP - SEC FRANCE, Numéro national d'identification : 49360173600017, Lieu-dit Zone Industrielle Lavigne Voie Helios, 31190, AUTERIVE, F, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : http://www.mp-sec.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 289 680,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2016-48
Lot nº : 6
Intitulé : Chaussures de pont
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Manufacture de chaussures CLEON, Numéro national d'identification : 07020178500022, Zone industrielle de la Noue BP 25, 49740, LA ROMAGNE, F, Code NUTS : FRG02, Adresse internet : https://www.societe.com/societe/etablissements-cleon
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 63 360,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le lot no7 relatif à la confection et livraison des bottes de pont pour les personnels, hommes et femmes, des unités maritimes de la DGDDI n'a pas été attribué, aucune offre n'ayant été reçue. L'avis de non attribution no17-84849 a été publié au BOAMP le 18/06/2017 et au JOUE le 21/06/2017
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe-ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 1 49 20 20 99, Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 6 rue Louise Weiss, 75703, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 97 03 20, Fax : (+33) 1 44 97 06 46
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 1 49 20 20 99, Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 décembre 2017
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