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Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie, de l'éclairage de sécurité et tableaux électrique, alarme intrusion, vidéo protection, contrôle d'accès et climatisa Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie, de l'éclairage de sécurité et tableaux électriques, alarme intrusion, vidéo protection, contrôle d'accès et climatisation ...
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Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie, de l'éclairage de sécurité et tableaux électrique, alarme intrusion, vidéo protection, contrôle d'accès et climatisa

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1669048

Date de clôture estimée : 30/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/09/15)
15-137705
SOURCEWEB (22/09/15)
Avis de marché

Département(s) de publication : 93
Annonce No 15-137705
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CAVIMAC.
 Correspondant : Mlle Rivallain Jennifer, responsable marchés publics, le Tryalis 9 rue de rosny 93100 Montreuiltél. : 01-41-58-44-42courriel : jennifer.rivallain@cavimac.fr.

Objet du marché : vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie, de l'éclairage de sécurité et tableaux électriques, alarme intrusion, vidéo protection, contrôle d'accès et climatisation.
Lieu d'exécution et de livraison: le Tryalis, 9 rue de rosny, 93100 Montreuil.

Caractéristiques principales : 
chaque lot prend la forme d'un marché à bons de commandes traité pour partie à forfait (maintenance préventive) et pour partie à bons de commande (maintenance corrective) conformément à l'article 77 du code des marchés publics :
-La partie forfaitaire (maintenance préventive) correspond au montant minimum de chaque lot.
- le montant maximum de chaque lot s'entend reconductions comprises. Ces montants sont fixée ci-dessous:
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.) : montant maximum 25 000 euros Ht
Lot 2 Vérification périodique et maintenance du système de contrôle d'accès : montant maximum 20 000 euros (H.T.)
Lot 3 Vérification périodique et maintenance des systèmes anti-intrusion et vidéo-protection : montant maximum 10 000 euros (H.T.)
Lot 4 Vérification périodique et maintenance de l'éclairage de sécurité et des tableaux électriques : montant maximum 10 000 euros (H.T.)
Lot 5: Vérification périodique et maintenance des systèmes de climatisation de la salle serveur et du local du 2e étage: montant maximum 10 000 euros (H.T.)
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 27 octobre 2015 et jusqu'au 31 décembre 2016.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 27 octobre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement de la facture est fixé à 30 jours.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, en cas de dépassement du délai contractuel de paiement prévu par le présent marché fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et du sous-traitant payé directement.
les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration dudit délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux de refinancement de la banque centrale européenne fixé avant le 1er jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8,05 points.
une indemnité forfaitaire de 40 euros sera versée en cas du dépassement du délai global de paiement, se rajoutant au montant des intérêts moratoires dus, quel que soit leur montant.
des indemnités complémentaires destinées au remboursement des autres frais de recouvrement encourus du fait du retard de paiement seront également versées, sur présentation de justificatifs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51- i du Code des Marchés Publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
conformément à l'article 51 V du Code des Marchés Publics, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Ces dispositions sont précisées à l'article 6.3 du règlement de la consultation.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les formulaires Dc1 et Dc2 sont obligatoires. Ils sont fournis dans le dossier de consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique décomposée comme suit : sous-critère no1 : délais d'intervention et de remise en état des installations (maintenance corrective) et planning des vérifications périodiques (maintenance préventive) (30%); sous-critère no2 : la méthodologie de réalisation des prestations de maintenance préventive et de et de maintenance corrective (prise en charge et de résolution des demandes d'assistance) (30%); sous-critère no3 : description du matériel et des compétences et qualification de l'équipe dédiés au marché (30%); sous-critère no4 : démarché développement durable (10%) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 septembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA 2015/08.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_GN7cUZspPS
En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par mail ou par courrier. La demande devra être adressée à : jennifer.rivallain@cavimac.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pas pu télécharger le dossier.
visite du site
Afin d'élaborer leur proposition, les candidats souhaitant remettre une offre auront l'obligation de visiter les locaux situés à l'adresse suivante :
Cavimac le TRYALIS 9 rue de ROSNY 93100 Montreuil
Les questions posées durant les visites et les réponses apportées aux candidats seront retranscrites sous la forme d'un compte-rendu qui sera communiqué aux candidats ayant participé à la visite par le biais de la plateforme de dématérialisation. .
L'Organisation des visites sera coordonnée par le responsable des services généraux.
Elles se tiendront les 18 et 21 septembre 2015. Dès que possible, Les candidats informent la Cavimac par courriel (jennifer.rivallain@cavimac.fr) de leur choix parmi ces 4 créneaux :
- 18 septembre à 10 heures
- 21 septembre à 10 heures
- 21 septembre à 14 heures
les visites durent deux heures.
Une attestation de visite sera remise et devra être fournie dans la proposition.
Négociation
La Cavimac se réserve la possibilité de négocier avec les trois (3) premières offres, à l'issue du premier classement qui aura été effectué sur la base des critères de jugement des offres fixés au point 6 ci-dessous. Les négociations porteront sur les aspects techniques et/ou financiers des prestations. Les négociations pourront revêtir la forme d'entretiens oraux et/ou d'échanges de courriels. En cas d'entretiens oraux, ceux-ci se tiendront par téléphone ou dans les locaux de la Cavimac. Dans ce dernier cas, chaque candidat concernésera convoqué dans un délai raisonnable et se verra préciser la date, l'heure de la réunion ainsi que le lieu de sa tenue.
En cas d'impossibilité à se présenter à l'entretien auquel il aura été convoqué, une nouvelle date sera fixée par la Cavimac en accord avec le candidat.
au terme des négociations, les candidats seront invités :
- à transmettre une nouvelle proposition dans un délai fixé par la Cavimac et communiqué aux candidats concernés ;
- ou, à défaut, à maintenir leur proposition initiale.
si le candidat ne répond pas à la proposition de négociation de la Cavimac ou, s'il participe à la négociation mais ne renvoie pas de nouvelle proposition dans le délai fixé à l'issue de ces négociations, la Cavimac considère que le candidat maintient sa proposition initiale.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CAVIMAC.
 Correspondant : Mlle Rivallain Jennifer,  le Tryalis 9 rue de rosny,  93100 Montreuil, tél. : 01-41-58-44-42, courriel : jennifer.rivallain@cavimac.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_GN7cUZspPS.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CAVIMAC.
 Correspondant : Mlle Rivallain Jennifer,  le Tryalis 9 rue de rosny,  93100 Montreuil, tél. : 01-41-58-44-42, courriel : jennifer.rivallain@cavimac.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_GN7cUZspPS.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.) : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 25 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.

Lot(s) 2. -
Vérification périodique et maintenance du système de contrôle d'accès : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 20 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 1.e.r janvier 2016.

Lot(s) 3. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes anti-intrusion et vidéo-protection ; : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.

Lot(s) 4. -
Vérification périodique et maintenance de l'éclairage de sécurité et des tableaux électriques : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.

Lot(s) 5. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes de climatisation de la salle serveur et du local du 2e étage : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 1.e.r janvier 2016.

Lot(s) 1. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.) : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 25 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.
Lot(s) 1. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.) : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 25 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.

Lot(s) 2. -
Vérification périodique et maintenance du système de contrôle d'accès : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 20 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 1.e.r janvier 2016.
Lot(s) 2. -
Vérification périodique et maintenance du système de contrôle d'accès : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 20 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 1.e.r janvier 2016.

Lot(s) 3. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes anti-intrusion et vidéo-protection ; : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.
Lot(s) 3. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes anti-intrusion et vidéo-protection ; : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.

Lot(s) 4. -
Vérification périodique et maintenance de l'éclairage de sécurité et des tableaux électriques : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.
Lot(s) 4. -
Vérification périodique et maintenance de l'éclairage de sécurité et des tableaux électriques : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 27 octobre 2015.

Lot(s) 5. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes de climatisation de la salle serveur et du local du 2e étage : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 1.e.r janvier 2016.
Lot(s) 5. -
Vérification périodique et maintenance des systèmes de climatisation de la salle serveur et du local du 2e étage : montant minimum : montant forfaitaire annuel de la maintenance préventive. Montant maximum de 10 000 euros (H.T.) Reconductions comprises.
Exécution : 1.e.r janvier 2016.
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