1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AFPA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de service d'Animation d'Ateliers au bénéfice des publics accueillis dans les dispositifs nationaux d'accompagnement
Description: La présente procédure porte sur l'exécution de prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux
Identifiant de la procédure: 0c0c3557-993d-4eab-8d81-8359a1e623a6
Identifiant interne: 24108_AOO_ANIM-ATELIERS-ACCOMP_AMRR
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AUVERGNE-RHONE-ALPES
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 825 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: BRETAGNE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région BRETAGNE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 430 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CENTRE-VAL DE LOIRE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région CENTRE-VAL DE LOIRE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CORSE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région CORSE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: HAUTS-DE-FRANCE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région HAUTS-DE-FRANCE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: GRAND EST
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région GRAND EST
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ILE-DE-FRANCE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région ILE-DE-FRANCE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: NORMANDIE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région NORMANDIE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 570 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: NOUVELLE-AQUITAINE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région NOUVELLE-AQUITAINE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 570 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: OCCITANIE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région OCCITANIE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 630 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: PAYS DE LA LOIRE
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région PAYS DE LA LOIRE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 420 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Description: Prestations de service d'animation pour les majeurs et mineurs de 16 à 18 ans issus de divers programmes d'accompagnement nationaux sur les centres Afpa de la région PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Sous-Critères définis dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: Prix et Volumes prévisionnels non contractuels définis dans les BPU et DQE. Conditions de jugement définies dans le Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: information disponible dans le Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AFPA
Numéro d’enregistrement: 82422814200017
Adresse postale: 3 rue Franklin
Ville: Montreuil sous Bois
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: +33 661935251
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Ville: MONTREUIL
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5ef6da29-e2ea-495e-9eb4-95a46a03590f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2024 17:00:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 323110-2024
Numéro de publication au JO S: 105/2024
Date de publication: 31/05/2024
