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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AFPA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Fourniture et livraison de matériaux de menuiserie bois et PVC
Description: Marché de Fourniture et livraison de matériaux de menuiserie bois et PVC
Identifiant de la procédure: 5ac8c8d2-b281-431b-bd7c-84a63d9e9c7b
Identifiant interne: 25157
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 684 242,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 684 242,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bois en grumes et avivé Région Bretagne
Description: Bois en grumes et avivé Région Bretagne
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bois en grumes et avivé Région Grand Est
Description: Bois en grumes et avivé Région Grand Est
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 155 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bois en grumes et avivé Région Nouvelle Aquitaine
Description: Bois en grumes et avivé Région Bretagne
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Bois en grumes et avivé Région Normandie
Description: Bois en grumes et avivé Région Normandie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 106 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Bois en grumes et avivé Région AURA
Description: Bois en grumes et avivé Région AURA
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 89 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Bois en grumes et avivé Région Pays de Loire
Description: Bois en grumes et avivé Région Pays de Loire
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 94 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Bois en grumes et avivé Région Occitanie et PACA
Description: Bois en grumes et avivé Région Occitanie et PACA
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 118 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Bois en grumes et avivé Région Ile de France et Haut de France
Description: Bois en grumes et avivé Région Ile de France et Haut de France
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 62 692,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Bois en grumes et avivé Région Centre Val de Loire et Bourgogne-France-Comté
Description: Bois en grumes et avivé Région Centre Val de Loire et Bourgogne-France-Comté
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Menuiserie intérieures et extérieures, Panneaux et bois calibrés (National)
Description: Menuiserie intérieures et extérieures, Panneaux et bois calibrés (National)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 632 550,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU. La méthode de notation financière utilisée est celle recommandée par le Ministère de l'Economie et des Finances : la formule linéaire GRAMP. Cette dernière attribue la note maximale au candidat le moins disant ; les notes des autres candidats sont proportionnées à la note du candidat de rang 1 rapportées à la pondération maximale de la valeur financière. Concernant les prix, en cas de discordance constatée dans une offre, les montants portés dans le Bordereau des prix par le candidat prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera recalculé en conséquence.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: La valeur technique de l'offre est jugée au regard du contenu du Questionnaire Technique (390 points) : Organisation : (185 points), Plan de déploiement : (40 points), Entreprise : (115 points), Produits : (50 points).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AFPA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AFPA
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: MONTREUIL SOUS BOIS
Ville: MONTREUIL SOUS BOIS
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 624095073
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AFPA
Numéro d’enregistrement: 82422814200017
Ville: MONTREUIL SOUS BOIS
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a0236f3-0491-454b-85b1-f4e1bc115aed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 14:50:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 482065-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026
