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Gestion des accueils de loisirs - Accord cadre - Années 2019 - 2023

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4711159

Date de clôture estimée : 24/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/07/19)
19-104169

Département(s) de publication : 11
Annonce No 19-104169

I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Montredon des Corbières, Numéro national d'identification : Commune de Montredon des Corbières, Hôtel de Ville, Point(s) de contact : Brigitte GRIGNON, 11100, MONTREDON DES CORBIERES, F, Téléphone : (+33) 4 68 42 06 38, Courriel : dgs.montredon@gmail.com, Code NUTS : FR
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.marchespublics.aude.fr Adresse du profil acheteur :

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.marchespublics.aude.fr
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autre type : Collectivité territoriale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Gestion des accueils de loisirs - Accord cadre - Années 2019 - 2023
		Numéro de référence : BZ-08405
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 55241000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Gestion des accueils de loisirs
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché :
		Valeur hors TVA
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Gestion des accueils de loisirs - Accord cadre - Années 2019 - 2023

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 55241000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Gestion des accueils de loisirs
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)		Règles et critères objectifs de participation
		Liste et brève description des règles et critères : Cf. Règlement de la consultation
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Forme de la procédure :
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre
		Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)		Identification des règles nationales applicables à la procédure :
		Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)		Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :

IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		24 juillet 2019 - 12:00
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Montpellier, Montpellier, F
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		5 juillet 2019

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11100 Aude

Acheteur : Montredon des Corbières

Adresse :
Hôtel de Ville
11100 Montredon-des-Corbières (Code Insee: 11255)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 24/07/19

Liste des lots :

Gestion des accueils de loisirs

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Commune de Montredon des Corbières
Hôtel de Ville
11100 Montredon-des-Corbières (Code Insee: 11255)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Accéder au site

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Montpellier
34000 Montpellier (Code Insee: 34172)

Secteurs d'activité :

Services de centres aérés.

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