Centrale des marchés
nettoyage d'établissements culturels de la communauté d'agglomération de Montpellier 34 nettoyage d'établissements culturels de la Communauté d'Agglomération de Montpellier code_postal : 34961 ville : Montpellier Cedex 2 lieu : 50 Place Zeus, CS 39556 pays : F-
Communauté d'agglomération Montpellier 34961Montpellier marches-publics@montpellier-agglo.com 0467136295
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Nettoyage d'établissements culturels de la communauté d'agglomération de Montpellier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1195607

Date de clôture estimée : 29/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/14)
14-92749
JOUE (16/08/14)
280945-2014
JOUE (16/08/14)
279603-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
communauté d'agglomération Montpellier. Code d'identification nationale : 24340001700022, 50 Place Zeus, CS 39556, contact : direction Adjointe des Marchés Publics, à l'attention de direction Adjointe des Marchés Publics, F-34961 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 13 64 84. E-mail : marches-publics@montpellier-agglo.com. Fax : (+33) 4 67 13 62 95.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.montpellier-agglo.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.montpellier-agglo.com.

Accès électronique à l'information : https://marches.montpellier-agglo.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.montpellier-agglo.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage d'établissements culturels de la communauté d'agglomération de Montpellier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la communauté d'agglomération de Montpellier.
Code NUTS : FR813.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage d'établissements culturels de la communauté d'agglomération de Montpellier.
Le marché comprend une part forfaitaire pour les prestations courantes et récurrentes, et une part à bons de commande pour les prestations dites exceptionnelles.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : estimation tous lots confondus, reconductions comprises, prestations forfaitaires + unitaires : Entre 2 984 000 EUR (H.T.) et 3 504 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché négocié au sens de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics pour des prestations similaires.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque La Gare
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 30 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR HT
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Jean Giono
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 32 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5 000 EUR HT
Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Françoise Giroud
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 37 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque William Shakespeare
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 35 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Jean de La Fontaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 15 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Albert Camus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 40 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Aimé Césaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 17 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque George Sand
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 10 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Jean-Jacques Rousseau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 15 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Victor Hugo
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 15 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Médiathèque Federico Garcia Lorca
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 15 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Bibliothèque Paul Langevin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 10 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Musée Fabre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 220 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 30 000 EUR ht
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Site archéologique Lattara - Musée Henri Prades
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 30 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
CRR, Département art dramatique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 45 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
CRR, Sites Candolle et Lisbonne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 100 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 15 000 EUR ht
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Esbama
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 30 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 5000 EUR ht
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Planétarium Galilée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.
3) Quantité ou étendue :
Estimation forfaitaire annuelle : 50 000 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
seuil maxi annuel pour les prestations exceptionnelles : 10 000 EUR ht
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à 1ère demande couvrant l'intégralité du montant de l'avance de 5 % délivrée dans les conditions définies au CCAP.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la communauté d'agglomération de Montpellier. Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et soumises aux conditions du ccag fcs. Les prestations seront rémunérées sur prix mixtes révisables annuellement. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché ou délègue la signature. Dans ce dernier cas, une délégation de pouvoir, datée et signée du délégant et du délégataire, doit également accompagner le document relatif aux pouvoirs).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
3692DC14.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si marché à terme, nouvel avis en 2018. Sinon avis en 2015, 2016 ou 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 17 et 18 sont passés pour une période initiale allant du 1er janvier 2015 au 31 Décembre 2015.
Le lot 8 est passé pour une période initiale allant du 3 mai 2015 au 31 Décembre 2015.
Le lot 12 est passé pour une période initiale allant du 30 décembre 2014 au 31 Décembre 2015. Le lot 16 est passé pour une période initiale allant du 6 janvier 2015 au 31 décembre 2015.
Les marchés sont ensuite reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois.
Visite des sites facultative, sur RDV. Les noms et les coordonnées des personnes à contacter sont indiqués dans le RC.
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3 al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin.
Les prestations ponctuelles sont rémunérées par application des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires, applicables pendant toute la durée du marché aux quantités réellement exécutées. Ces prestations ponctuelles feront l'objet de bons de commandes. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le montant annuel des commandes pouvant être passées au titre de ces prestations ponctuelles est avec maximum.
Renseignements administratifs : Direction adjointe des marchés publics : M. Caro / Tel : 04 67 13 61 54 / télécopieur : 04 67 13 62 95/ https://marches.montpellier-agglo.com / Courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com
Renseignements techniques : Direction de la Culture : M. Fournel / Tél : 0467136263 / Courriel : marches-publics@montpellier.agglo.com/ https://marches.montpellier-agglo.com.
Le Dossier de consultation des entreprises peut être :
- retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9h 12 h - 14 h 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés ;
- envoyé gratuitement sur simple demande par fax au 04.67.13.62.95 ou courriel : marches-publics@montpellier-agglo.com ;
- téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier-agglo.com
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE.
Les offres peuvent être :
- transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché ;
- déposées contre récépissé à la Direction Adjointe des Marchés Publics de la communauté d'agglomération de Montpellier ( 9 h - 12h / 14 h - 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés ;
- si la communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante.
Https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. URL : http://montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 67 54 81 56
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. URL : http://montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 67 54 81 56
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

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