Centrale des marchés
FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA adresse : 191 avenue du doyen Gaston Giraud designation : CH...
CHU DE MONTPELLIER 34295Montpellier cedex 5 c-laurentcuenca@chu-montpellier.fr
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FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4475357

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/04/19)
165033-2019
BOAMP (07/04/19)
19-55236

Département(s) de publication : 34, 12
Annonce No 19-55236
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE MONTPELLIER, 191 avenue du doyen Gaston Giraud, 34295, Montpellier Cedex 5, F, Courriel : c-laurentcuenca@chu-montpellier.fr, Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Numéro de référence : 18A0188
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ordonnances sécurisées
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22458000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Blocs de liasses d'ordonnances en duplicata format A5 et A4
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Relieurs clip
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Relieur composé de différentes parties, permettant linsertion de feuilles à tous niveaux du dossier sans avoir à retirer lensemble du relieur.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents administratifs pré imprimés
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COPIE D'EXAMEN LIGNEE, DECLARATION DECES, REGISTRE, FEUILLE TEMPERATURE, CARNET PRESCRIPTIONS
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Programmes des études professions de santé
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Dossier évaluation continue
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : qualité du produit, finition et solidité / Pondération : 50
     3. Critère 2 sous-critère 2 : ergonomie du produit, présentation, lisibilité / Pondération : 50
Coût :
     1. Critère 1 : prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Planches étiquettes laser
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour bureau admission, laboratoires, préparation pour chimiothérapie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 30
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression des étiquettes / Pondération : 30
     4. Critère 2 sous-critère 3 : tenue des étiquettes dans les conditions différentes de témpérature et d'utilisation / Pondération : 40
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Planches étiquettes imprimées
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Patient BMR
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rouleaux étiquettes vierges
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etiquettes transfert thermique pour tubes de prélèvement, cartons, flacon, poches
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 30
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression des étiquettes / Pondération : 30
     4. Critère 2 sous-critère 3 : tenue des étiquettes dans les conditions différentes de témpérature et d'utilisation / Pondération : 40
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etiquettes blanches en rouleaux et ruban transfert thermique MILLAU
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : Millau
II.2.4)Description des prestations : Etiquette soluble pour cuisine, étiquette laboratoire
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 30
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression des étiquettes / Pondération : 30
     4. Critère 2 sous-critère 3 : tenue des étiquettes dans les conditions différentes de témpérature et d'utilisation / Pondération : 40
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etiquettes transfert thermique et film transfert Laboratoire Cytogénétique
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Etiquette blanche transfert thermique pour tube cryogénique, lames de verre
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 30
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression des étiquettes / Pondération : 30
     4. Critère 2 sous-critère 3 : tenue des étiquettes dans les conditions différentes de témpérature et d'utilisation / Pondération : 40
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etiquettes imprimées en rouleaux
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etiquettes en rouleaux pré imprimées
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etiquettes double enduction et autoclavables Stérilisation
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etiquette blanche autoclavable repositionnable
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 30
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression des étiquettes / Pondération : 30
     4. Critère 2 sous-critère 3 : tenue des étiquettes dans les conditions différentes de témpérature et d'utilisation / Pondération : 40
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Support pour étiquettes autoclavables Stérilisation
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Support pour étiquettes lot 11, sous-lot 1
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : tenue après passage à l'autoclave / Pondération : 50
     3. Critère 2 sous-critère 2 : tenue de l'accroche / Pondération : 50
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etiquettes et ruban transfert thermique pour laboratoire anatomie pathologie
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etiquette transfert thermique pour lames, ruban transfert thermique pour imprimante Zebra
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 30
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression des étiquettes / Pondération : 30
     4. Critère 2 sous-critère 3 : tenue des étiquettes dans les conditions différentes de témpérature et d'utilisation / Pondération : 40
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etiquetes vierges et ruban transfert thermique pour cryoconservation
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Etiquette destinée à être collée sur des tubes immergés dans azote liquide à -196o C, Ruban film thermique compatible azote liquide
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 30
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression des étiquettes / Pondération : 30
     4. Critère 2 sous-critère 3 : tenue des étiquettes dans les conditions différentes de témpérature et d'utilisation / Pondération : 40
Coût :
     1. prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dossier anesthésie
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Dossier papier 3 volets
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tickets gestion file d'attente distributeur manuel
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22459000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Tickets numérotés détachables en rouleau pour distributeur escargot ou perroquet
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tickets gestion file d'attente pour distributeur automatique QMATIC
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22459000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Rouleau vierge
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique: qualité du produit, finition et solidité appréciée à partir des tests des échantillons / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tickets repas
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22459000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carnet de tickets à talon détachables en couleur
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livrets pour CH Saint-Affrique
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : Saint Affrique
II.2.4)Description des prestations : Livrets allaitement, plaquette maternité, passeport ambulatoire
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dossier transfusionnel
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : Saint Affrique
II.2.4)Description des prestations : Dossier avec 6 pochettes plastiques intérieures
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cartes de visite
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199730
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cartes de visite livrées par 100
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents imprimés papier 80g
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Divers Documents imprimés papier 80g
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents imprimés papier couleur 80g pour CH Saint Affrique
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : Saint Affrique
II.2.4)Description des prestations : Divers Documents imprimés papier couleur 80g pour CH Saint Affrique
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents cartonnés pour CH Saint Affrique
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : Saint Affrique
II.2.4)Description des prestations : Divers Documents cartonnés pour CH Saint Affrique
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier blanc SRA3
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Papier laser blanc
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 30
     2. Critère 2 sous-critère 1 : qualité d'impression du papier appréciée à partir des échantillons et tests réalisés / Pondération : 80
     3. Critère 2 sous-critère 2 : conditionnement / Pondération : 20
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Journaux et offset pour CHU Montpellier
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Journaux, flyers, dépliants, livrets pour service communication du CHU Montpellier
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique : qualité du produit (impression, finition, solidité) / Pondération : 30
     2. Critère 3 : délais de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 1 : prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Impresion numérique et plastification
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Invitation, poster
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique : qualité du produit (impression, finition, solidité) / Pondération : 30
     2. Critère 3 : délais de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 1 : prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Impression pour communication extérieure
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22459100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Enrouleur Kakemono, banderole bâche, oriflamme, panneaux, colonne gonflable
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Duplication CD DVD Clé USB
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Duplication sur support CD, DVD, gravage sur clé
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cartes PVC
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Carte de lecteur, carte étudiant
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fiches en T imprimées
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : Saint Affrique
II.2.4)Description des prestations : Fiches en T pour planning
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dossier prénatal AUDIPOG
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22-FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Dossier prénatal AUDIPOG
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pochette dossier archive
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22852000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Sète
II.2.4)Description des prestations : Pochette pour dossier suspendu archive
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique : qualité du produit, finition et solidité / Pondération : 40
Coût :
     1. Critère 1 : prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier thermique en rouleau
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22993000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4)Description des prestations : Papier thermique en rouleau
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 2 : valeur technique / Pondération : 40
     2. Critère 2 sous-critère 1 : passage à l'impression / Pondération : 50
     3. Critère 2 sous-critère 2 : qualité d'impression / Pondération : 50
Coût :
     1. Critère 1 : prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification : L'acheteur accepte une soumission des offres par voie électronique
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 112-254481
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 190119
Lot nº : 1
Intitulé : Lots 2 et 33, FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LUQUET et DURANTON, B.P. 135 - 2, route de Californie, 07104, Annonay Cedex, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 66 870
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190120
Lot nº : 5
Intitulé : Lots 7, 8, 10, FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 14
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
QRT, ZI de st martin, av de sainte barbe, 30520, ST MARTIN DE VALGALGUES, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 305 372
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190121
Lot nº : 9
Intitulé : Lots 12, 13, FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SOLUGRAPH, ZA les payots, 26140, ANDANCETTE, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 28 407
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190122
Lot nº : 15
Intitulé : Lot 24, FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CLAMIF, 31 RUE SERGENT BOBILLOT, 34500, BEZIERS, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 17 480
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190124
Lot nº : 18
Intitulé : Lots 19, 22, 23, 29 et 31, FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 14
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MESSAGE IMPRIMERIE, 111 rue Nicolas Vauquelin, 31100, TOULOUSE, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 226 907
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190130
Lot nº : 21
Intitulé : Lot 30, FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADDIGRAPHIC, 31 RUE DE LA VALLEE MAILLARD, 41000, BLOIS, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 598
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190125
Lot nº : 26
Intitulé : FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
IMPACT IMPRIMERIE, 483 ZAC OES VAUTES, 34980, ST GELY DU FESC, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 46 062
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190131
Lot nº : 27
Intitulé : Lot 28, FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
IMPREMIUM 34, 476 av Albert Einstein, 34000, MONTPELLIER, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
IMPREMIUM 13, 25 et 27 boulevard de Briançon, 13003, MARSEILLE, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 27 314
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 190123
Lot nº : 34
Intitulé : FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES, ETIQUETTES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT EHSA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CONTROLE GRAPHIQUE, 4 CHEMIN DE VILLEMENON - ZI, 77170, BRIE COMTE ROBERT, F, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 22 080
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lots sans suite: 6, 11 et 17lots infructueux: 3, 4, 14, 16, 20, 25 et 32
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 avril 2019
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