Centrale des marchés
Achat de vaisselle traditionnelle et à usage court La présente consultation concerne l'achat de vaisselle traditionnelle et à usage court.Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-...
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Achat de vaisselle traditionnelle et à usage court

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4355678

Date de clôture estimée : 28/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/02/19)
18-180632
JOUE (27/02/19)
092501-2019

Département(s) de publication : 34
Annonce No 18-180632
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Montpellier, Numéro national d'identification : 21340172201787, 1 place georges frêche, Point(s) de contact : Direction adjointe études, rédactions, procédures commande publique, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 04 67 34 87 63, Courriel : marches-publics@montpellier3m.fr, Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.montpellier.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.montpellier3m.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.montpellier.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.montpellier3m.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de vaisselle traditionnelle et à usage court
Numéro de référence : V8D0033EM
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39221110
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne l'achat de vaisselle traditionnelle et à usage court.Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application de l’article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.L’adresse et les modalités de remise des échantillons sont indiqués dans le réglement de consultation.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 600 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : vaisselle traditionnelle
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de vaisselle traditionnelle, montant annuel estimé à 50 000 euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : vaisselle à usage court
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de vaisselle à usage court : Le montant annuel estimé des commandes est de : 100 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous : Les renseignements tels que prévus à l’article 48-I-1° du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 : · Lettre de candidature et déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (DC1)
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 mars 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 avril 2019 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L’ouverture des plis n’est pas publique. la date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2023. Sinon , nouvel avis en 2020, 2021 et 2022.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plateforme Internet. La signature électronique des documents n'est pas requise. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 04 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 04 67 54 81 56, Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA;- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 04 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 février 2019
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