Centrale des marchés
achat de multifonctions, imprimantes reseau avec contrats de maintenance 34 Achat de multifonctions, imprimantes réseau avec contrats de maintenance. il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique,pour la ville de Montpellier. ville :...
Ville de Montpellier 34267Montpellier 04 99 06 06 85
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Achat de multifonctions, imprimantes reseau avec contrats de maintenance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344673

Date de clôture estimée : 03/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444369-2014
BOAMP (27/12/14)
14-187463

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Montpellier, 1 Place Georges Frêche, à l'attention de M. le maire, F-34267 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 34 87 63. Fax : (+33) 4 99 06 06 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.montpellier.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.montpellier-agglo.com.

Accès électronique à l'information : https://marches.montpellier-agglo.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.montpellier-agglo.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat de multifonctions, imprimantes reseau avec contrats de maintenance.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de Montpellier.
Code NUTS : FR813.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne : Achat de multifonctions, imprimantes réseau avec contrats de maintenance. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique.
Il est alloti de la manière suivante :
Lot 1 : Photocopieurs Multifonctions
Lot 2 : Imprimantes Réseau
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché prévue pour le premier semestre 2015 (date non contractuelle).
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La maintenance s'effectuera dans les conditions définies au marché.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30232000, 30232100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le montant minimum des commandes est défini(e) comme suit :
Lot N1 : Photocopieurs Multifonctions : minimum de la première année : 25 000,00euros
Lot N2 : Imprimantes Réseau : minimum de la première année : 3 000,00 EUR
Lot N1 : Photocopieurs Multifonctions : minimum de la deuxième année en cas de reconduction : 125 000,00euros
Lot N2 : Imprimantes Réseau : minimum de la deuxième année en cas de reconduction : 4 000,00 EUR
Lot N1 : Photocopieurs Multifonctions : minimum de la troisième année en cas de reconduction : 225 000,00euros
Lot N2 : Imprimantes Réseau : minimum de la troisième année en cas de reconduction : 4 000,00 EUR
Lot N1 : Photocopieurs Multifonctions : minimum de la quatrième année en cas de reconduction : 225 000,00euros
Lot N2 : Imprimantes Réseau : minimum de la quatrième année en cas de reconduction : 4 000,00 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Photocopieurs Multifonctions
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30232000.
3) Quantité ou étendue :
Les montants minimums sont indiqués dans la rubrique II.2.1) Quantité ou étendue globale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les candidats au lot 1 doivent fournir des échantillons, les mettre en marche et assister aux tests dans les conditions prévues dans le reglement de consultation (cf. RC et extrait dans la rubrique VI.3 informations complémentaires)
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Imprimantes Réseau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30232100.
3) Quantité ou étendue :
Les montants minimums sont indiqués dans la rubrique II.2.1) Quantité ou étendue globale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Possibilité d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de cette avance. Pas de caution personnelle et solidaire. Possibilité de cession et nantissement de créances résultant du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et du catalogue du titulaire. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Prix ajustables annuellement.
Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du code des marchés publics et règles de la comptabilité publique et soumises aux dispositions du C.C.A.G. Techniques de l'information et de la Communication (Ccag-Tic).
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Modalités de financement : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de la Ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (avec le lot sur lequel le candidat soumissionne) et habilitations éventuelles du mandataire par ses co-traitants (Dc1) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- les documents permettant au pouvoir adjudicateur de vérifier que le signataire a la qualité pour engager le candidat (K- bis, délégations de pouvoirs....) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Les renseignements ci-dessus peuvent être remis dans le cadre du DC 1.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
Les renseignements ci-dessus peuvent être remis dans le cadre du DC 2.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
4D00737000.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 février 2015, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : traduction certifiée conforme par un traducteur assermenté.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si marché arrive à terme, nouvel avis en 2018.
Sinon, nouvel avis en 2015, 2016 et 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Attention : les candidats au lot 1 fourniront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, à l'adresse suivante après avoir pris rendez-vous avec m. Depaepe (04 67 34 73 95) ou Mme CASTAN (04 67 34 74 75), les modèles 1 et 3 du lot 1 à titre d'échantillon avant la date limite de remise des offres selon les dispositions prévues au Réglement de consultation :
Centre Technique Municipal GAROSUD,
Salle de réunion,
3490 avenue Etienne Méhul,
34070 MONTPELLIER
Les candidats devront se rendre disponibles pour mettre en marche les échantillons et assister aux tests (cf. Réglement de consultation).
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3 al. Et 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.
Critères de sélection des candidatures :
- garanties et capacités techniques et financières ;
- capacités professionnelles.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Renseignement(S) administratif(s) : Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Service de la Commande Publique via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches.montpellier-agglo.com
Renseignement(S) technique(s) : Département Equipements et Services
Direction des Systèmes d'information
Service relations utilisateurs
M. Frederic DECROOCQ
M. Pierre BEGUELIN
Mme Christine CASTAN
Via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches.montpellier-agglo.com
Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com.
D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier : www.Montpellier.fr
Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre seront obligatoirement transmis par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis). Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation.
Les échantillons du lot 1 seront transmis dans les conditions définies par le RC (extrait des conditions ci dessus).
Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur :
- des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail : ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. URL : http://montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 67 54 81 56
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. URL : http://montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 67 54 81 56
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 décembre 2014.

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