Département(s) de publication : 75
Annonce No 23-176494
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ Section I : Identification de l'acheteur | | | Nom complet de l'acheteur : | | | | SOC DE LIVRAISON OUVRAGES OLYMPIQUES | | | | Type de Numéro national d'indentification : | | | | SIRET | | | | N° National d'identification : | | | | 83455372900023 | | | | Ville : | | | | Paris | | | | Code Postal : | | | | 75009 | | | | Groupement de commandes : | | | | Non | | Département(s) de publication : 75 | Section 2 : Communication | | | Lien direct aux documents de la consultation : | | | | https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862917&orgAcronyme=h6b | | | | Identifiant interne de la consultation : | | | | | | | | Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : | | | | Oui | | | | Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : | | | | Non | | | | Nom du contact : | | | | SOLIDEO | | | | Adresse mail du contact : | | | | | | | | Numéro de téléphone du contact : | | | | | Section 3 : Procedure | | | Type de procédure : | | | | Procédure adaptée ouverte | | | | | | | | Conditions de participation : | | | | aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : | | | | - Une lettre de candidature établie sur un imprimé DC1 complété (joint au DCE) ou équivalent indiquant notamment les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat / les raison sociale, forme juridique et, le cas échéant, le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen « DUME » (cf. article R. 2143-4 du Code de la commande publique).- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le DC1 fourni dans le DCE). - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.- Si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat.En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal. | | | | | | | | capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : | | | | - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles). Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels (via le DC2 joint au DCE). | | | | | | | | capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : | | | | - Une liste de références réalisées au cours des trois dernières années portant sur des services similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Conformément aux articles R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du Code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats, même s'il s'agit d'un groupement ou d'un sous-traitant, peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et les candidats. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve. | | | | | | | | Technique d'achat : | | | | Sans objet | | | | Date et heure limite de réception des plis : | | | | 18 janvier 2024 - 12:00 | | | | Présentation des offres par catalogue électronique : | | | | Interdite | | | | Réduction du nombre de candidats : | | | | Non | | | | Possibilité d'attribution sans négociation : | | | | Oui | | | | L'acheteur exige la présentations de variantes : | | | | Non | | | | Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : | | | | | | | | Critères d'attribution : | | | | | Section 4 : Identification du marché | | | Intitulé du marché : | | | | Organisation et coordination de l'animation d'une soirée dansante organisée pour les salariés et anciens salariés de la Solideo | | | | Code CPV principal | | | | Descripteur principal : 79951000 | | | Type de marché : | | | Services | | | Description succincte du marché : | | | La présente consultation a pour objet l'organisation et la coordination de l'animation d'une soirée dansante organisée pour les salariés et anciens salariés de la SOLIDEO en vue de fêter la livraison des ouvrages olympiques et paralympiques pour les Jeux Olympiques de Paris 2024. | | | Lieu principal d'exécution du marché : | | | Ile-de-France | | | Durée du marché (en mois) : | | | | | | Valeur estimée (H.T.) : | | | | | | Valeur entre : | | | | | | et : | | | | | | La consultation comporte des tranches : | | | Non | | | La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : | | | Non | | | Marché alloti : | | | Non | | | Mots descripteurs : Evénementiel | Section 5 : Lots Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti. Section 6 : Informations Complementaires | | | Visite obligatoire : | | | | Non | | | | Autres informations complémentaires : | | | | Le marché comporte une variante facultative. Ainsi, les candidats sont libres de proposer une variante portant sur le lieu de réception.la présente consultation comprend les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :- pSE 1 : Animation culinaire salée - barbecue ;- pSE 2 : Animation culinaire sucrée - glaces ;- pSE 3 : Animation culinaire sucrée - smoothies ;- pSE 4 : Animation type jeu - blind-Test ;- pSE 5 : Animation type jeu - magicien ;- pSE 6 : Animation type jeu - proposition libre.une avance pourra être accordée au titulaire si les conditions précisées à l'article R.2191-3 du Code de la commande publique sont réunies.l'option retenue, en application de l'article 11.1 du Ccag/Fcs est l'option A.Conformément à l'option A définie à l'article A.11.1. Ccag/Fcs, si le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du Code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé à 30%, du montant du bon de commande toutes taxes comprises.conformément à l'option A définie à l'article A.10.1 du Ccag/Fcs concernant les petites et moyennes entreprises, si le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du Code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé à 30% du montant du bon de commande toutes taxes comprises.au terme de l'analyse, il pourra être procédé à une négociation, sur tous les éléments de l'offre. Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans avoir recours à la négociation.instance chargée des procédures de recours : Cour administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris.Introduction de recours : Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art L 551-1 et suivants);référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat (CJA article L 551-13 et suivants);recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées | | | Date d'envoi du présent avis : | | | | 19 décembre 2023 | |
