Centrale des marchés
location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs et en libre-service. Relance du lot 2 déclaré sans suite du marché 2013 120921 0000 34 Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs et en libre-service - Relance du lot 2, pour l'Université Paul-Valéry à Montpellier et Béziers ...
Université Paul-Valéry 34199Montpellier service.achats@univ-montp3.fr
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Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs et en libre-service. Relance du lot 2 déclaré sans suite du marché 2013 120921 0000

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692549

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-83518
JOUE (11/05/13)
154817-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paul-Valéry, service Commande Publique, Adm 220a Bât administration "les Guilhem", Route de Mende, contact : service Commande Publique, à l'attention de responsable, F-34199 Montpellier Cedex 5. E-mail : service.achats@univ-montp3.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-montp3.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.université
I.3) Activité principale
Education.

Autre : recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs et en libre-service. Relance du lot 2 déclaré sans suite du marché 2013 120921 0000.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesuniversité Paul - valéry à Montpellier et à Béziers.
Code NUTS : FR813.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs et en libre-service. Relance du lot 2 déclaré sans suite du marché 2013 120921 0000.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics et alloti en2 lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30120000, 30121300,30121100,50313200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché alloti en 2 lots avec un minimum et un maximum en quantités pour chacun des lots :
LOT n°1 - 2013 130305 0100
Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs, noir et blanc, connectables au réseau local de l'université, en libre-service et dont la capacité de production est de 15 à 25 copies par minute.
Nombre de photocopieurs (mini/maxi) : 12 à 25
Matériels mis à disposition des étudiants, photocopieurs en libre-service. La production sera réalisée par les intéressés, sans opérateur de reprographie.
LOT n°2 - 2013 130305 0200
Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs, couleurs, connectables au réseau local de l'université, en libre-service et dont la capacité de production est de 15 à 25 copies par minute.
Nombre de photocopieurs (mini/maxi) : 1 à 5
Matériels mis à disposition des étudiants, photocopieurs en libre-service. La production sera réalisée par les intéressés, sans opérateur de reprographie.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 26 août 2013, jusqu'au : 21 avril 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs, noir et blanc, connectables au réseau local de l'Université, en libre-service et dont la capacité de production est de 15 à 25 copies par minute. Nombre de photocopieurs (mini/maxi) : 12 à 25
1) Description succincte :
Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs, noir et blanc, connectables au réseau local de l'Université, en libre-service et dont la capacité de production est de 15 à 25 copies par minute.
Nombre de photocopieurs (mini/maxi) : 12 à 25
Matériels mis à disposition des étudiants, photocopieurs en libre-service. La production sera réalisée par les intéressés, sans opérateur de reprographie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30120000, 30121300,30121100,50313200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 26 août 2013, jusqu'au : 21 avril 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs, couleurs, connectables au réseau local de l'Université, en libre-service et dont la capacité de production est de 15 à 25 copies par minute. Nombre de photocopieurs (mini/maxi) : 1 à 5
1) Description succincte :
Location, installation et maintenance de photocopieurs de proximité numériques en matériels neufs, couleurs, connectables au réseau local de l'Université, en libre-service et dont la capacité de production est de 15 à 25 copies par minute.
Nombre de photocopieurs (mini/maxi) : 1 à 5
Matériels mis à disposition des étudiants, photocopieurs en libre-service. La production sera réalisée par les intéressés, sans opérateur de reprographie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30120000, 30121300,30121100,50313200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 26 août 2013, jusqu'au : 21 avril 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Ne concerne pas cette consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget de l'université. Paiement par virement. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou conjoint (Article 51). En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Formulaire Dc2, paragraphe D2) ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (Formulaire Dc1, paragraphe F1).
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail (Formulaire Dc1, paragraphe F1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 paragraphe D1) ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. (article 1 de l'arrêté du 28/08/2006 NOR: Ecom0620008a) (à fournir en annexe du Dc2)
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à fournir en annexe du Dc2).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 55.
2. valeur technique
Pondération : 35.
3. qualités environnementales
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013 130305 0000.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 juin 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents peuvent être téléchargés directement sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/. Afin de vous aider à utiliser les services de la plate- forme " PLACE ", n'hésitez pas à contacter son service Support Clients : 01 76 64 74 07. Il est conseillé aux candidats de télécharger en s'identifiant afin d'être informés des modifications possibles du DCE et des échanges entre les candidats et l'université Paul-Valéry.
Conditions et mode de paiement : le DCE des Entreprises est remis gratuitement sur la plateforme des Achats de l'etat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter - régional de règlement amiable des litiges; préfecture de région Provence, Alpes, Côte d'Azur, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 84 35 45 54. URL : http://www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex 2. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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