1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE CHAUDIERES DANS LE CADRE DE LA REFONTE DE LA CHAUFFERIE DU CHU ET RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR NORD ALCO
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE CHAUDIERES DANS LE CADRE DE LA REFONTE DE LA CHAUFFERIE DU CHU ET RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR NORD ALCO
Identifiant de la procédure: 5ba471a0-4e85-4beb-bc83-a1cab0b197bb
Identifiant interne: 202408NA12F24.01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42160000 Installations de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42160000 Installations de chaudières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 place Ernest Granier
Ville: Montpellier
Code postal: 34960
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'organisme chargé des recours est le tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34 000 Montpellier - greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHAUDIERES ET BRULEURS
Description: LOT 2 : CHAUDIERES ET BRULEURS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42160000 Installations de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42160000 Installations de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 45 place Ernest Granier
Ville: Montpellier
Code postal: 34960
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/02/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Décision tacite
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord cadre est de 24 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 1 fois
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conformément au Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conformément au Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conformément au Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2025 12:01:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Montpellier
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA3M
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EE543ADB-D162-E342-C556A6930E387767
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement: 82059
Adresse postale: 45 place Ernest Granier Cs 29502
Ville: Montpellier
Code postal: 34960
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: GRAIL Cédric
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA3M
Numéro d’enregistrement: EE543B0D-D940-4240-50B6EC2ED389A445
Adresse postale: 45 place Ernest Granier
Ville: Montpellier
Code postal: 34960
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467136300
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Montpellier
Numéro d’enregistrement: EE543B1E-FB4F-9BDC-496284BB73820A2C
Adresse postale: Place Pierre Flotte
Ville: Montpellier
Code postal: 34040
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 33467126000
Télécopieur: 33467126391
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Montpellier
Numéro d’enregistrement: EE543B31-F486-3FEA-519DFEA7D7C4AE9E
Adresse postale: Place Pierre Flotte
Ville: Montpellier
Code postal: 34040
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 33467126000
Télécopieur: 33467126391
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 59949f59-b772-46d8-8682-53e5461ab332 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2024 18:19:13 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 750107-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024
