Centrale des marchés
Equipements spécifiques pour le travail du bois pour le lycée Alfred-Sauvy Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Région Languedoc-Roussillon. Correspondant : Monsieur le Président du Conseil Régional, Hôtel de Régio...
Région Languedoc Roussillon 34064Montpellier
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Equipements spécifiques pour le travail du bois pour le lycée Alfred-Sauvy

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1683230

Date de clôture estimée : 16/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (19/09/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Région Languedoc-Roussillon. Correspondant : Monsieur le Président du Conseil Régional, Hôtel de Région, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02, Tél. : +33 4 67 22 80 00, Fax : +33 4 67 22 90 52, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.laregion.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur :
http://www.laregion.fr.


Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet du marché : Equipements spécifiques pour le travail du bois



Type de fournitures : Achat.
Classification CPV : Objet principal : 39162200.
Lieu d'exécution : LP Alfred Sauvy, Villelongue-Dels-Monts (66).
Code Nuts FR815
L'avis implique un marché public .
Caractéristiques principales : Equipements spécifiques pour le travail du bois.


Quantité ou étendue globale : Le lieu de livraison des prestations est le suivant : LP Alfred Sauvy, Villelongue-Dels-Monts (66). La durée du marché est de 15 semaines à compter de la notification du marché. Le délai d'exécution est de 10 semaine(s) à compter de la date de notification du marché. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite. Une réponse sera alors adressée, par écrit (mail, fax, courrier) à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier 4 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres.
Options (descriptions concernant les achats complémentaires) : Il n'est pas prévu d'option au sens du droit national.
Il est prévu des options au sens du droit communautaire :
possibilité en cours d'exécution, de conclure des avenants .
Des variantes seront-elles prises en compte : non.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 15 semaines à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Mode de financement : Par fonds publics propres.
Mode de paiement : Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Critères de sélection des candidatures :
capacités financières
capacités professionnelles
moyens techniques et humains.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés : Candidature :
Autres renseignements demandés : Pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement ;
Autres renseignements demandés : Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Autres renseignements demandés : Condamnation définitive : attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles du code pénal, du code général des impôts, du code de la défense et du code de la sécurité intérieure rappelés dans le Règlement de consultation, ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne ;
Autres renseignements demandés : Lutte contre le travail illégal : attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, pour les contrats administratifs d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet en application des articles L8272-4, R8272-10 et R8272-11 du Code du travail ;
Autres renseignements demandés : Liquidation judiciaire : attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L640-1 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
Autres renseignements demandés : Redressement judiciaire : attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas admis au redressement judiciaire institué par l'article L631-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
Autres renseignements demandés : Attestation sur l'honneur que le candidat a, au 31/12 de l'année précédant le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
Autres renseignements demandés : Obligation d'emploi des Travailleurs Handicapés : attestation sur l'honneur que le candidat est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Autres renseignements demandés : Le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document considéré comme équivalent ;
Autres renseignements demandés : Les moyens techniques et humains (nombre, qualification, expérience du personnel) dont dispose le candidat ;
Autres renseignements demandés : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Autres renseignements demandés : Egalité professionnelle Homme/Femme : Attestation sur le l'honneur que le candidat ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L1146-1 du Code du travail ;
Autres renseignements demandés : Lutte contre le travail illégal : attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du Code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne ;
Autres renseignements demandés : Egalité entre Homme/Femme 2 : Attestation sur le l'honneur que le candidat est au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L2242-5 du Code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission ;
Autres renseignements demandés : Si le candidat est en mesure de la fournir, une liste des prestations effectuées depuis moins de 3 ans, celle-ci fera apparaître la nature des prestations avec mention des délais, des coûts et des maîtres d'ouvrages concernés. Ces prestations seront prouvées par des attestations des maîtres d'ouvrage ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Prix (50%)
Valeur technique (40%)
Complément de garantie (10%) Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : Procédure adaptée.
Délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15S0042.
Renseignements complémentaires : La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Elle doit obligatoirement être effectuée par les candidats, sous peine d'élimination de leur offre.
Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation.
Les prix du marché sont traités à prix unitaires.
Les prix du marché sont conclus à prix fermes.
Conformément à l'article 28.1 du CCAG FCS, les prestations font l'objet d'une garantie minimale de 1 an(s).
Toutefois, les candidats peuvent proposer une garantie supérieure qui sera contractuelle si leur offre est retenue.
Le marché s'inscrit dans un projet / programme financé par les fonds communautaires : non
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Par lettre recommandée avec AR, courrier express, sur place contre récépissé et éventuellement sur la plate-forme de dématérialisation si autorisé par le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2015.
Date limite de remise des offres : 16/10/2015 à 16 h 00.
Adresse à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être envoyés : Région Languedoc-Roussillon, Direction de la Commande Publique, Service des achats publics adaptés, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Région Languedoc-Roussillon, Direction de la Commande Publique, Service des achats publics adaptés, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02, Tél. : +33 4 67 22 80 00, Fax : +33 4 67 22 90 52, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.laregion.fr/61-marches-publics.htm.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Région Languedoc-Roussillon, Direction de la Commande Publique, Service des achats publics adaptés, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02, Tél. : +33 4 67 22 80 00, Fax : +33 4 67 22 90 52, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.laregion.fr/61-marches-publics.htm.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Région Languedoc-Roussillon, Direction de la Commande Publique, Service des achats publics adaptés, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02, Tél. : +33 4 67 22 80 00, Fax : +33 4 67 22 90 52, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.laregion.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex, Tél. : 04 67 54 81 00, Fax : 04 67 54 74 10, courriel : [email protected], adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de la région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001, 13282 Marseille Cedex 06, Tél. : 04 84 35 45 54, Fax : 04 84 35 44 60, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex, Tél. : 04 67 54 81 00, Fax : 04 67 54 74 10, courriel : [email protected], adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous