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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d’épuration MAERA
Description: Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d’épuration MAERA
Identifiant de la procédure: baa74749-2764-4d52-bbf2-0c3ce3d7836a
Identifiant interne: 23DEX001
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les montants indiquées aux articles 6.1.2 correspondent au montant forfaitaire de chaque lot. Pour chaque lot, il existe une part à bons de commande avec un montant maximum de 90 000,00 € HT pour la période initiale, puis 30 000 € HT pour chacune des périodes de reconduction, soit un montant maximum de 150 000 € HT pour toutes les périodes confondues.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Suivi du milieu marin
Description: Suivi du milieu marin
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible tacitement jusqu’à son terme, selon les conditions définies à l’article 4.2 du CCAP.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le contrat: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Suivi du Lez
Description: Suivi du Lez
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible tacitement jusqu’à son terme, selon les conditions définies à l’article 4.2 du CCAP.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le contrat: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CREOCEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CREOCEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 367 774,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23DEX001A
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUASCOP BIOLOGIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AQUASCOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 179 350,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23DEX001B
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 263744-2024
Identifiant du contrat modifié: 23DEX001B
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Les modifications ont pour objet d’ajouter un prix nouveau au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), compte tenu des circonstances précisées en préambule de l'avenant.
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Les modifications ont pour objet d’ajouter un prix nouveau au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), le prix n°P8 "Evaluation de l’état initial de la qualité de masses d’eaux superficielles". Cette modification est sans impact financier, le montant maximum de la période concernée restant inchangé.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement: 81172841900029
Adresse postale: 391 rue de la Font Froide
Ville: MONTPELLIER CEDEX 5
Code postal: 34197
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Téléphone: +33 434087138
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier cedex 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: FR32173400052
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CREOCEAN
Numéro d’enregistrement: 31780532300100
Adresse postale: Rue Charles Tellier Zone Technocéan Chef de Baie
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0546411313
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AQUASCOP BIOLOGIE
Numéro d’enregistrement: 34255833500077
Adresse postale: Domaine de Cécélès 1520 route de Cécélès
Ville: Saint Mathieu de Tréviers
Code postal: 34270
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467529238
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3559f87c-f4a2-4a86-afb0-130e8c795504 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 39
Date d’envoi de l’avis: 14/09/2026 08:49:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 634431-2026
Numéro de publication au JO S: 178/2026
Date de publication: 15/09/2026
