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Marchés de travaux à bons de commande pour les bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot 2 : Cloisons - doublages - faux plafonds Marchés de travaux à bons de commande pour les bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole.Lot 2 : Cloisons - doublages - faux plafonds designation : Montpellier Méditerranée Métro...
Montpellier Méditerranée Métropole 34961Montpellier marches-publics@montpellier3m.fr 04 67 13 62 95
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Marchés de travaux à bons de commande pour les bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot 2 : Cloisons - doublages - faux plafonds

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1440865

Date de clôture estimée : 04/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-18967
Département(s) de publication : 34 Annonce No 15-18967 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Travaux Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Montpellier Méditerranée Métropole, 50 place Zeus, à l'attention de direction Adjointe des Marchés Publics, F-34961 Montpellier Cedex 2. Tél. (+33) 4 67 13 64 84. E-mail : marches-publics@montpellier3m.fr . Fax (+33) 4 67 13 62 95. Code d'identification national : 24340001700022 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.montpellier3m.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.montpellier3m.fr . Accès électronique à l'information (URL) : https://marches.montpellier3m.fr . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.montpellier3m.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : marchés de travaux à bons de commande pour les bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole - lot 2 : Cloisons - doublages - faux plafonds. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Travaux. Exécution. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la Métropole Montpellier Méditerranée. Code NUTS FR813 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : marchés de travaux à bons de commande pour les bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole. Lot 2 : Cloisons - doublages - faux plafonds. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45000000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans mini/maxi et un seul opérateur économique. Période initiale du marché : de sa notification au 3 Mars 2016. Valeur estimée hors TVA : 630 000 euros. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : marché négocié au sens de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 2. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 02 intitulé : 1) Description succincte Cloisons - doublages - faux plafonds 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45421141 . 3) Quantité ou étendue Estimation annuelle : 210 000 euros HT 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant l'intégralité du montant de l'avance fixée à 20%. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les travaux objet du présent marché sont financées par le budget général de la Métropole Montpellier méditerranée. Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et soumises aux conditions du CCAG - travaux. Les travaux seront rémunérées sur prix unitaires , révisables annuellement. Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale). -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; -Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché. En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne). III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ; -Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; -Certificats de qualifications professionnelles : Qualibat 4132. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 3866DC15. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 4 mai 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. Autre : traduction certifiée conforme par traducteur assermenté. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. Oui.si marché à terme, nouvel avis en 2018. Sinon, avis en 2016 ou 2017. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Date prévisionnelle de commencement des prestations : Août 2015. Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Ce marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin. Complément à la rubrique ii.1.4 "Informations sur l'accord cadre : valeur des marchés à attribuer : voir Ii.1 "description" et Ii.2 "quantité ou étendue du marché". Le Dossier de consultation des entreprises peut être : - retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9h 12 h - 14 h 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés ; - envoyé gratuitement sur simple demande par fax au 04.67.13.62.95 ou courriel : marches-publics@montpellier3m.fr ; - téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier3m.fr. Conformément à l'article 1 er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce. Les offres peuvent être : - transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché ; - déposées contre récépissé à la Direction Adjointe des Marchés Publics de Montpellier Méditerranée Métropole ( 9 h - 12h / 14 h - 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés. - si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 4 67 54 81 56. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 4 67 54 81 56. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 19 mars 2015
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