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Prestations d'assurance des biens et des personne du Gip Aten Prestations d'assurance des biens et des personne du Gip Aten n. 141101 prestations d'assurance des biens et des personnes du gip aten code_postal : 34060 ville : Montpellier lieu : 2, place ...
GIP ATEN 34060Montpellier emmanuelle.guenon@aten.espaces-naturels.fr
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Prestations d'assurance des biens et des personne du Gip Aten

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292393

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/11/14)
14-169366
Avis de marché
Département de publication : 34
Annonce No 14-169366
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GIP ATEN.
 Correspondant : Mme GUENON Emamnuelle, Responsable administrative et financière, 2, place VIALA Cedex 2 34060 Montpelliertél. : 04-67-04-30-30courriel : emmanuelle.guenon@aten.espaces-naturels.fr adresse internet : http://www.espaces-naturels.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : n. 141101 prestations d'assurance des biens et des personnes du gip aten.

Caractéristiques principales : 
marché reconductible 1 fois

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement se fera par mandat administratif. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes au budget annuel. En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement doit s'ajouter systématiquement aux intérêts moratoires, dus au créancier et sera payés dans les.45 jours suivant la mise en paiement du principal. Le taux des intérêts moratoires est de 8,25 %, correspondant au taux directeur de la Banque centrale.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : l'acte d'engagement dûment complété et signé par le candidat avec le cachet de l'entreprise; Un Relevé d'identité Bancaire (R.I.B.) Un mémoire technique comprenant : Le descriptif des conditions de garantie, de franchises et d'exclusion et des tarifs associés, Une présentation de votre société.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - nature et étendue des garanties proposées et montant des franchises : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 novembre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 141101.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le dossier de consultation (liste des pièces à fournir au candidat par l'acheteur public) est téléchargeable uniquement sur la plate-forme dématérialisée www.klekoon.com: l'acte d'engagement, le cahier des clauses particulières / règlement de la consultation, le DPGF Les annexes suivantes seront communiques aux candidats qui en feront la demande par mail à marches-publics@aten.espaces-naturels.fr : Le plan de masse l'état des immobilisations La copie des cartes grises La convention de mise à disposition des locaux Le tableau de sinistralités des véhicules Le tableau de sinistralités habitation, responsabilité civile.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Gip Aten.
 Correspondant : Mme GUENON Emmanuelle, Responsable administrative et financière,  2, place viala,  34060 Montpellier, tél. : 04-67-04-30-30, télécopieur : 04-67-52-77-93, courriel : emmanuelle.guenon@aten.espaces-naturels.fr,  adresse internet : http://espaces-naturels.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Gip Aten.
 Correspondant : Mme VIALLA Catherine, Assistante des achats,  2, place Viala Cedex 02,  34060 Montpellier, tél. : 04-67-04-36-89, télécopieur : 04-67-52-77-93, courriel : marches-publics@aten.espaces-naturels.fr,  adresse internet : http://www.espaces-naturels.fr.
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