1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Entente interdépartementale de la démoustication du littoral Méditerranéen
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de quads 4 roues motrices homologués route et pièces détachées d'origine
Description: Fourniture de quads 4 roues motrices homologués route et pièces détachées d'origine
Identifiant de la procédure: 1be4378d-07ab-4851-b600-89c3ec644250
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison sur Montpellier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de quads 4 roues homologués route et pièces détachées d'origine
Description: Fourniture de quads 4 roues motrices homologués route et pièces détachées d'origine
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison sur Montpellier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations 60% Valeur technique 20% Délai de livraison 10% Performances en matière de protection de l'environnement 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations 60% Valeur technique 20% Délai de livraison 10% Performances en matière de protection de l'environnement 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Entente interdépartementale de la démoustication du littoral Méditerranéen
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Page 9 sur 9 - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: YAMAHA Motor Europe
Offre:
Identifiant de l’offre: 80800215800034
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25-024
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 544110-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Entente interdépartementale de la démoustication du littoral Méditerranéen
Numéro d’enregistrement: 25340144200012
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34184
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467636763
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: YAMAHA Motor Europe
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 80800215800034
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 644c1b5a-5746-47a1-85c5-04ec4f581d8b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2026 13:31:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 34082-2026
Numéro de publication au JO S: 11/2026
Date de publication: 16/01/2026
