Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour l'efs Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro de référence: 2022EFS_AURA301
II.1.2)Code CPV principal79342000 Services de marketing
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
le marché public a pour objet la réalisation de prestations dite de " Street marketing " comportant une sensibilisation au don du sang, la distribution de tracts et la prise de rendez-vous en ligne. La présente consultation est allotie en 5 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 48 mois en euros HT pour chacun des lots (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Les montants estimés figurant dans le présent avis sont définis sur 4 ans. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP. Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le RC
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 416 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de l'ain et du Rhône
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79342000 Services de marketing
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
les départements de l'ain et du Rhône
II.2.4)Description des prestations:
le marché public a pour objet la réalisation de prestations dite de " Street marketing " comportant une sensibilisation au don du sang, la distribution de tracts et la prise de rendez-vous en ligne
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de la Drôme et de l'ardèche
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79342000 Services de marketing
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
les départements de la Drôme et de l'ardèche
II.2.4)Description des prestations:
le marché public a pour objet la réalisation de prestations dite de " Street marketing " comportant une sensibilisation au don du sang, la distribution de tracts et la prise de rendez-vous en ligne
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de la Loire et de la Haute-Loire
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79342000 Services de marketing
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:
les départements de la Loire et de la Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:
le marché public a pour objet la réalisation de prestations dite de " Street marketing " comportant une sensibilisation au don du sang, la distribution de tracts et la prise de rendez-vous en ligne
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements du Puy de Dôme, de l'allier et du Cantal
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79342000 Services de marketing
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code NUTS: FRK11 Allier
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:
les départements du Puy de Dôme, de l'allier et du Cantal
II.2.4)Description des prestations:
le marché public a pour objet la réalisation de prestations dite de " Street marketing " comportant une sensibilisation au don du sang, la distribution de tracts et la prise de rendez-vous en ligne
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de l'isère, de la Haute-Savoie et de la Savoie
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79342000 Services de marketing
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
es départements de l'isère, de la Haute-Savoie et de la Savoie
II.2.4)Description des prestations:
le marché public a pour objet la réalisation de prestations dite de " Street marketing " comportant une sensibilisation au don du sang, la distribution de tracts et la prise de rendez-vous en ligne
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de l'ain et du Rhône
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: keemia
Adresse postale: 17 rue de Gerland,
Ville: Lyon
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69007
Pays: France
Adresse internet:
https://www.keemia.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 92 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de la Drôme et de l'ardèche
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: keemia
Adresse postale: 17 rue de gerland
Ville: Lyon
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69007
Pays: France
Adresse internet:
https://www.keemia.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 52 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de la Loire et de la Haute-Loire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: keemia
Adresse postale: 7 rue de gerland
Ville: Lyon
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69007
Pays: France
Adresse internet:
https://www.keemia.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements du Puy de Dôme, de l'allier et du Cantal
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: keemia
Adresse postale: 7 rue de gerland
Ville: Lyon
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69007
Pays: France
Adresse internet:
https://www.keemia.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 52 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations de Street-Marketing pour les départements de l'isère, de la Haute-Savoie et de la Savoie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: keemia
Adresse postale: 7 rue de gerland
Ville: Lyon
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69007
Pays: France
Adresse internet:
https://www.keemia.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
les lots ont été notifiés le 05/09/2023. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes (111, rue Elisée Reclus, 69150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi no78-753 du 17/07/1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration, le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours:- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification marché public
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023