Centrale des marchés
spectrometre de masse esi-ms/ms a hautes performances 34 fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un spectromètre de masse, ainsi que les mises à jour des logiciels à Montpellier code_postal : 34060 pays : F- lieu : cent...
EPST INRA 34060Montpellier marches-inra@supagro.inra.fr
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Spectrometre de masse esi-ms/ms a hautes performances

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1150579

Date de clôture estimée : 14/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
230456-2014
BOAMP (09/07/14)
14-102574

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPST INRA, centre de Montpellier 2 place Pierre VIALA, à l'attention de mr le president de centre, F-34060 Montpellier. Tél. : (+33) 4 99 61 20 03. E-mail : marches-inra@supagro.inra.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), sdar - secteur Achats et Marchés - 2 place Pierre Viala, à l'attention de georgia NICOLAS, F-34060 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 99 61 20 03. E-mail : marches-inra@supagro.inra.fr. Fax : (+33) 4 99 61 30 48. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), sdar - secteur Achats et Marchés - 2 place Pierre Viala, à l'attention de georgia NICOLAS, F-34060 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 99 61 20 03. E-mail : marches-inra@supagro.inra.fr. Fax : (+33) 4 99 61 30 48. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), sdar - secteur Achats et Marchés - 2 place Pierre Viala, à l'attention de georgia NICOLAS, F-34060 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 99 61 20 03. E-mail : marches-inra@supagro.inra.fr. Fax : (+33) 4 99 61 30 48. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
spectrometre de masse esi-ms/ms a hautes performances.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslaboratoire BPMP, plateforme MSPP Bat 13, Rdc INRA, 2 Place Viala, 34060 Montpellier.
Code NUTS : FR813.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un spectromètre de masse, ainsi que les mises à jour des logiciels, les formations, la garantie, l'assistance technique et applicative y étant associées.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38433100, 38432200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Le spectromètre de masse devra présenter les caractéristiques suivantes :
- un spectromètre de masse en tandem neuf à très haute résolution couplable en amont à une nano-chromatographie liquide ;
- deux sources d'ionisation ;
- un système de pilotage et de logiciels d'exploitations ;
- un système de vide ;
- un onduleur
En prestations supplémentaires éventuelles (options) :
- une Nano-Uhplc ;
- une prestation de maintenance annuelle.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le présent marché est susceptible d'être complété, dans le cadre de son exécution, par un ou plusieurs marchés négociés sans mise en concurrence tels que prévus par les dispositions du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.
Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 30(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- les prestations seront financées sur les crédits de l'inra ;
- le mode de paiement est le virement administratif ;
- l'unité monétaire utilisée est l'euro ;
- une avance de 20 % sera consentie au titulaire ;
- par application de l'article 1 du décret n° 2013-269 en date du 29/03/2013, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de la réception de la facture dans les formes prescrites ;
- le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Les intérêts moratoires sont majorés d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures auxquelles se réfère le marché réalisé au cours des trois (3) dernières années (remplir le formulaire Dc2) ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat concernant les missions objet du contrat marché, pour chacune des trois dernières années (Dc2 ou forme libre).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire dans le secteur public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. prix
Pondération : 35.
3. sav
Pondération : 15.
4. livraison et installation
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Spectromètre de masse -BPMP 0386.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 août 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Pour soumissionner au présent marché, les candidats devront obligatoirement soumettre des résultats d'analyse sur Lc-Ms/Ms d'un échantillon complexe de protéines (cf. Article 7 du Cctp).
Les candidats devront joindre lors de la remise de leur offre le cadre de réponse technique complété joint à la présente consultation (cf.crt 2014-0386).
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 14 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite sur le profil acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 9 jours avant la date limite de remise des offres.
Aucune modification ne peut être apportée au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) par les candidats. Toute observation ou question éventuelle sur les clauses de ce DCE devra impérativement être adressée à l'inra selon les modélités décrites ci-après à l'article 10.1.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard 9 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Le délai de 9 jours est décompté à partir de la date d'envoi des modifications par la personne publique.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex. Tél. : (+33) 4 6 7 54 8 1 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le délai d'introduction des recours est de deux (2) mois à compter de la réception du courrier du rejet de l'offre pour la contester par la voie du recours pour excès de pouvoir ou du recours de plein contentieux.
Le délai minimum de suspension de la procédure avant notification du marché que l'inra applique en vertu de l'article 80-i-1° alinéa 3 du Code des Marchés Publics est de 16 jours (ou 11 jours si envoi électronique).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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