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34 prestations d'hebergement pour le domaine d'o dans le cadre de divers evenements artistiques à Montpellier 34 prestations d'hebergement pour le domaine d'o dans le cadre de divers evenements artistiques à Montpellier prestations d'hebergement pour le domaine d'o dans le cadre de divers evenements artist...
EPIC DU DOMAINE D 'O 34090Montpellier vdaveneau@domaine-do-34.eu 0467673146
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34 prestations d'hebergement pour le domaine d'o dans le cadre de divers evenements artistiques à Montpellier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292189

Date de clôture estimée : 01/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168538

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPIC DU DOMAINE D 'O.
Correspondant : Valerie daveneau, 178 rue de la carrierasse 34090 Montpellier tél. : 04-67-67-31-02 télécopieur : 04-67-67-31-46 courriel : vdaveneau@domaine-do-34.eu adresse internet : http://www.domaine-do-34.eu.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://domaine-do-34.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : prestations d'hebergement pour le domaine d'o dans le cadre de divers evenements artistiques.

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.

Lieu d'exécution : montpellier, 34000 Montpellier.

Code NUTS : øFR813ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dans le cadre de diverses manifestations culturelles qui ont lieu tout au long de l'année, l'epic du domaine d'o a besoin d'assurer l'hébergement de personnes (artistes, techniciens et autres personnes liées aux manifestations)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre indicatif et par catégories d'hôtel, l'estimation du volume annuel maximal est :
Hôtel 2* = 40 nuitées
Hôtel 3* = 270 nuitées
hôtel 4* = 25 nuitées
résidence hôtelière = 200 nuitées.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 0 et 68 000 EUR.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2015.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : marché(s) financé(s) par les ressources propres de l'etablissement public.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères relatifs à la candidature sont :
Capacités techniques et financières
capacités professionnelles.



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (dc1 ou forme libre) ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au kbis).



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de l'année en cours ;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
La prestation est réservée à une profession particulière.

Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : conforment à l'arrêté du 7 mai 2012 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er décembre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le téléchargement du dossier de consultation est accessible sur le site http://domaine-do-34.e-marchespublics.com/.

Date limite d'obtention : 27 novembre 2014, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : prestations d'hebergement pour le domaine d'o dans le cadre de divers evenements artistiques
Lot n° .......... Ne pas ouvrir
ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Epic du domaine d'o entrée n°7 857 rue de saint priest 34090 montpellier
1er étage du château (lundi au vendredi 9h-12h 14h-16h)
ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante :
Epic du domaine d'o
178, rue de la carriérasse
34090 montpellier
le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il sera renvoyé à son auteur
la remise des offres par voie électronique est accessible sur le site http://domaine-do-34.e-marchespublics.com/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Epic du domaine d'o.
Correspondant : Valérie daveneau, 178 rue de la carriérasse, 34090 Montpellier, adresse internet : http://domaine-do-34.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Epic du domaine d'o.
Correspondant : Anne-Marie brinès, 178 rue de la carriérasse, 34090 Montpellier, télécopieur : 04-67-67-31-46, courriel : abrines@domaine-do-34.eu.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Epic du domaine d'o.
Correspondant : Valérie daveneau, 178 rue de la carriérasse, 34090 Montpellier, tél. : 04-67-67-31-02, télécopieur : 04-67-67-31-46, courriel : vdaveneau@domaine-do-34.eu.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Epic du domaine d'o.
Correspondant : Valérie daveneau, 178 rue de la carriérasse, 34090 Montpellier, tél. : 04-67-67-31-02, courriel : vdaveneau@domaine-do-34.eu, adresse internet : http://domaine-do-34.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de montpellier 6 rue pitot - cs 99002 34063 Montpellier France Cedex tél. : 04-67-54-81-00 courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr télécopieur : 04-67-54-81-56.

Organe chargé des procédures de médiation : M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics :
préfecture de région - secrétariat général pour les affaires interrégionales 30 rue paul peytral 13282 Marseille Cedex 20.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de montpellier 6 rue pitot
cs 99002 34063 Montpellier tél. : 04-67-54-81-00 courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr télécopieur : 04-67-54-81-56.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 hôtellerie 2 étoiles pour les artistes et techniciens et autres personnes liées à l'activité du domaine d'o.
Le candidat devra proposer des prestations correspondant à une chambre pour la catégories 2 étoiles, conformément à l'arrêté du 7 mai 2012 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme.
; 40 nuitées maximum par année.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 2 500 EUR.

Durée : à compter du 1er janvier 2015 jusqu'au 31 décembre 2015

Exécution : 1er janvier 2015.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 2 hôtellerie 3 étoiles pour les artistes, techniciens et autres personnes lies à l'activité du domaine d'o.
Le candidat devra proposer des prestations correspondant à une chambre pour la catégories 3 étoiles, conformément à l'arrêté du 7 mai 2012 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme.
; 270 nuitées maximum par année.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 32 000 EUR.

Durée : à compter du 1er janvier 2015 jusqu'au 31 décembre 2015

Exécution : 1er janvier 2015.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 3 hôtellerie 4 étoiles pour les artistes, techniciens et autres personnes lies à l'activité du domaine d'o.
Le candidat devra proposer des prestations correspondant à une chambre ou une suite pour la catégorie 4 étoiles, conformément à l'arrêté du 7 mai 2012 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme.
; 25 nuitées maximum par année.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 2 500 EUR.

Durée : à compter du 1er janvier 2015 jusqu'au 31 décembre 2015

C.P.V. - Objet principal : 55110000.
Lot(s) 4 résidence hôtelière pour les artistes et techniciens et autres personnes liées à l'activité du domaine d'o.
Le candidat devra proposer des prestations correspondant à une unité d'habitation avec coin cuisine pour la catégorie résidence hôtelière, conformément à l'arrêté du 7 mai 2012 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme.
; 200 nuitées maximum par année.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 30 000 EUR.

Durée : à compter du 1er janvier 2015 jusqu'au 31 décembre 2015

Exécution : 1er janvier 2015.

C.P.V. - Objet principal : 55110000.

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