Centrale des marchés
34 prestations de marketing, conclu entre la région et le club de rugby à quinze USAP Perpignan Rugby Top 14 à l'occasion des matches de la saison 2013-2014 à Montpellier 34 prestations de marketing, conclu entre la région et le club de rugby à quinze USAP Perpignan Rugby Top 14 à l'occasion des matches de la saison 2013-2014 à Montpellier code_postal : 34064 li...
Conseil Régional Languedoc Roussillon 34064Montpellier
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34 prestations de marketing, conclu entre la région et le club de rugby à quinze USAP Perpignan Rugby Top 14 à l'occasion des matches de la saison 2013-2014 à Montpellier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049358

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/04/14)
14-56330

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional Languedoc Roussillon, 201, avenue de la Pompignane, F-34064 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 22 80 00. E-mail : commandepublique@cr-languedocroussillon.fr. Fax : (+33) 4 67 22 90 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.laregion.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestations de marketing avec un club sportif.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet d'établir les modalités de l'accord de partenariat relatif à des prestations de marketing, conclu entre la Région et le club de rugby à quinze USAP Perpignan Rugby Top 14 à l'occasion des matches de la saison 2013-2014.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79342000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.
marché à procédure adaptée passé en application de l'article 30 du Code des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence en raison de l'objet du marché
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13S00213

Intitulé : Prestations de marketing avec un club sportif
V.1) Date d'attribution du marché : 31 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SASP USAP, Stade Aimé Giral, F-,66000 Perpignan.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 600 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2014.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Tél. : (+33) 4 67 54 81 00

Adresse(s) internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ Fax : (+33) 4 67 54 74 10

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur Secrétariat Général pour les Affaires Régionales Place Félix Baret CS 80001, F-13282 Marseille Cedex 06
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot,F-,34063 Montpellier Cedex, E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, tél. : (+33) 4 67 54 81 00, URL : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2014.

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