Centrale des marchés
34 prestation de dépannages et entretien des équipements de génie climatique des lycées de la region Languedoc Roussillon à Montpellier 34 prestation de dépannages et entretien des équipements de génie climatique des lycées de la region Languedoc Roussillon à Montpellier ville : Montpellier Cedex 2 code_postal : 34064 lieu :...
Conseil Régional Languedoc Roussillon 34064Montpellier
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34 prestation de dépannages et entretien des équipements de génie climatique des lycées de la region Languedoc Roussillon à Montpellier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 124050

Date de clôture estimée : 13/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108604

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional Languedoc Roussillon, hôtel de Région 201 avenue de la Pompignane 201 avenue de la Pompignane, contact : direction de la commande publique, F-34064 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 22 80 00. E-mail : cao@cr-languedocroussillon.fr. Fax : (+33) 4 67 22 90 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.laregion.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.laregion.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région Languedoc-Roussillon, hôtel de Région 201, avenue de la Pompignane, contact : direction de la commande publique, F-34064 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 22 80 00. E-mail : cao@cr-languedocroussillon.fr. Fax : (+33) 4 67 22 90 52

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Région Languedoc-Roussillon, hôtel de Région 201, avenue de la Pompignane, contact : direction de la commande publique, F-34064 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 22 80 00. E-mail : cao@cr-languedocroussillon.fr. Fax : (+33) 4 67 22 90 52. URL : https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5457&orgAcronyme=t5y

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Région Languedoc-Roussillon, hôtel de Région 201, avenue de la Pompignane, contact : direction de la commande publique, F-34064 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 67 22 80 00. E-mail : cao@cr-languedocroussillon.fr. Fax : (+33) 4 67 22 90 52. URL : https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5457&orgAcronyme=t5y

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
depannages et entretien des equipements de genie climatique des lycees de la region languedoc roussillon (marche P2 Pf).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services46 lycées publics répartis sur l'ensemble du territoire régional.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les lycées publics de la Région Languedoc-Roussillon et la Région Languedoc-Roussillon ont constitué un groupement de commandes ayant pour objet la passation de marchés communs de fournitures et services relatifs aux contrats d'entretien et de contrôle des installations des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (Eple) publics signataires.

La Région Languedoc-Roussillon a été désignée coordonnateur du groupement de commandes pour la passation et la signature de marchés publics communs d'entretien et de contrôle.
Les membres du groupement auront en charge l'exécution du marché.
la présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'exploitation (maintenance préventive et curative) des installations de chauffage, rafraîchissement, traitement d'air, climatisation et de production d'eau chaude sanitaire, représentant l'ensemble des équipements thermiques concourant au confort des usagers, des lycées Publics de la Région Languedoc-Roussillon.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50800000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : il n'est pas prévu d'option au sens du droit national.
Il est prévu des options au sens du droit communautaire :
- 3 reconductions possibles pour une durée d'un an ;
- possibilité de passation d'avenants en cours d'exécution du marché.II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Lot n° 1

Intitulé : Pierre de Coubertin Font Romeu (66)
1) Description succincte :
Pierre de Coubertin Font Romeu (66)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Claude Simon Rivesaltes (66)
1) Description succincte :
Claude Simon Rivesaltes (66)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Garcia Lorca Théza (66)
1) Description succincte :
Garcia Lorca Théza (66)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Rosa Luxemburg Canet en Roussillon (66)
1) Description succincte :
Rosa Luxemburg Canet en Roussillon (66)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Jacques Ruffié Limoux (11)
1) Description succincte :
Jacques Ruffié Limoux (11)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Edouard Herriot Quillan (11)
1) Description succincte :
Edouard Herriot Quillan (11)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : JB Dumas Ales (30)
1) Description succincte :
JB Dumas Ales (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Eintein (2 lycées) Bagnols Sur Ceze (30)
1) Description succincte :
Eintein (2 lycées) Bagnols Sur Ceze (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Marie Curie Saint Jean du Gard (30)
1) Description succincte :
Marie Curie Saint Jean du Gard (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Charles Gide Uzes (30)
1) Description succincte :
Charles Gide Uzes (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Guynemer Uzes (30)
1) Description succincte :
Guynemer Uzes (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Voltaire Nimes (30)
1) Description succincte :
Voltaire Nimes (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Philippe Lamour Nimes (30)
1) Description succincte :
Philippe Lamour Nimes (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Mistral Nimes (30)
1) Description succincte :
Mistral Nimes (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Camus Nimes (30)
1) Description succincte :
Camus Nimes (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Raimu Nimes (30)
1) Description succincte :
Raimu Nimes (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Marie Durand Rodhilan (30)
1) Description succincte :
Marie Durand Rodhilan (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Paul Langevin Beaucaire (30)
1) Description succincte :
Paul Langevin Beaucaire (30)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Loubatieres Agde (34)
1) Description succincte :
Loubatieres Agde (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Fernand Léger Bédarieux (34)
1) Description succincte :
Fernand Léger Bédarieux (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Henri IV Béziers (34)
1) Description succincte :
Henri IV Béziers (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Jean Mermoz Béziers (34)
1) Description succincte :
Jean Mermoz Béziers (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Jean Moulin Béziers (34)
1) Description succincte :
Jean Moulin Béziers (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : EREA Rousseau Montpellier (34)
1) Description succincte :
EREA Rousseau Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Clémenceau Montpellier (34)
1) Description succincte :
Clémenceau Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Jules Ferry Montpellier (34)
1) Description succincte :
Jules Ferry Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Joffre Montpellier (34)
1) Description succincte :
Joffre Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Jules Guesde Montpellier (34)
1) Description succincte :
Jules Guesde Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : jean Mermoz Montpellier (34)
1) Description succincte :
Jean Mermoz Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Jean Monnet Montpellier (34)
1) Description succincte :
Jean Monnet Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : Léonard de Vinci Montpellier (34)
1) Description succincte :
Léonard de Vinci Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Frédéric Bazille Montpellier (34)
1) Description succincte :
Frédéric Bazille Montpellier (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Honoré de Balzac Castelnau le Lez (34)
1) Description succincte :
Honoré de Balzac Castelnau le Lez (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Champollion Lattes (34)
1) Description succincte :
Champollion Lattes (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : Georges Pompidou Castelnau le Lez (34)
1) Description succincte :
Georges Pompidou Castelnau le Lez (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : Louis Feuillade Lunel (34)
1) Description succincte :
Louis Feuillade Lunel (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : Jean Jaurès Saint Clément de Rivière (34)
1) Description succincte :
Jean Jaurès Saint Clément de Rivière (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : Paul Bousquet Sete (34)
1) Description succincte :
Paul Bousquet Sete (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : Joliot Curie Sete (34)
1) Description succincte :
Joliot Curie Sete (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé : Charles de Gaulle Sete (34)
1) Description succincte :
Charles de Gaulle Sete (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé : Paul valéry Sete (34)
1) Description succincte :
Paul valéry Sete (34)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé : Louis pasteur La Canourgue (46)
1) Description succincte :
Louis pasteur La Canourgue (46)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé : Chaptal Mende (46)
1) Description succincte :
Chaptal Mende (46)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé : Emile Peytavin Mende (46)
1) Description succincte :
Emile Peytavin Mende (46)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé : François Rabelais Saint Chély d'Apcher (46)
1) Description succincte :
François Rabelais Saint Chély d'Apcher (46)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 46

Intitulé : Théophile Roussel Saint Chély d'Apcher (46)
1) Description succincte :
Théophile Roussel Saint Chély d'Apcher (46)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement du marché est assuré sur le budget de chaque EPLE (dotation de la Région Languedoc Roussillon). Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai global de paiement prévu à l'article 98 du Code des Marchés Publics, ce délai commençant à courir à compter de la date de réception par la Région de la demande de paiement, transmise ensuite au lycée concerné.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement. Les candidats peuvent remettre une offre par lot en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement. Un même candidat ne peut cependant être mandataire de plusieurs groupements.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Entrtien_genie_climatique_lycees.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 juillet 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé.
Les candidats ont la possibilité de répondre pour un lot, plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.
Un même opérateur économique pourra être attributaire de plusieurs lots.
la durée des marchés est de un an à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles trois fois par période d'un an.
La date prévisionnelle de début des prestations est troisième trimestre 2012.
les marchés ne comportent pas de tranches.
une visite des lieux est obligatoire pour chacun des lots.
Il est précisé aux candidats que les visites devront être effectuées avant le 07 juillet 2012, jour de fermeture des lycées.
Nota : Tous les équipements présents sur les lycées à la date limite de remise des offres, mais n'étant pas décrits dans le Cahier des Clauses Techniques particulières ou dont la description n'est pas exacte, devront être également pris en compte dans le chiffrage de la prestation.
Il ne sera acceptéaucune modification de prix postérieurement à la notification du marché concernant ce point.
les marchés seront traités à prix global et forfaitaire, ferme et définitif.
en application de l'article 50 du Code des Marchés Publics, il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
les offres doivent être présentées en EUR.
Pièces à fournir à l'appui de la candidature :
1/ Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés publics devront être fournis:
les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant de l'opération;
si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcésà cet effet;
une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat pour justifier :
- qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 433-2, le huitième alinéa de l'article 434-9, le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et les articles 445-1 et 450-1, ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
- qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
- qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
- que pour les contrats administratifs, il n'a pas fait l'objet, d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet en application des articles L. 8272-4 , R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail ;
- qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
- qu'il n'est pas déclaré en état de faillite personnelle prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du Code du Commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
- qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire institué par l'article L631-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
- qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
- qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
2/ Le chiffre d'affaire des 3 derniers exercices disponibles,
3/ Les moyens en personnel (nombre, qualifications, expériences du personnel), ainsi que les moyens techniques dont dispose le candidat,
4/ Si le candidat est en mesure de la fournir, une liste de prestations effectuées, de moins de 3 ans. Elle fera apparaître : la nature des prestations avec mention des délais et coûts et les maîtres d'ouvrages concernés. Les prestations effectuées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats peuvent demander à ce que soient prises en compte les capacités professionnelles et financières d'autres opérateurs économiques dans la mesure où ils justifient qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
critères d'analyse des candidatures :
- moyens techniques et humains,
- capacités Financières,
- capacités professionnelles.
nota : les dossiers de consultation peuvent être téléchargés sur le site http://www.laregion.fr
Pour cela il faut cliquer sur le lien " marchés publics " et suivre les indications spécifiées sur la plate-forme de dématérialisation des procédures de marchés publics.
les réponses par voie électronique ou sur supports physiques électroniques sont autorisées selon les modalités explicitées dans le règlement de la Consultation.
Renseignements Complementaires:
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent adresser un courrier ou une télécopie au Conseil Régional - direction de la commande Publique : 04 67 22 90 52 ou un courrier électronique à cao@cr-languedocroussillon.fr
ils devront faire parvenir cette demande au plus tard 9 jours avant la date limite de réception des offres, une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les candidats ayant retiré le dossier et ayant laissé les coordonnées pour ce faire, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34064 Montpellier 2. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. URL : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml. Fax : (+33) 4 67 54 74 10

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34064 Montpellier 2. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. URL : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml. Fax : (+33) 4 67 54 74 10

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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