1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Montpellier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EHSA
Description: FOURNITURE DE DIVERS IMPRIMES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EHSA
Identifiant de la procédure: 2803fad4-72fb-4e34-9e1f-6a99182af6a3
Avis précédent: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Identifiant interne: 23A0155
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 212 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - LIASSES ET CARNETS AUTOCOPIANTS
Description: LOT 1 - LIASSES ET CARNETS AUTOCOPIANTS
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - ORDONNANCES
Description: LOT 2 - ORDONNANCES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - DOSSIERS IMPRIMES
Description: LOT 3 - DOSSIERS IMPRIMES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - FICHES EN T IMPRIMEES - SAINT AFFRIQUE
Description: LOT 4 - FICHES EN T IMPRIMEES - SAINT AFFRIQUE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5- DOSSIER PERINATAL AUDIPOG
Description: LOT 5- DOSSIER PERINATAL AUDIPOG
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Pondération à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 35 % Sous critère 1- Qualité des échantillons (70%) Sous-critère 2- Production / Conception (30%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 - DOCUMENTS CARTONNES- SAINT AFFRIQUE
Description: LOT 6 - DOCUMENTS CARTONNES- SAINT AFFRIQUE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7- FEUILLES DE SURVEILLANCE
Description: LOT 7- FEUILLES DE SURVEILLANCE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 - TICKETS GESTION FILE D ATTENTE
Description: LOT 8 - TICKETS GESTION FILE D ATTENTE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 35 % Sous critère 1- Qualité des échantillons (70%) Sous-critère 2- Production / Conception (30%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 - TICKETS REPAS
Description: LOT 9 - TICKETS REPAS
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CHEMISES A RABAT
Description: CHEMISES A RABAT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 35 % Sous critère 1- Qualité des échantillons (70%) Sous-critère 2- Production / Conception (30%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 - POCHETTES DOSSIER ARCHIVE - HBT
Description: LOT 11 - POCHETTES DOSSIER ARCHIVE - HBT
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 35 % Sous critère 1- Qualité des échantillons (70%) Sous-critère 2- Production / Conception (30%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 - DOSSIERS DIVERS (ANESTHESIE, TRANSFUSIONNEL)
Description: LOT 12 - DOSSIERS DIVERS (ANESTHESIE, TRANSFUSIONNEL)
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 35 % Sous critère 1- Qualité des échantillons (70%) Sous-critère 2- Production / Conception (30%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 - LIVRETS ET IMPRESSION OFFSET
Description: LOT 13 - LIVRETS ET IMPRESSION OFFSET
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 35 % Sous critère 1- Qualité des échantillons (70%) Sous-critère 2- Production / Conception (30%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 14 - IMPRESSION NUMERIQUE ET PLASTIFICATION
Description: LOT 14 - IMPRESSION NUMERIQUE ET PLASTIFICATION
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 55%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 35 % Sous critère 1- Qualité des échantillons (70%) Sous-critère 2- Production / Conception (30%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 15 - IMPRESSION POUR COMMUNICATION EXTERIEURE
Description: LOT 15 - IMPRESSION POUR COMMUNICATION EXTERIEURE
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 «Technique » 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social= 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 16 - PAPIER PREDECOUPE
Description: LOT 16 - PAPIER PREDECOUPE
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 17 - TIRAGE DE PLAN
Description: LOT 17 - TIRAGE DE PLAN
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: bd24755a-2353-4c0b-806a-a01b4f273c50-01
Informations complémentaires: Le présent marché public sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 80%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental et social = 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: • Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 979 500,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 979 500,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 979 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ADDIGRAPHIC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADDIGRAPHIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241002
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FABREGUE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FABREGUE DUO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 35 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241003
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 230 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ADDIGRAPHIC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADDIGRAPHIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 230 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ADDIGRAPHIC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADDIGRAPHIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241005
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ADDIGRAPHIC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADDIGRAPHIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 35 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241006
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ADDIGRAPHIC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADDIGRAPHIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 3 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241009
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société LUQUET ET DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET ET DURANTON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241010
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société LUQUET ET DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET ET DURANTON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société LUQUET ET DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET ET DURANTON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 35 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241012
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS IMPACT IMPRIMERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPACT IMPRIMERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241013
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société IMPREMIUM 34 Mandataire du groupement IMPREMIUM 34/IMPREMIUM 13
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPREMIUM 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241014
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société IMPREMIUM 34 Mandataire du groupement IMPREMIUM 34/IMPREMIUM 13
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPREMIUM 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 6 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241015
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ADDIGRAPHIC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADDIGRAPHIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241016
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société IMPREMIUM 34 Mandataire du groupement IMPREMIUM 34/IMPREMIUM 13
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPREMIUM 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241017
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/01/2025
Date de conclusion du marché: 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CHU de Montpellier
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 2634016000382
Département: Direction des Achats et Approvisionnements
Adresse postale: 1, place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Marie CHEVALLIER
Téléphone: 0467339226
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 04 67 54 81 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS ADDIGRAPHIC
Numéro d’enregistrement: 51796302100020
Adresse postale: 31 rue de la Vallée Maillard
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +330254558084
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FABREGUE SAS
Numéro d’enregistrement: 41118893100033
Adresse postale: Bois Joli - rue de la Fontaine Tanche
Ville: SAINT YRIEIX LA PERCHE
Code postal: 87500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +330555083939
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Société LUQUET ET DURANTON
Numéro d’enregistrement: 48001117000010
Adresse postale: 2, route de Californie BP135
Ville: ANNONAY
Code postal: 07104
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: +330475692050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS IMPACT IMPRIMERIE
Numéro d’enregistrement: 38750280000064
Adresse postale: 60, Chemin de cambounet ZAE Les Hautes Garrigues
Ville: Saint Martin de Londres
Code postal: 34380
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +330467029989
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Société IMPREMIUM 34 Mandataire du groupement IMPREMIUM 34/IMPREMIUM 13
Numéro d’enregistrement: 51068538100046
Adresse postale: 101, chemin des Pêchers ZAC de la Louvade
Ville: Mauguio
Code postal: 34130
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +330467652621
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014, LOT-0015, LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 27cc1d45-ceb2-4e0b-bae5-a35a5394dc6a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2025 09:01:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 111741-2025
Numéro de publication au JO S: 35/2025
Date de publication: 19/02/2025
