Centrale des marchés
Services récréatifs, culturels et sportifs Prestations thérapeutiques.
Centre communal d'action sociale de Montpellier 34045Montpellier Marches.publics@ccas.montpellier.fr 04 99 52 77 88
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Services récréatifs, culturels et sportifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2561304

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/01/17)
030709-2017
11/01/2017    S7    - - Services - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Montpellier: Services récréatifs, culturels et sportifs

2017/S 007-011124

Avis d’attribution de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre communal d'action sociale de Montpellier
125 place Thermidor, BP 9511
À l'attention de: Service des affaires juridiques et de la commande publique
34 045 Montpellier
France
Téléphone: +33 499526375
E-mail: Marches.publics@ccas.montpellier.fr
Fax: +33 499527788

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://marches.montpellier3m.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Prestations thérapeutiques.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs

Code NUTS FR813

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestations thérapeutiques.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

92000000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Ce marché fait l'objet d'un avis de publicité conformément à l'article du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif à l'intention de conclure.
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 50
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
16S09
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Numéro de l'avis au JOUE: 2016/S 209-379973 du 28.10.2016

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16S09 Lot nº: 1 - Intitulé: Musicothérapie
V.1)Date d'attribution du marché:
10.12.2016
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Mme. Aurélie Aubert
résidence le Satem — bâtiment B — 161 rue Maurice Chauvet
34090 Montpellier
France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Marché nº: 16S09 Lot nº: 2 - Intitulé: Art thérapie
V.1)Date d'attribution du marché:
15.12.2016
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Association Calligramme
M. Vania Rouillier — 16 rue Pages
34070 Montpellier
France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Lot 1: minimum annuel 30 maximum annuel 315 ateliers.
Lot 2: minimum annuel 30 maximum annuel 225 ateliers.
La durée de l'accord-cadre sera de 36 mois toutes reconductions confondues.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
6 rue Pitot
34063 Montpellier
France
Téléphone: +33 467548100

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif
6 rue Pitot
34063 Montpellier
France
E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
9.1.2017
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00