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Services récréatifs, culturels et sportifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700506

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
343287-2015

30/09/2015 S189 États membres - Marché de services - Avis d'attribution - Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché

France-Montpellier: Services récréatifs, culturels et sportifs

2015/S 189-343287

Avis d’attribution de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre communal d'action sociale de Montpellier
125 place Thermidor, BP 9511
Point(s) de contact: Service des affaires juridiques et de la commande publique
34 045 Montpellier
FRANCE
Téléphone: +33 499526375
E-mail: marches.publics@ccas.montpellier.fr
Fax: +33 499642626

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://marches.montpellier3m.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur

Organisme de droit public

I.3)Activité principale

Services généraux des administrations publiques

I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description

II.1.1)Intitulé attribué au marché

Marché de prestations thérapeutiques: ateliers de zoothérapie.

II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation

Services
Catégorie de services nº 27: Autres services

Code NUTS FR813

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions

Marché de prestations thérapeutiques: ateliers de zoothérapie.

II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

92000000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non

II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)

II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure

IV.1.1)Type de procédure

Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Ce marché fait l'objet d'un avis de publicité, conformément à l'article 4 du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009,relatif à l'intention de conclure un marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics.

IV.2)Critères d’attribution

IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations. Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 50

IV.2.2)Enchère électronique

Une enchère électronique a été utilisée: non

IV.3)Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur

15S02

IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

non

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 15S02

V.1)Date d'attribution du marché:

31.8.2015

V.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 1

V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Association Dialdog Médiation
14 rue Alexandre Cabanel
34000 Montpellier
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché

V.5)Information sur la sous-traitance

Le marché est susceptible d’être sous-traité: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non

VI.2)Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2015. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an.
Accord-cadre selon le droit européen et marché à bon de commande selon la législation française.
Seuil minimum de 10 ateliers et seuil maximum de 80 ateliers.

VI.3)Procédures de recours

VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
6 rue Pitot
34063 Montpellier
FRANCE
Téléphone: +33 467548100

VI.3.2)Introduction des recours

VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif
6 rue Pitot
34063 Montpellier
FRANCE
Téléphone: +33 467548100

VI.4)Date d’envoi du présent avis:

25.9.2015

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