Centrale des marchés
Prestations thérapeutiques: ateliers de musicothérapie, art thérapie et activité physique adaptée II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Prestations thérapeutiques: ateliers de musicothérapie, art thérapie et activité physique adaptée. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, ...
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Prestations thérapeutiques: ateliers de musicothérapie, art thérapie et activité physique adaptée

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121874

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173423-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Montpellier Cédex 1
+33 499642626
+33 499527736
FRANCE
Centre communal d'action sociale de Montpellier
service des affaires juridiques et de la commande publique
125 place Thermidor, BP 9511
34045
Danielle.VEYER@ccas.montpellier.fr

Adresse(s) internet:

https://marches.montpellier-agglo.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Prestations thérapeutiques: ateliers de musicothérapie, art thérapie et activité physique adaptée.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs
Hérault
FR813


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestations thérapeutiques: ateliers de musicothérapie, art thérapie et activité physique adaptée.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services récréatifs, culturels et sportifs
92000000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché a pour objet des services figurant à l’annexe II B de la directive.
Ce marché fait l'objet d'un avis de publicité, conformément à l'article 4 du Décret n°2009-1456 du 27.11.2009, relatif à l'intention de conclure un marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. prix. Pondération 50
2. valeur technique appréciée au regard du mémoire remis par les candidats. Pondération 50

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
12S01
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis en cas de transparence ex ante volontaire

124837-2012
2012/S 076-124837


V.1)
Date d'attribution du marché:
9.5.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
34090
Montpellier
Aubert Aurélie
FRANCE
résidence des chênes vert, bât B, 350 rue des Brusses
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
4.5.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
34000
Montpellier
Association Calligramme
FRANCE
les terrasses du Pic Saint-Loup APPT A 206, 50 rue Monte Cinto
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
24.5.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
34090
Montpellier
Association MA VIE
FRANCE
les terrasses du pic Saint-Loup APPT A 206, 50 rue Monte Cinto
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit Français.
Le lot 1 avec un minimum annuel de 15 ateliers et un maximum annuel de 196 ateliers. Soit sur la durée totale du marché un minimum de 30 ateliers et un maximum de 392 ateliers.
Le lot 2 avec un minimum annuel de 35 ateliers et un maximum annuel de 196 ateliers. Soit sur la durée totale du marché, un mimimum de 70 ateliers et un maximum de 392 ateliers.
Le lot 3 avec un minimum annuel de 40 ateliers et un maximum annuel de 418 ateliers. soit sur la durée totale du marché un minimum de 80 ateliers et un maximum de 836 ateliers.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Montpellier
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
Tribunal administratif
6 rue Pitot
34063
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Montpellier
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
Greffe du tribunal administratif
6 rue Pitot
34000
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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