Centrale des marchés
Achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique de Lunaret : Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.I, 66 à 68 ...
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Achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique de Lunaret

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2973703

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/07/17)
278721-2017
BOAMP (19/07/17)
17-47460

Département(s) de publication : 34
Annonce No 17-47460
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche, 34267, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 4 67 34 87 63, Courriel : commandepublique@ville-montpellier.fr, Fax : (+33) 4 99 06 06 85, Code NUTS : FR813
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.montpellier.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.montpellier3m.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique de Lunaret
Numéro de référence : 6D00368191
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : : Accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'achat d'aliments pour les animaux du parc zoologique. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.I, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25 Mars 2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec maximum et minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an;
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 260 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Foin et Paille
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15712000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.) : 5 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.) : 40 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(H.T.): 20 000 euros; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (H.T.): 160 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 2 Traçabilité : Mode de stockage de la production à la livraison / Pondération : 10
     2. 3-Performance en matière de protection de l’environnement : mode de culture et démarches internes, certification environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Luzerne
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.) : 5 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.) : 20 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(H.T.): 20 000 euros; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (H.T.): 80 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 2- Traçabilité : Mode de stockage de la production à la livraison / Pondération : 10
     2. 3- Performance en matière de protection de l’environnement: mode de culture et démarches internes, certification environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Granulés, graines et mélanges pour animaux de parc zoologique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.) : 15 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.) : 60 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(H.T.): 60 000 euros; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (H.T.): 240 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 2-Traçabilité : Suivi des matières premières et du mode de stockage de la production à la livraison du produit transformé / Pondération : 10
     2. 3- Performance en matière de protection de l’environnement : mode de production et démarches internes, certification environnementale, gestion des déchets / Pondération : 20
     3. 4- Qualité des produits (appétence animale, texture et tenue), au regard des échantillons fournis / Pondération : 20
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliments congelés : Viandes
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.) : 10 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.) : 40 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(H.T.): 40 000 euros; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (H.T.): 160 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 2-Traçabilité : respect de la chaine du froid de la production à la livraison / Pondération : 10
     2. 3- Performance en matière de protection de l’environnement : Démarche environnementale de l’entreprise, certification environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliments congelés: Poissons et mollusques
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15250000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.) : 5 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.) : 20 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconduction comprises)(H.T.): 20 000 euros; Montant maximum total (toutes reconduction comprises) (H.T.): 80 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 2-Traçabilité: respect de la chaine du froid de la production à la livraison / Pondération : 10
     2. 3- Performance en matière de protection de l’environnement Démarche environnementale de l’entreprise, certification environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche et œufs
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.): 5 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.): 20 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 20 000 euros; Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 80 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 2-Traçabilité : respect de la chaine du froid de la production à la livraison / Pondération : 10
     2. 3-Performance en matière de protection de l’environnement : mode d’élevage, démarches internes de l’entreprise, certification environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Animaux vivants
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03325000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.): 5 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.): 25 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 20 000 euros; Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 100 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 3-Performance en matière de protection de l’environnement : mode d’élevage, démarches internes de l’entreprise, certification environnementale / Pondération : 20
     2. 3-Traçabilité : suivi des animaux et des conditions de transports depuis l’élevage à la livraison / Pondération : 10
     3. 4-Qualité des produits (taille conforme, taux de survie) au regard des échantillons fournis / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes frais
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum annuel (H.T.): 30 000 euros; Montant maximum annuel (H.T.): 90 000 euros ; Montant minimum total (toutes reconductions comprises): 120 000 euros; Montant maximum total (toutes reconductions comprises): 360 000 euros
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. 2- Performance en matière de protection de l’environnement : mode de culture, démarches internes de l’entreprise, certification environnementale / Pondération : 20
     2. 3-Traçabilité : suivi des végétaux et des conditions de transports depuis la récolte jusqu’à la livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 194-348837 du 07/10/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 6D0036C
Lot nº : 3
Intitulé : granumés, graines et mélanges pour animaux de parc zoologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juillet 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Saint Laurent, ZA du bouillon, 79430, La Chapelle Saint Laurent, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 6D0036D
Lot nº : 4
Intitulé : aliments congelés : viande
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juillet 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Saint Laurent, ZA du bouillon, 79430, La Chapelle Saint Laurent, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 6D0036F
Lot nº : 5
Intitulé : aliments congelés : poissons et mollusques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juillet 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Saint Laurent, ZA le bouillon, 79430, La Chapelle Saint Laurent, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 6D0036F infructueux
Lot nº : 6
Intitulé : viande fraiche et œufs
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 6D0036G
Lot nº : 7
Intitulé : animaux vivants
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juillet 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Saint Laurent, ZA du bouillon, 79430, La Chapelle Saint Laurent, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 6D0036H
Lot nº : 8
Intitulé : fruits et légumes frais
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juillet 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona terre azur, 200 rue Alfred Kastler, 13133, Berre l'Etang Cedex, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 360 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 6D0036A -déclaré sans suite
Lot nº : 1
Intitulé : Foin et paille
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 6D0036B - déclaré sans suite
Lot nº : 2
Intitulé : luzerne
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : direction des affaires juridiques et de la commande publique, service de la commande publique, 1 place Georges FRECHE, 34267 Montpellier Cedex 2, tél +33 4 67 34 87 63, télécopieur +33 4 99 06 06 85
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 81 56, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 81 56, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 juillet 2017
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