Centrale des marchés
34 prestation de souscription de contrats d'assurance de cogitis à Montpellier 34 prestation de souscription de contrats d'assurance de cogitis à Montpellier ville : Montpellier Cedex 5 code_postal : 34193 lieu : syndicat Mixte pour le Traitement de l'information et le...
COGITIS 34193Montpellier 0467161801
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34 prestation de souscription de contrats d'assurance de cogitis à Montpellier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-193964
JOUE (10/10/12)
320262-2012
SOURCEWEB (10/10/12)
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
COGITIS. Code d'identification nationale : 25340321600026, syndicat Mixte pour le Traitement de l'information et les Nouvelles Technologies 153, avenue du Professeur Jean Louis Viala - parc Euromédecine - cS 74307, à l'attention de brigitte FRAYSSE, F-34193 Montpellier Cedex 5. Tél. : (+33) 4 67 16 18 00. Fax : (+33) 4 67 16 18 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cogitis.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches-publics.herault.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches-publics.herault.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
souscription des contrats d'assurance de Cogitis.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : cogitis - 153 avenue du Professeur Jean Louis Viala, 34193 Montpellier.
Code NUTS : FR813.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
souscription de contrats d'assurance de Cogitis.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66515000, 66516000,66513100,66514110,66512000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. evaluation de la valeur technique des garanties. Pondération : 25.
2. evaluation des exclusions de garantie. Pondération : 25.
3. evaluation de la nature et du montant des franchises ou seuils d'intervention. Pondération : 25.
4. evaluation du prix. Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012M001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 034-055067 du 18/02/2012.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 138-229885 du 20/07/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Souscription de contrats dommages aux biens + pertes d'exploitation

V.1) Date d'attribution du marché : 18 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL, 141, avenue Salvador Allende, F-,79031 Niort Cedex 9.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 946 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : Souscription de contrats responsabilités civiles

V.1) Date d'attribution du marché : 18 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CABINET HATREL, 38 boulevard Maréchal Juin, F-,06800 Cagnes sur mer.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 9 016 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : Souscription de contrats protection juridique

V.1) Date d'attribution du marché : 18 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CABINET HATREL, 38 boulevard Maréchal Juin, F-,06800 Cagnes sur mer.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 926,60 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 4

Intitulé : Souscription de contrats Défense pénale des agents et des membres du Comité Syndical

V.1) Date d'attribution du marché : 18 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CABINET HATREL, 38 boulevard Maréchal Juin, F-,06800 Cagnes sur mer.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 284,40 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 5

Intitulé : Souscription de contrats flottes automobiles

V.1) Date d'attribution du marché : 18 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL, 141 avenue Salavador Allende, F-,79031 Niort Cedex 9.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 2 200,02 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 6

Intitulé : Souscription de contrats Missions préposés et membres du Comité syndical

V.1) Date d'attribution du marché : 18 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL, 141 avenue Salvador Allende, F-,79031 Niort Cedex 9.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 3 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 7

Intitulé : Souscription de contrats Frais de santé

V.1) Date d'attribution du marché : 4 octobre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ARGANCE, 154 rue de Picpus, F-,75012 Paris.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 128 255 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 8

Intitulé : Souscription de contrats Prévoyance

V.1) Date d'attribution du marché : 18 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
IPSEC, 16-18 Place Général Catroux, F-,75848 Paris.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 46 556 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 36 B, annonce n° 226 du 21 février 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2012

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