1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de matériel de culture drosophile pour la plateforme Drosophile du CNRS Occitanie Est
Description: La présente consultation a pour objet La fourniture et la livraison de matériel de culture drosophile pour la plateforme Drosophile du CNRS Occitanie Est, située au laboratoire IGH sur le Campus Arnaud de Villeneuve du CNRS à Montpellier.
Identifiant de la procédure: 3cab4061-937d-4ab4-a09e-9cd55754e8b3
Avis précédent: 271381-2025
Identifiant interne: 2025-BCM-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39180000 Mobilier de laboratoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Plateforme Drosophile – BioCampus UMS 3426 C/O Laboratoire IGH - Campus CNRS Arnaud de Villeneuve (ADV) 141 rue de la Cardonille
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34094
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 289 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de matériel de culture drosophile pour l'animalerie Drosophile du CNRS Occitanie Est
Description: La présente consultation a pour objet La fourniture et la livraison de matériel de culture drosophile pour la plateforme Drosophile du CNRS Occitanie Est, située au laboratoire IGH sur le campus Arnaud de Villeneuve du CNRS à Montpellier.
Identifiant interne: 2025-BCM-02
4.1.1.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Tubes en polystyrène pour drosophiles et bouchons compatibles en structure cellulaire ultra dense
Description: Fourniture et livraison de tubes en polystyrène pour drosophiles et bouchons compatibles en structure cellulaire ultra dense pour la plateforme Drosophile du CNRS Occitanie Est, , située au laboratoire IGH sur le Campus Arnaud de Villeneuve du CNRS à Montpellier.
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39180000 Mobilier de laboratoire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Animalerie Drosophile – BioCampus UMS 3426 C/O Laboratoire IGH - Campus CNRS Arnaud de Villeneuve (ADV) 141 rue de la Cardonille
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34094
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – Nom de la procédure Adresse du CNRS". La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Échanges avec le titulaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraisons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 ducode de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Flacons/bouteilles avec base carrée en polypropylène pour drosophiles et bouchons compatibles en acétate de cellulose
Description: Fourniture et livraison de flacon/bouteilles avec base carrée en polypropylène pour drosophiles et bouchons compatibles en acétate de cellulose pour la plateforme Drosophile du CNRS Occitanie Est, située au laboratoire IGH sur le Campus Arnaud de Villeneuve du CNRS à Montpellier.
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39180000 Mobilier de laboratoire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Animalerie Drosophile – BioCampus UMS 3426 C/O Laboratoire IGH - Campus CNRS Arnaud de Villeneuve (ADV) 141 rue de la Cardonille
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34094
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – Nom de la procédure Adresse du CNRS". La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Échanges avec le titulaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraisons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 ducode de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 320 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Dominique DUTSCHER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE DOMINIQUE DUTSCHER LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 224 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2030043 - Fourniture et livraison de matériel de culture drosophile pour la plateforme Drosophile du CNRS Occitanie Est - Lot n°1 : Tubes en polystyrène pour drosophiles et bouchons compatibles en structure cellulaire ultra dense
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 240972-2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Dominique DUTSCHER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE DOMINIQUE DUTSCHER LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 96 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2030044 - Fourniture et livraison de matériel de culture drosophile pour la plateforme Drosophile du CNRS Occitanie Est - Lot n°2 : Flacons/bouteilles avec base carrée en polypropylène pour drosophiles et bouchons compatibles en acétate de cellulose
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 240972-2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Département: Hérault
Adresse postale: 1919 Route de Mende
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34293
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: SFAC Pôle Achats
Téléphone: +33 467613434
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier cedex 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 4 67 54 81 00
Télécopieur: +33 4 67 54 74 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Dominique DUTSCHER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32520472500049
Adresse postale: 2 C rue du Bruxelles
Ville: Bernolsheim
Code postal: 67170
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 88 59 33 90
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c89f5a3-5bbc-4321-a86a-ab091a7714cf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2025 11:23:44 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 423012-2025
Numéro de publication au JO S: 123/2025
Date de publication: 01/07/2025
