A proximité de Montpellier 34293 Herault
Acheteur : CNRS Délégation Occitanie Est
1919 route de Mende
34293 Montpellier cedex 5
Tel : +33 4 67 61 34 34
Secteurs d'activité
Bancs d'essai.

Acquisition de Bancs de Tests pour cellules Electrolyse / Pile à Combustible haute température et de prestations associées

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/03/2026
JOUE - 178974-2026
178974-2026 - Résultats
France – Bancs d'essai – Acquisition de Bancs de Tests pour cellules Electrolyse / Pile à Combustible haute température et de prestations associées
OJ S 52/2026 16/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS Délégation Occitanie Est
Adresse électroniqueachatsdr13@dr13.cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de Bancs de Tests pour cellules Electrolyse / Pile à Combustible haute température et de prestations associées
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet l’achat, la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs à l’INSTITUT CHARLES GERHARDT MONTPELLIER (ICGM – UMR5253) de bancs de tests pour cellules d’électrolyse / pile à combustible haute température, et de prestations associées. Il s'agira d’équipements neufs qui seront installés sur la plateforme C2H2 localisée à l’institut Charles Gerhardt sur le campus du CNRS à Montpellier. L’accord-cadre comporte les prestations suivantes : • L’acquisition • La livraison • L’installation • La mise en service • La formation à l’utilisation • La garantie constructeur Adresse de livraison : Institut Charles Gerhardt Montpellier (ICGM) Pôle Chimie Balard Recherche UMR 5253 CNRS – D4 CNRS Délégation Occitanie Est 1919 route de Mende 34090 Montpellier cedex 5 Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation. Cette procédure est relancée suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale.
Identifiant de la procédure968c7eed-fcc9-4357-8ba7-9f2c248c42a8
Avis précédent731744-2025
Identifiant interne2025-ICGM-30
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34328100 Bancs d'essai
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1919 Route de Mende Campus CNRS Route de Mende (RDM) 
VilleMontpellier
Code postal34293
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – Nom de la procédure Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. La présentation de variantes est interdite. La consultation ne prévoit pas la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s’agit d’un accord-cadre sans minimum et avec un maximum en quantité fixé : - Ligne 1 du BPU : 3. - Ligne 2 du BPU : 1. - Ligne 3 du BPU : 1. - Ligne 4 du BPU : 1. - Ligne 5 du BPU : 3. - Ligne 6 du BPU : 3. - Ligne 7 du BPU : 3. Cette quantité pour chaque ligne du BPU constitue la limite supérieure des obligations contractuelles tant du CNRS que du titulaire de l’accord-cadre. Dans l’idéal, l’Institut Charles Gerhardt Montpellier (ICGM) souhaite acquérir 3 bancs et émettre un seul bon de commande afin de commander en même temps les bancs ainsi que les prestations associées. Dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), le candidat doit chiffrer toutes les lignes. En plus du chiffrage unitaire d’un banc tel que décrit à l’article 2.2 du CCTP, le candidat doit chiffrer le prix unitaire des prestations associées suivantes : - Une voie d’alimentation en CO2 (0 à 1 Nl/min CO2) à l’électrode à hydrogène. - Une voie d’alimentation en eau (0 à 2 g/min d’H2O) à l’électrode à air. - Une extension de garantie de 1 année, comprenant pièces, main d'œuvre et déplacements. Cette prestation devra présenter les mêmes caractéristiques techniques que l’offre de garantie initiale de 12 mois. Dans l’idéal, l’Institut Charles Gerhardt Montpellier (ICGM) souhaite acquérir 3 bancs et émettre un seul bon de commande afin de commander en même temps les bancs ainsi que les prestations associées.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition de Bancs de Tests pour cellules Electrolyse / Pile à Combustible haute température et de prestations associées
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet l’achat, la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs à l’INSTITUT CHARLES GERHARDT MONTPELLIER (ICGM – UMR5253) de bancs de tests pour cellules d’électrolyse / pile à combustible haute température, et de prestations associées. Il s'agira d’équipements neufs qui seront installés sur la plateforme C2H2 localisée à l’institut Charles Gerhardt sur le campus du CNRS à Montpellier. L’accord-cadre comporte les prestations suivantes : • L’acquisition • La livraison • L’installation • La mise en service • La formation à l’utilisation • La garantie constructeur Adresse de livraison : Institut Charles Gerhardt Montpellier (ICGM) Pôle Chimie Balard Recherche UMR 5253 CNRS – D4 CNRS Délégation Occitanie Est 1919 route de Mende 34090 Montpellier cedex 5 Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation. Cette procédure est relancée suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale.
Identifiant interne2025-ICGM-30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34328100 Bancs d'essai
Options
Description des optionsLa consultation ne prévoit pas la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMontpellier
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et lkkkkes offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – Nom de la procédure Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. La présentation de variantes est interdite. La consultation ne prévoit pas la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s’agit d’un accord-cadre sans minimum et avec un maximum en quantité fixé : - Ligne 1 du BPU : 3. - Ligne 2 du BPU : 1. - Ligne 3 du BPU : 1. - Ligne 4 du BPU : 1. - Ligne 5 du BPU : 3. - Ligne 6 du BPU : 3. - Ligne 7 du BPU : 3. Cette quantité pour chaque ligne du BPU constitue la limite supérieure des obligations contractuelles tant du CNRS que du titulaire de l’accord-cadre. Dans l’idéal, l’Institut Charles Gerhardt Montpellier (ICGM) souhaite acquérir 3 bancs et émettre un seul bon de commande afin de commander en même temps les bancs ainsi que les prestations associées. Dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), le candidat doit chiffrer toutes les lignes. En plus du chiffrage unitaire d’un banc tel que décrit à l’article 2.2 du CCTP, le candidat doit chiffrer le prix unitaire des prestations associées suivantes : - Une voie d’alimentation en CO2 (0 à 1 Nl/min CO2) à l’électrode à hydrogène. - Une voie d’alimentation en eau (0 à 2 g/min d’H2O) à l’électrode à air. - Une extension de garantie de 1 année, comprenant pièces, main d'œuvre et déplacements. Cette prestation devra présenter les mêmes caractéristiques techniques que l’offre de garantie initiale de 12 mois. Dans l’idéal, l’Institut Charles Gerhardt Montpellier (ICGM) souhaite acquérir 3 bancs et émettre un seul bon de commande afin de commander en même temps les bancs ainsi que les prestations associées.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur545254-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique (50 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du service après-vente (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (30 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Occitanie est et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Occitanie Est
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis599 673,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre599 673,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHORIBA FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreOffre de HORIBA FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre599 673,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2031085
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi20/01/2026
Date de conclusion du marché/concession10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d’enregistrement18008901303720
DépartementHérault
Adresse postale1919 Route de Mende
VilleMontpellier cedex 5
Code postal34293
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Point de contactSFAC Pôle Achats
Adresse électroniqueachatsdr13@dr13.cnrs.fr
Téléphone+33 467613434
Adresse URL pour l'échange d'informationshttp://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement17340005200010
Adresse postale6 rue Pitot
VilleMontpellier cedex 2
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone+33 4 67 54 81 00
Télécopieur+33 4 67 54 74 10
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielHORIBA FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement83715036600222
Adresse postalePassage Jobin Yvon
VillePalaiseau
Code postal91120
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5c4a0ad5-ffd4-4206-b8dd-bdde97cde3b3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 12:30:16 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis178974-2026
Numéro de publication au JO S52/2026
Date de publication16/03/2026