Centrale des marchés
Réalisation, fourniture et mise en service d'un robot d'usinage II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Réalisation, fourniture et mise en service d'un robot d'usinage. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de l...
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Réalisation, fourniture et mise en service d'un robot d'usinage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744994

Date de clôture estimée : 06/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
212282-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Montpellier Cedex 5
34293
1919 route de Mende
+33 467613559
CNRS Délégation Languedoc-Roussillon
+33 467613509
achatsdr13@dr13.cnrs.fr
Ghislaine Gibello
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.cnrs.fr/languedocroussillon/index.htm

http://www.achat-epst.fr/

http://www.achatdr13@dr13.cnrs.fr

http://www.achat-epst.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Établissement public à caractère scientifique et technologique
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation, fourniture et mise en service d'un robot d'usinage.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: UMR5506 Laboratoire d'informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier (LIRMM)
161 rue Ada
34095 Montpellier
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Conception, réalisation, acquisition et mise en service d’un robot d’usinage.
Dans le cadre du projet ANR Blanc Arrow (ANR-2011 BS3 006), les chercheurs du LIRMM ont conçu un robot capable de fortes accélérations (20G, 1G=10m/s²) et de grande résolution (20μm) destiné à des opérations d'usinage léger.
Il s'agit d'un robot d’architecture «main droite/main gauche» à 5 degrés de liberté (DDL) relatifs entre la broche d’usinage et la pièce à usiner. La main droite procure 4 DDL (3T-1R) à la broche relativement au bâti, et la main gauche 1 DDL (1R) à la pièce à usiner.
La main droite est un module d’architecture parallèle à redondance d’actionnement (6 actionneurs pour 4 DDL) ce qui lui confère des performances homogènes dans tout son espace de travail. La main gauche consiste en un berceau pivotant classique.
Les travaux des chercheurs du LIRMM ont consisté à définir la topologie du robot, à retenir une technologie (liaisons et actionneurs) adaptée aux performances, à procéder à la synthèse dimensionnelle du robot selon des critères de performance en vitesses/forces mais également en procédant à une optimisation multicritères basée sur les fronts de Pareto résolution/capacité d'accélération.
La CAO (Conception assistée par ordinateur) du module parallèle a été réalisée en partie également, ainsi que la synthèse d'une loi de commande automatique capable d'éviter de produire des efforts internes dans le mécanisme.
Le LIRMM souhaite désormais faire réaliser le robot Arrow, afin de pouvoir valider ses performances, mais également pour servir de support à des tests de commande automatique innovante.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines industrielles
42000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 130 000 et 160 000 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
en jours: 182 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pas de caution bancaire exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations objet du présent marché bénéficient d'un financement ANR.
Les modalités de paiement sont soumises aux règles de la comptabilité publique et aux conditions du CCAG FCS. Les prix sont fermes.
Les sommes dues au tutulaire du marché, seront payés dans un délai global de 30 jous à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement (solidaire). La composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et des offres et la signature du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l’article 51.IV du Code des marchés publics (ou DC1),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 Ord.2005,
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis ou équivalent pour les sociétés étrangères et /ou délégation de pouvoir le cas échéant),
— Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique,
— Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
39LIRM13
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.8.2013 - 11:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être:
envoyé gratuitement sur simple demande par:
achatsdr13@dr13.cnrs.fr

— courrier: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon – service financier et comptable – pôle achat – 1919 route de Mende – 34293 Montpellier Cedex 5,
www.achats-epst.fr

Rappel:
— conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute information complémentaire, utile, les candidats sont invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
— les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:
– transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,
– déposé contre récépissé au secrétariat du service financier et comptable (9:30-11:30 / 14:00-16:00 du lundi au vendredi hors jours fériés),
– déposer électroniquement sur la plateforme achat public.
Cette consultation fait aussi l'objet d'une publication sur le site achat-epst.fr.
Rappel: les heures d’ouverture au public du secrétariat du service financier sont les suivantes: 9:30-11:30 / 14:00-16:00 du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Renseignements techniques:
Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier UMR 5506
161 rue Ada
34095 Montpellier Cedex 5
M. Sébastien Krut
Tél.: +33 467418585
Fax: +33 467418500
sebastien.krut@lirmm.fr

Renseignements administratifs:
Service financier et comptable – pôle achat
1919 route de Mende
34293 Montpellier Cedex 5
Mlle Anaïs Alfonso
Tél.: +33 467613474
Fax: +33 467613559
achatsdr13@dr13.cnrs.fr


VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Montpellier Cedex
http://montpellier.tribunaladministratif.fr/
6 rue Pitot
34063
Tribunal administratif de Montpellier
+33 467548100
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
+33 467548156
FRANCE
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
24.6.2013
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