Centrale des marchés
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions La présente consultation concerne: Accord-cadre pluri-attributaires de prestations de traiteur et plateau-repas pour les sites du CIRAD de l'agglomération de MontpellierLe présent accord-cadre et l...
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Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700468

Date de clôture estimée : 04/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
343145-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Montpellier: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

2015/S 189-343145

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

CIRAD
33159627000016
DGD-RD — DITAM — TA 176/07 — avenue Agropolis
Point(s) de contact: La directrice de la DITAM
À l'attention de: Bruno Buffet
34398 Montpellier
FRANCE
Téléphone: +33 467617161
E-mail: bruno.buffet@cirad.fr
Fax: +33 467615582

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cirad.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: EPIC de l'État
I.3)Activité principale
Autre: Recherche agronomique
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Accord-cadre pluri-attributaires de prestations de traiteur et plateau-repas pour les sites du CIRAD de l'agglomération de Montpellier.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 17: Services d'hôtellerie et de restauration
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Agglomération de Montpellier.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 6

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 42
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne: Accord-cadre pluri-attributaires de prestations de traiteur et plateau-repas pour les sites du CIRAD de l'agglomération de Montpellier
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement, on pour objet la fourniture de prestations de traiteurs pour l'ensemble de services du CIRAD.
Les services concernés par le présent accord-cadre sont situés sur les sites suivants:
— le site CIRAD de Lavalette (commune de Montferrier-sur-Lez),
— le site CIRAD de Baillarguet (commune de Montferrier-sur-Lez),
— la métropole de Montpellier.
Le nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu le présent accord-cadre est fixé à 3 pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

55523000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2016 au 30.6.2017, sont les suivantes:
Cocktail et buffets pour une valeur de 125 000 EUR.
Plateau-repas pour une valeur de 45 000 EUR.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Cocktails et buffets
1)Description succincte
Ce lot comprend les cocktails apéritifs, cocktail déjeunatoires, les buffets chauds ou froids ainsi que les soirées festives.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

55523000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Plateaux-repas
1)Description succincte
Ce lot comprend les plateaux-repas.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

55523000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Sur ressources propres du CIRAD.
Les règlements seront établis conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours fin de mois à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En qualité de membres de plusieurs groupements.
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.
En cas de sous-traitance, le titulaire assurera seul et personnellement, vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, la responsabilité du marché qui lui a été confiée.
La sous-traitance totale est prohibée.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 16 de l'Ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015DTADG08102
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/07/2019.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
La forme des marchés à venir est définie par chaque marché subséquent.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://cirad.marcoweb.fr.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fournissent les échantillons selon les dispositions suivantes:
Une phase de dégustation est organisée avec les candidats ayant remis une offre recevable, afin d'apprécier la valeur technique de leur offre.
En raison du caractère périssable des denrées concernées, la date, le créneau horaire et le lieu seront précisés aux candidats au minimum 5 jours avant la date de la dégustation.
Le détail des échantillons demandés pour la dégustation est fourni utlérieurement. Il ne peut porter que sur des menus chiffrés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Dans le cadre de la consultation, une visite sur sites du CIRAD est préconisée, mais non obligatoire.
La date de la visite des locaux est arrêtée au jeudi 1.10.2015 à 14:00 au Campus de Lavalette salle 130 bâtiment 4 au CIRAD Montpellier.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063 Montpellier Cedex 2
FRANCE
E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467541800
Adresse internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr
Fax: +33 467548156

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063 Montpellier Cedex 2
FRANCE
E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467541800
Adresse internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr
Fax: +33 467548156

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00