1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des Equipements de radiocommunication et fourniture de petits matériels accessoires et prestations associées
Description: Maintenance des Equipements de radiocommunication et fourniture de petits matériels accessoires et prestations associées
Identifiant de la procédure: c1460372-e242-4320-a8dc-e0ad7955bf4e
Identifiant interne: 24A0133
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50333000 Services d'entretien de matériel de radiocommunications
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32230000 Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 410 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipements pour le CHUM
Description: Maintenance du parc des équipements de radiocommunication installés au CHU de Montpellier avec fourniture de petits matériels accessoires et prestations associées.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50333000 Services d'entretien de matériel de radiocommunications
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Date de fin de durée: 30/08/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération - 60% L'évaluation des prix se fera sur les éléments suivants Sous-critère 1 : TOTAL MAINTENANCE ANNUELLE FORFAITAIRE EN € HT - sur la durée totale du marché, représentant 70% Sous critère 2 - Coût horaire de la main d'œuvre - Jour, représentant 20% Sous critère 3 - Coût horaire de la main d'œuvre - Nuit, représentant 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 « Valeur technique » 40 % L'analyse technique des offres se fera à partir du mémoire technique fourni par le candidat selon les 2 sous-critères suivants Sous-critère 1 : Moyens techniques et humains prévus pour les opérations de maintenance - Noté sur 5 • Sous-critère 2 : Modalité d'organisation pour garantir les délais d'intervention et de rétablissement - Note sur 5 Echelle de notation : 1 Très insuffisant 2 Insuffisant 3 Acceptable 4 Satisfaisant 5 Très satisfaisant La note du critère 2 sera obtenue en additionnant les notes obtenues pour chaque sous-critère selon la formule suivante : Somme des notes obtenues par le candidat X 40 Somme des notes maximum pouvant être obtenues par le candidat (10 pts)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 31/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de maintenance et d'entretien du parc des équipements de radiocommunication installés aux Hôpitaux du Bassin de Thau avec fourniture de petits matériels accessoires
Description: Prestations de maintenance et d'entretien du parc des équipements de radiocommunication installés aux Hôpitaux du Bassin de Thau avec fourniture de petits matériels accessoires
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50333000 Services d'entretien de matériel de radiocommunications
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/08/2024
Date de fin de durée: 30/08/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 « Prix » 60 % L'évaluation des prix se fera sur les éléments suivants • Sous-critère 1 : Forfait de déplacement - représentant 45% Sous critère 2 - Coût horaire de la main d'œuvre - Jour, représentant 35% • Sous critère 3 - Coût horaire de la main d'œuvre - Nuit, représentant 20%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 « Valeur technique » 40 % La valeur technique sera jugée sur la base du mémoire technique pour apprécier l'organisation de la maintenance. Une note sera attribuée selon l'échelle de notation : 1 Très insuffisant 2 Insuffisant 3 Acceptable 4 Satisfaisant 5 Très satisfaisant La note du critère 2 sera obtenue selon la formule suivante : Note obtenue par le candidat X 40 Note maximale pouvant être obtenues par le candidat (5 pts) Une note finale correspondant à la somme des notes obtenues par critère sera établie. Le candidat qui aura obtenu la meilleure note sera classé en premier.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale: 1, place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Pays: France
Point de contact: Marie CHEVALLIER
Téléphone: +33467339226
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: +33467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 70cd76b3-c712-4d1f-8c1d-6cf6cdf505ac - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2024 08:48:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 362084-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024
