1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'implantologie dentaire avec mise à disposition de trousses et de matériels nécessaires à la pose pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT de l'Est Hérault et du Sud Aveyron.
Description: Fourniture de dispositifs médicaux d'implantologie dentaire avec mise à disposition de trousses et de matériels nécessaires à la pose pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT de l'Est Hérault et du Sud Aveyron.
Identifiant de la procédure: b18ee032-d70c-4c88-91dc-7a28388f9bd5
Identifiant interne: 24A0287
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Implants Tissue Level (non enfouis) et accastillages avec mise à disposition de trousses chirurgicales et prothétiques et de matériels nécessaires à la pose, et système de chirurgie guidée
Description: Implants Tissue Level (non enfouis) et accastillages avec mise à disposition de trousses chirurgicales et prothétiques et de matériels nécessaires à la pose, et système de chirurgie guidée
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé (références clients)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre: 55% Sous-critère 1: Qualité technique (présence de décalage de la jonction, présence de cône morse, universalité de la vis de cicatrisation quel que soit le diamètre de l'implant, universalité des pièces prothétiques quel que soit le diamètre de l'implant, existence d'une vis de cicatrisation scannable, vis de cicatrisation anatomique scannable, vis de couverture fournie avec l'implant) Sous-critère 2: Ergonomie, praticité Sous-critère 3: Etendue et variété de la gamme (panel des produits permettant de s'adapter aux différents cas clinique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale: 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/02/2025 16:05:00 (UTC+2)
Lieu: 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Implants Bone Level (enfouis) et accastillages avec mise à disposition de trousses chirurgicales et prothétiques et de matériels nécessaires à la pose, et système de chirurgie guidée
Description: Implants Bone Level (enfouis) et accastillages avec mise à disposition de trousses chirurgicales et prothétiques et de matériels nécessaires à la pose, et système de chirurgie guidée
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé (références clients)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre: 55% Sous-critère 1: Qualité technique (présence de décalage de la jonction, présence de cône morse, universalité de la vis de cicatrisation quel que soit le diamètre de l'implant, universalité des pièces prothétiques quel que soit le diamètre de l'implant, existence d'une vis de cicatrisation scannable, vis de cicatrisation anatomique scannable, vis de couverture fournie avec l'implant) Sous-critère 2: Ergonomie, praticité Sous-critère 3: Etendue et variété de la gamme (panel des produits permettant de s'adapter aux différents cas clinique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale: 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/02/2025 16:05:00 (UTC+2)
Lieu: 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Implants petits diamètres pour parodonte fin et accastillages avec mise à disposition de trousses chirurgicales et prothétiques et de matériels nécessaires à la pose.
Description: Implants petits diamètres pour parodonte fin et accastillages avec mise à disposition de trousses chirurgicales et prothétiques et de matériels nécessaires à la pose.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33132000 Implant utilisé en odontostomatologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé (références clients)
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre: 55% Sous-critère 1: Qualité technique (présence de décalage de la jonction, présence de cône morse, universalité de la vis de cicatrisation quel que soit le diamètre de l'implant, universalité des pièces prothétiques quel que soit le diamètre de l'implant, existence d'une vis de cicatrisation scannable, vis de cicatrisation anatomique scannable, vis de couverture fournie avec l'implant) Sous-critère 2: Ergonomie, praticité Sous-critère 3: Etendue et variété de la gamme (panel des produits permettant de s'adapter aux différents cas clinique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale: 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/02/2025 16:05:00 (UTC+2)
Lieu: 1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale: 1, Place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Emilie PELOURSON
Téléphone: +33 467339416
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 876f162d-4d2a-4a36-af61-169fcad13132 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/01/2025 11:18:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 39694-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025
