A proximité de Montpellier 34295 Herault
Acheteur : CHU Montpellier
1 Place Jean Baumel
34295 Montpellier
Tel : +33 467332136
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 23/12/2024  
7 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de repas pour l'hôpital de jour de Lodève
Lot 2
Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour de Clermont l'Hérault
Lot 3
Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour enfants de Lunel
Lot 4
Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour adultes de Lunel
Lot 5
Fourniture et livraison de repas pour l'Hôpital de Jour de Mèze
Lot 6
Fourniture et livraison de repas pour le Centre de régulation du SAMU de Vailhauquès
Lot 7
Fourniture et livraison de repas pour l'EHPAD de Millau « Les terrasses des Causses »
Secteurs d'activité
Repas préparés.
Repas pour hôpitaux.

FOURNITURE DE REPAS POUR LES STRUCTURES EXTERIORISEES DU CHU DE MONTPELLIER ET POUR L EHPAD DE MILLAU LES TERRASSES DES CAUSSES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/11/2024
JOUE - 719961-2024
719961-2024 - Mise en concurrence
France – Repas pour hôpitaux – FOURNITURE DE REPAS POUR LES STRUCTURES EXTERIORISEES DU CHU DE MONTPELLIER ET POUR L EHPAD DE MILLAU LES TERRASSES DES CAUSSES
OJ S 230/2024 26/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU Montpellier
Adresse électroniques-cuisset@chu-montpellier.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE REPAS POUR LES STRUCTURES EXTERIORISEES DU CHU DE MONTPELLIER ET POUR L EHPAD DE MILLAU LES TERRASSES DES CAUSSES
DescriptionFOURNITURE DE REPAS POUR LES STRUCTURES EXTERIORISEES DU CHU DE MONTPELLIER ET POUR L EHPAD DE MILLAU LES TERRASSES DES CAUSSES
Identifiant de la procédurecb7caedf-4a17-4ff7-b2e0-2c8fe594830c
Identifiant interne24A0264
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre7
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxles motifs d'exclusion de la procédure figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de repas pour l'hôpital de jour de Lodève
Description: Fourniture et livraison de repas pour l'hôpital de jour de Lodève
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification - Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50% par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Un agrément sanitaire, ou déclaration de manipulation de denrées alimentaires, ou des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques Pour les lots 1 et 7 : lots réservés : attestation de qualification que l'entreprise relève des cas mentionnés à l'article L2113-13 du code de la commande publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 %

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45 % Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons fournis (65 %) Sous critère 2 : performance logistique appréciée à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP (10 %) Sous critère 3 : Composition et variété des prestations appréciées à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP et des menus joints (point III-4) (25 %)

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale : 5 %
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour de Clermont l'Hérault
Description: Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour de Clermont l'Hérault
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière exécution
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification - Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Un agrément sanitaire, ou déclaration de manipulation de denrées alimentaires, ou des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 %

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45 % Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons fournis (65 %) Sous critère 2 : performance logistique appréciée à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP (10 %) Sous critère 3 : Composition et variété des prestations appréciées à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP et des menus joints (point III-4) (25 %)

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale : 5 %
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour enfants de Lunel
Description: Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour enfants de Lunel
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'éxécution
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification - Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Un agrément sanitaire, ou déclaration de manipulation de denrées alimentaires, ou des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 %

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45 % Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons fournis (65 %) Sous critère 2 : performance logistique appréciée à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP (10 %) Sous critère 3 : Composition et variété des prestations appréciées à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP et des menus joints (point III-4) (25 %)

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale : 5 %
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour adultes de Lunel
Description: Fourniture et livraison de repas pour l'hopital de jour adultes de Lunel
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification - Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Un agrément sanitaire, ou déclaration de manipulation de denrées alimentaires, ou des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 %

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45 % Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons fournis (65 %) Sous critère 2 : performance logistique appréciée à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP (10 %) Sous critère 3 : Composition et variété des prestations appréciées à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP et des menus joints (point III-4) (25 %)

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale : 5 %
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Fourniture et livraison de repas pour l'Hôpital de Jour de Mèze
Description: Fourniture et livraison de repas pour l'Hôpital de Jour de Mèze
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification - Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Un agrément sanitaire, ou déclaration de manipulation de denrées alimentaires, ou des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 %

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45 % Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons fournis (65 %) Sous critère 2 : performance logistique appréciée à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP (10 %) Sous critère 3 : Composition et variété des prestations appréciées à partir des informations portées à l'annexe 2 au CCTP et des menus joints (point III-4) (25 %)

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale : 5 %
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Fourniture et livraison de repas pour le Centre de régulation du SAMU de Vailhauquès
Description: Fourniture et livraison de repas pour le Centre de régulation du SAMU de Vailhauquès
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification - Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Un agrément sanitaire, ou déclaration de manipulation de denrées alimentaires, ou des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 %

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45 %

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale : 5 %
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Fourniture et livraison de repas pour l'EHPAD de Millau « Les terrasses des Causses »
Description: Fourniture et livraison de repas pour l'EHPAD de Millau « Les terrasses des Causses »
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894220 Repas pour hôpitaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification - Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement dans la limite totale de 4 ans, période ferme comprise Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50% par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Un agrément sanitaire, ou déclaration de manipulation de denrées alimentaires, ou des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques Pour les lots 1 et 7 : lots réservés : attestation de qualification que l'entreprise relève des cas mentionnés à l'article L2113-13 du code de la commande publique
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Montpellier
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et Approvisionnements
Adresse postale: 1 place jean baumel  
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Sissia CUISSET LOBJOIS
Adresse électronique: s-cuisset@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467332136
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue pitot  
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier90d76f49-7e53-4a16-9ad1-82a54638b115-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0003
Identifiant de la section: LOT-0004
Identifiant de la section: LOT-0005
Identifiant de la section: LOT-0006
Identifiant de la section: LOT-0007
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eae3e35b-f30d-4b4f-871f-66502a5f4231 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 10:18:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 719961-2024
Numéro de publication au JO S: 230/2024
Date de publication: 26/11/2024