1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET NON IMPLANTABLES STERILES DE RADIOLOGIES INTERVENTIONNELLES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET NON IMPLANTABLES STERILES DE RADIOLOGIES INTERVENTIONNELLES POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Identifiant de la procédure: f2464602-eec9-4abc-a523-a83c16449ba8
Identifiant interne: 25A0032
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182400 Radiologie cardiaque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 849 540,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Rubrique 2.1.5 "Conditions de présentation" La mention "Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2" doit être entendue comme suit (du fait du regroupement des lots en 2 familles), les candidats peuvent présenter une offre pour l'ensemble des lots ; il n'y a pas de maximum quant au nombre de lots pouvant être attribué à un soumissionnaire.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FAMILLE 1 : DMS - lots 1 à 54
Description: LOT 1 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR ARME AVEC PROLONGATEUR ET VALVE HEMOSTATIQUE LOT 2 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR HYDROPHILE COURT AVEC PROLONGATEUR ET VALVE HEMOSTATIQUE LOT 3 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR HYDROPHILE COURT AVEC PROLONGATEUR ET VALVE HEMOSTATIQUE - ABORD RADIAL LOT 4 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR INTERMEDIAIRE AVEC PROLONGATEUR ET VALVE HEMOSTATIQUE - ACCEPTANT UN GUIDE D.038 LOT 5 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR LONG AVEC VALVE HEMOSTATIQUE FIXE - DIAMETRE 4F LOT 6 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR LONG HYDROPHILE AVEC PROLONGATEUR ET VALVE HEMOSTATIQUE - DIAMETRE 5F A 8F LOT 7 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR LONG HYDROPHILE AVEC PROLONGATEUR ET VALVE HEMOSTATIQUE - DIAMETRE 8F A 12F LOT 8 : INTRODUCTEUR - INTRODUCTEUR PELABLE - ACCEPTANT UN GUIDE DE DIAMETRE D.038 LOT 9 : GUIDE - GUIDE STANDARD TEFLONNE A AME FIXE LOT 10 : GUIDE - GUIDE DIAGNOSTIC INTERVENTIONNEL HYDROPHILE LOT 11 : GUIDE - GUIDE DIAGNOSTIC INTERVENTIONNEL - POUR RECANALISATION DU MEMBRE INFERIEUR LOT 12 : GUIDE - GUIDE DIAGNOSTIC INTERVENTIONNEL EXTRA RIGIDE A AME FIXE HAUTE RESISTANCE LOT 13 : GUIDE - GUIDE DIAGNOSTIC INTERVENTIONNEL EXTRA RIGIDE A AME FIXE HAUTE RESISTANCE - POUR ENDOPROTHESE OU TAVI LOT 14 : GUIDE - GUIDE PREFORMABLE HYDROPHILE LOT 15 : RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE - GUIDE - GUIDE COURT ANGULE - AVEC MANDRIN EN NITINOL LOT 16 : CATHETER GUIDE - CATHETER GUIDE ARME PERIPHERIQUE , CORONAIRE et NEUROVASCULAIRE LOT 17 : CATHETER - CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE A BALLONNET - COMPATIBLE GUIDE D.018 LOT 18 : CATHETER - CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE A BALLONNET - COMPATIBLE GUIDE D.014 LOT 19 : CATHETER - CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE A BALLONNET - COMPATIBLE GUIDE D.035 LOT 20 : CATHETER - CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE A BALLONNET - COMPATIBLE GUIDE D.035 - HAUTE PRESSION LOT 21 : CATHETER - CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE A BALLONNET - POUR GROS VAISSEAUX - DIAMETRE BALLON D12MM A D18MM LOT 22 : CATHETER - CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE A BALLONNET - POUR GROS VAISSEAUX - DIAMETRE BALLON D20MM A D26MM LOT 23 : CATHETER - CATHETER D'ANGIOGRAPHIE - DIAGNOSTIC DE CALIBRAGE DES VAISSEAUX - COMPATIBLE GUIDE D.035 LOT 24 : CATHETER - CATHETER SUPPORT PERIPHERIQUE POUR FRANCHISSEMENT OU RECANALISATION - COMPATIBLE GUIDE D.014 A D.035 LOT 25 : CATHETER - CATHETER SUPPORT PERIPHERIQUE POUR FRANCHISSEMENT OU RECANALISATION - CATHETER ARME LOT 26 : CATHETER - CATHETER D'ANGIOGRAPHIE SELECTIF PEDIATRIQUE - HYDROPHILE LOT 27 : CATHETER - CATHETER D'ANGIOGRAPHIE SELECTIF - HYDROPHILE LOT 28 : CATHETER - CATHETER D'ANGIOGRAPHIE SELECTIF - NON HYDROPHILE LOT 29 : CATHETER - CATHETER D'ANGIOGRAPHIE SELECTIF HAUT DEBIT - POUR ENDOPROTHESE VASCULAIRE LOT 30 : CATHETER - MICRO CATHETER POUR INJECTION PERIPHERIQUES, EMBOLISATIONS OU CHIMIOTHERAPIES LOT 31 : RECUPERATEUR DE CORPS ETRANGERS - LASSO - CATHETER A ANSE UNIQUE EN NITINOL LOT 32 : RECUPERATEUR DE CORPS ETRANGERS - LASSO - CATHETER A DOUBLE ANSE FRONTALE ET LATERALE EN NITINOL LOT 33 : RECUPERATEUR DE CORPS ETRANGERS - LASSO - CATHETER A TRIPLE ANSES EN NITINOL LOT 34 : DISPOSITIF DE PROTECTION EMBOLIQUE - FILTRE DE PROTECTION EN NITINOL LOT 35 : ACCESSOIRES - SERINGUE POUR INJECTION DE PRODUITS DE CONTRASTE - TYPE MEDALLION LOT 36 : ACCESSOIRES - PROLONGATEUR HAUTE PRESSION ARME LOT 37 : ACCESSOIRES - SERINGUE D'INFLATION POUR CATHETER DE DILATATION LOT 38 : ACCESSOIRES - POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE LOT 39 : CIMENTOPLASTIE- PREPARATION ET INJECTION DE CIMENT OSSEUX LOT 40 : CIMENTOPLASTIE - SET DE CIMENTOPLASTIE LOT 41 : CIMENTOPLASTIE - SET DE BIOPSIE OSSEUSE ET CIMENTOPLASTIE LOT 42 : CIMENTOPLASTIE - SET DE CIMENTOPLASTIE POUR OS DUR LOT 43 : CIMENTOPLASTIE - SERINGUE POUR INJECTION DE CIMENT LOT 44 : DISCECTOMIE - DISPOSITIF DE DISCECTOMIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT DES HERNIES DISCALES LOT 45 : BIOPSIE OSSEUSE - KIT DE BIOPSIE POUR ACCES DIRECT LOT 46 : BIOPSIE TISSUS MOUS - SYSTÈME COAXIAL POUR HYDRODISSECTION ECHOGUIDE - AVEC POINTE RETRACTILE LOT 47 : BIOPSIE TISSUS MOUS - GUIDE POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE ENDOCAVITAIRE LOT 48 : DRAINAGE PERCUTANE -CATHETER DE DRAINAGE D'URGENCE LOT 49 : DRAINAGE PERCUTANE -CATHETER DE DRAINAGE DES VOIES BILIARES- CATHETER PIGTAIL AVEC OU SANS VERROU LOT 50 : DRAINAGE PERCUTANE - SET D'INTRODUCTION POUR ACCES PERCUTANE NON VASCULAIRE PAR PONCTION DIRECTE. LOT 51 : DRAINAGE PERCUTANE - DRAINAGE ABCES OU MULTI-USAGES EN PONCTION DIRECTE - CATHETER PIGTAIL PREMONTE LOT 52 : DRAINAGE PERCUTANE - DRAINAGE ABCES OU MULTI-USAGES- CATHETER DE GROS DIAMETRE COURBE OU PIGTAIL LOT 53 : DRAINAGE PERCUTANE - DRAINAGE D'ABCES 2 VOIES-SET COMPLET-MISE EN PLACE PAR METHODE SELDINGER LOT 54 : GUIDE - GUIDE DIAGNOSTIC INTERVENTIONNEL A AME EN NITINOL - HYDROPHILE SUR 25CM MINIMUM - MARQUEUR DISTAL EN OR - GUIDE J OU ANGULE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182400 Radiologie cardiaque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 771 340,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. Rubrique 5.1.15 techniques : l'ensemble des lots sont en mono-attribution à l'exception des lots 6 - 16 - 21 - 27 - 30 - 51 en multi-attribution, 2 fournisseurs maximum seront retenus et du lot 28 en multi-attribution, 3 fournisseurs maximum seront retenus.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: évaluation clinique ou essai in vitro = 65% Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques = 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques = 25%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale du produit = 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 08:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: 1, place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FAMILLE 2 : DMI - lots 55 à 71
Description: LOT 55 : RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE / DMI - CLIP DE REPERAGE MAMMAIRE POUR BIOPSIE LOT 56: RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE/DMI- MARQUEUR POUR TATOUAGE ENDOSCOPIQUE LOT 57: VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - CATHETER A BALLONNET IMPREGNE DE SUBSTANCE MEDICAMENTEUSE - POUR ATP DES MEMBRES INFERIEURS - GAMME COMPATIBLE AVEC UN GUIDE DE 0,035" ET DE 0,018" LOT 58: VASCULAIRE INTERVENTIONNEL / DMI - ENDOPROTHESE PERIPHERIQUE EN NITINOL COUVERT EN ePTFE AUTO-EXPANSIBLE - COMPATIBLE AVEC GUIDE 0,035" LOT 59 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE /DMI - ENDOPROTHESE PERIPHERIQUE EN COCR EXPANSIBLE PAR BALLON - POUR VAISSEAUX DE PETIT DIAMETRE - COMPATIBLE AVEC GUIDE 0,014" LOT 60: RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE/ DMI -ENDOPROTHESE PERIPHERIQUE VASCULAIRE ET BILIAIRE AUTO-EXPANSIBLE - NITINOL - COMPATIBLE AVEC GUIDE 0,033" LOT 61 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - ENDOPROTHESE PERIPHERIQUE - ARTERES ILIAQUES ET FEMORALES - ACIER INOXYDABLE - EXPANSIBLE PAR BALLONNET - COMPATIBLE AVEC GUIDE 0,035" LOT 62 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - ENDOPROTHESE PERIPHERIQUE - VEINES ILIAQUES - AUTO-EXPANSIBLE - NON COUVERTE - NITINOL - COMPATIBLE AVEC GUIDE 0,035" LOT 63 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - ENDOPROTHESE PERIPHERIQUE NON COUVERTE AUTO-EXPANSIBLE EN NITINOL - COMPATIBLE AVEC GUIDE 0,035" - VEINES ILIAQUES ET FEMORALES LOT 64 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - ENDOPROTHESE VASCULAIRE CAROTIDIENNE AUTO-EXPANSIBLE EN NITINOL - DROITE OU CONIQUE LOT 65 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - ENDOPROTHESE VASCULAIRE CAROTIDIENNE AUTOEXPANSIBLE - CELLULES OUVERTES - NITINOL - GUIDE 0,014" LOT 66 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - ENDOPROTHESE VASCULAIRE CAROTIDIENNE AUTOEXPANSIBLE EN CONICHROME - MAILLAGE SERRE - GUIDE 0,014" LOT 67 : RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE / DMI - COIL POUR EMBOLISATION PERIPHERIQUE ARTERIELLE OU VEINEUSE - PLATINE/TUNGSTENE - FIBRE - COMPATIBLE AVEC UN GUIDE DE 0,035" OU 0,038" LOT 68 : VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE / DMI - PLUG AUTODEPLOYABLE POUR EMBOLISATION PERIPHERIQUE ARTERIELLE OU VEINEUSE - NITINOL LOT 69 : VASCULAIRE INTERVENTIONNEL /DMI - AGENT EMBOLIQUE LIQUIDE NON ADHESIF RADIO OPAQUE - ETHYLENE ALCOOL DE VINYLE - ABORD PERIPHERIQUE ET INTRACRANIEN LOT 70: RADIOLOGIE/DMI - CIMENT POUR VERTEBROPLASTIE ET CYPHOPLASTIE HAUTE VISCOSITE LOT 71 : NEUROCHIRURGIE/DMI-CIMENT POUR CRANIOPLASTIE-SYNTHETIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182400 Radiologie cardiaque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33184200 Prothèses vasculaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 078 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 078 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise) En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: évaluation clinique ou essai in vitro = 65% - Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques = 75% - Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques = 25%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale du produit = 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 08:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: 1, place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires: Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres: CHU MONTPELLIER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 26340016000382
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale: 1, place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code postal: 34295
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Charlotte BUCHET
Téléphone: 0467332002
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 52ed9689-672e-44b7-8f21-d944b1a3402c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/04/2025 10:45:45 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 259744-2025
Numéro de publication au JO S: 78/2025
Date de publication: 22/04/2025
