Centrale des marchés
FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION MISE EN SERVICE DE MATERIEL DE PHYSIOTHERAPIE ET DE FANGOTHERAPIE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION MISE EN SERVICE DE MATERIEL DE PHYSIOTHERAPIE ET DE FANGOTHERAPIE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES mel : am-...
CHU DE MONTPELLIER 34000Montpellier am-debayle@chu-montpellier.fr
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FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION MISE EN SERVICE DE MATERIEL DE PHYSIOTHERAPIE ET DE FANGOTHERAPIE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5532350

Date de clôture estimée : 11/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/07/20)
20-95919
JOUE (30/07/20)
358742-2020

Département(s) de publication : 34
Annonce No 20-95919
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE MONTPELLIER, Numéro national d'identification : 26340016000382, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud, Point(s) de contact : Chu de Montpellier Centre administratif A. Benech - Direction des achats et des approvisionnements-secteur biomédical 191 avenue du Doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier Cedex 5 à l'attention d'Anne-Marie Debayle, 34295, MONTPELLIER CEDEX 5, F, Téléphone : (+33) 4 67 33 83 80, Courriel : am-debayle@chu-montpellier.fr, Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=601613&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=601613&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION MISE EN SERVICE DE MATERIEL DE PHYSIOTHERAPIE ET DE FANGOTHERAPIE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Numéro de référence : 20A0202
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33155000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION MISE EN SERVICE DE MATERIEL DE PHYSIOTHERAPIE ET DE FANGOTHERAPIE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ASSOCIES
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MATERIELS DE PHYSIOPTHERAPIE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33155000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MATERIELS DE PHYSIOTHERAPIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE : Qualité équipements performance et ergonomie 40% Qualité prestation services associés 60 % / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût global : acquisition 70 % maintenance 30 % / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord cadre à bons de commande.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Sous lot1 électrostimulateur Tens 2 canaux à visée antalgique seulement, sous-lot2 électrostimulateur Rehab 4 canaux à visée antalgique et excito-moteur, sous-lot 3 électrostimulateur 4 canaux, sous lot 4 électrostimulateur 4 canaux phénix. Sous-lot 5 appareil traitement ultrasons slot 6 appareil massage pour rééducation respiratoire slot 7 générateur de vibration
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MATERIELS DE FANGOTHERAPIE
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33155000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MATERIELS DE FANGOTHERAPIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : Qualité des matériaux, facilité d'utilisation, délai de livraison / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. L'accord cadre prend fin pour le lot no2 LE 03/12/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Sous-lot 1 parafango boue 1 kg sous-lot2 feuille plastifées application sous-lot3 paraffine pain 1 kg sous-lot 4 compresse de paraffine environ 20x30 cm pour application chaleur.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ; le candidat joindra une liste des références récentes d'installation du matériel proposé que ce soit dans les Etablissements de Santé publics ou privés. A cet effet, il remplira la "Fiche références" fournie en Annexe 6.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 septembre 2020 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 septembre 2020 - 10:00 Lieu : Montpellier
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent etdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)le lot 1 sera évalué selon les informations contenues dans les annexes 2 à 7 du CCTP. Dans le cas où le groupe évaluateur n'aurait pas suffisamment d'éléments, le CHU se réserve le droit de demander au candidat une présentation de leur gamme de matériels proposés d'une durée maximale de 2 heures, en présence d'un groupe évaluateur composé d'utilisateur, Ingénieur biomédical et acheteur. Pour le lot 2, les candidats devront présenter un échantillon de produit conforme à celui proposé dans le dossier d'offre. Les quantités sont précisées dans l'annexe 1 au RC - etat des besoins. Ces échantillons feront l'objet de test par le groupe évaluateur composé de service utilisateurs, conseillère technique et acheteur."format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivementsur le site internet : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=531785&orgAcronyme=x7cavant la date et l'heure mentionnée ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoides plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de re matérialiser la procédure. La signature électronique de l'acte d'engagement est obligatoire uniquement pour l'attribution du marché.Par conséquent, le pouvoir adjudicateur n'impose pas la signature de ce document au dépôt de l'offre ; seul le candidat classé en 1° position sera tenu de le signer électroniquement. Signature électronique de l'acte d'engagement souhaitéelors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous 8 jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. A défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué."en cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret no2016-27 du 19 janvier 2016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement" Valeur estimée : l'état des besoins figure en annexe du règlement de la consultation.prestations supplementaries eventuelles facultatives lot 1 : Le candidat précisera les accessoires, et consommables fournis avec le matériel lors de l'achat en prestations supplémentaires éventuelles facultatives.Toutes les prestations supplémentaires éventuelles facultatives qui semblent au soumissionnaire souhaitables de proposer seront listées et chiffrées en prix unitaire (en euros T.T.C). Liste et précisions à fournir au bordereau de prix
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la durée de la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 juillet 2020
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